Signification initiales...
aggie
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aggie -
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Bonjour,
Je travaille actuellement, dans le cadre de mes recherches de généalogie, sur le dossier d'un très ancien procès, déposé aux Archives départementales.
Parmi les pieces du dossier, il y a des courriers, des dépositions et des compte-rendus d'interrogatoires. Dans ces derniers, très souvent, les différents paragraphes commencent par les lettres SI (en majuscules), parfois suivies de L'inculpé, parfois de Le témoin...
Quelqu'un pourrait me dire à quoi ces deux lettres correspondent?
Je vous remercie par avance de votre aide...
Je travaille actuellement, dans le cadre de mes recherches de généalogie, sur le dossier d'un très ancien procès, déposé aux Archives départementales.
Parmi les pieces du dossier, il y a des courriers, des dépositions et des compte-rendus d'interrogatoires. Dans ces derniers, très souvent, les différents paragraphes commencent par les lettres SI (en majuscules), parfois suivies de L'inculpé, parfois de Le témoin...
Quelqu'un pourrait me dire à quoi ces deux lettres correspondent?
Je vous remercie par avance de votre aide...
La législation juridique et financière évolue en permanence...
Je me suis permis de poser ma question sur ce forum, car elle concerne, bien spécifiquement, un dossier d'instruction. Et je pensais qu'un dossier d'instruction relevait du domaine de la justice....
J'ai parlé de ma généalogie pour situer le contexte de ma recherche. Mais il est clair que ce n'est pas sur un forum de généalogie que je trouverai ma réponse...
Merci quand même...