Quantité de tabac
remijo29
Messages postés
1
Date d'inscription
Statut
Membre
Dernière intervention
-
zoulou33 Messages postés 36787 Date d'inscription Statut Contributeur Dernière intervention - 13 mai 2015 à 13:56
zoulou33 Messages postés 36787 Date d'inscription Statut Contributeur Dernière intervention - 13 mai 2015 à 13:56
A voir également:
- Quantité de tabac
- Quantité alcool espagne - Guide
- Quantité de tabac autorisé en belgique par personne 2024 - Guide
- Quantité tabac espagne - Guide
- Tabac luxembourg quantité - Guide
- Seau de tabac 1kg andorre prix - Guide
2 réponses
Bonjour
C'est 4 cartouches/véhicules, cela change si on est un bus de 50 personnes ou plus.
C'est 4 cartouches/véhicules, cela change si on est un bus de 50 personnes ou plus.
C'est 4 par véhicule point. Si bus alors là, c'est 4/pers.
Vérification faite sur le site des douanes et je trouves ça:
Le seuil s'entend par moyen de transport individuel ou par personne âgée de plus de 17 ans en cas d'utilisation d'un transport collectif (au delà de 9 personnes transportés, chauffeurs compris). Ne pas oublier le OU donc c'est bien ce que je dis, c'est 4 cartouches par véhicule.
Vérification faite sur le site des douanes et je trouves ça:
Le seuil s'entend par moyen de transport individuel ou par personne âgée de plus de 17 ans en cas d'utilisation d'un transport collectif (au delà de 9 personnes transportés, chauffeurs compris). Ne pas oublier le OU donc c'est bien ce que je dis, c'est 4 cartouches par véhicule.
La législation juridique et financière évolue en permanence...