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1 réponse
Bonjour,
Expliquez-vous !
Dans quel but voulez-vous écrire aux impôts ?
J'aimerais, créer, une plaque de sa 1er création.
Vous pouvez, mais quel est le lien avec les impôts ?
Si vous cherchez la date de création vous pouvez vous rendre en mairie.
Voir dans les archives, recensement...
A savoir: les premiers recensements de constructions en France ont été fait vers 1796.
Expliquez-vous !
Dans quel but voulez-vous écrire aux impôts ?
J'aimerais, créer, une plaque de sa 1er création.
Vous pouvez, mais quel est le lien avec les impôts ?
Si vous cherchez la date de création vous pouvez vous rendre en mairie.
Voir dans les archives, recensement...
A savoir: les premiers recensements de constructions en France ont été fait vers 1796.
La législation juridique et financière évolue en permanence...