Absence de notification de retrait de point
popoldu59
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dany311 Messages postés 22595 Date d'inscription Statut Contributeur Dernière intervention -
dany311 Messages postés 22595 Date d'inscription Statut Contributeur Dernière intervention -
Bonjour,
En mars 2014 ,et fin janvier 2015,j'ai était controlé positif (juste au dessus de la norme)!pour ces deux infractions,,je n'ai recus aucune notification d'amande ,ni de retraits de points!Je precise que l'adresse de ma carte grise n'est pas la bonne!!!
Dernierement,j'ai consulté en ligne mon solde de point,,,et là!!surprise,,,il me reste que 4 points!!j'ai donc était a la préfecture pour demander un relevé intégral d'information!!!et,,reresurprise,,,le retrait de point n'a aucun rapport avec mes infractions sitées plus haut,,,,mais pour non respect de feu rouge a deux reprises!!!!en mai 2014 et juin 2014,,,et pour ces deux dernieres infractions aucune notifications ,aucun courriers!Ma questions est la suivante,,,puis-je contester et si oui ,,comment!!!
d'avance,merci
En mars 2014 ,et fin janvier 2015,j'ai était controlé positif (juste au dessus de la norme)!pour ces deux infractions,,je n'ai recus aucune notification d'amande ,ni de retraits de points!Je precise que l'adresse de ma carte grise n'est pas la bonne!!!
Dernierement,j'ai consulté en ligne mon solde de point,,,et là!!surprise,,,il me reste que 4 points!!j'ai donc était a la préfecture pour demander un relevé intégral d'information!!!et,,reresurprise,,,le retrait de point n'a aucun rapport avec mes infractions sitées plus haut,,,,mais pour non respect de feu rouge a deux reprises!!!!en mai 2014 et juin 2014,,,et pour ces deux dernieres infractions aucune notifications ,aucun courriers!Ma questions est la suivante,,,puis-je contester et si oui ,,comment!!!
d'avance,merci
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2 réponses
Bonjour,
si l'adresse de votre certificat d'immatriculation n'était pas bonne en mai et juin 2014, il semble normal que vous n'ayez rien reçu !!!
Si c'est le cas, difficile de contester alors que vous êtes en tort, il est obligatoire de faire le changement d'adresse.
Cordialement
si l'adresse de votre certificat d'immatriculation n'était pas bonne en mai et juin 2014, il semble normal que vous n'ayez rien reçu !!!
Si c'est le cas, difficile de contester alors que vous êtes en tort, il est obligatoire de faire le changement d'adresse.
Cordialement
bonjour
si on fait le compte
MAI 2014 = 4 points
JUIN 2014 = 4 points
MARS 2014 = 6 points
FEVRIER 2015 = 6 points
vous conduisez encore ????
il y a bien longtemps que vous ne devriez plus avoir votre permis !!!
vous allez dans quelques jours ( ou quelques semaines ) recevoir la douloureuse
toutes les amendes majorées à payer + la suppression de votre permis
+ sévère condamnation pour récidive de conduite sous emprise d'alcoolémie
si on fait le compte
MAI 2014 = 4 points
JUIN 2014 = 4 points
MARS 2014 = 6 points
FEVRIER 2015 = 6 points
vous conduisez encore ????
il y a bien longtemps que vous ne devriez plus avoir votre permis !!!
vous allez dans quelques jours ( ou quelques semaines ) recevoir la douloureuse
toutes les amendes majorées à payer + la suppression de votre permis
+ sévère condamnation pour récidive de conduite sous emprise d'alcoolémie
La législation juridique et financière évolue en permanence...
oui,mais pour contester,,il fallait bien que je reçoive au moins le procés verbal a mon domicile,,de meme que l'amande forfaitaire majoréé,,,,qu'ont viens pas me dire que l'administration n'a aucun moyen de retrouver l'adresse d'un contribuable!!Pour mes impots,,,taxe habitation,ils ont mon adresse!!
Pour ce qui est du retrait de points,,c'est en allant sur le site de consultation de mon solde que je me suis appercu qu'ont m'avez retiré 8 points,,,deux fois 4 points pour non respects a un feu rouge!!!et je n'ai réglé aucune amande!!!
Donc,comme cité dans mon post,,si j'ai bien compris,,,il reste encore deux PV en attente?celui de fin mars 2014(controle alcoolemie positif)ainsi que celui de fin janvier 2015 !!!
autrement dit,,si je bouge pas,,j'ai plus de permis!!!
question!!vu qu'on m'a pas prevenu par courrier de mon retrait de point,,,est legal?
Puis je contester et demander la restitution de mes points??
cordialement
""u'ont viens pas me dire que l'administration n'a aucun moyen de retrouver l'adresse d'un contribuable!"
"vu qu'on m'a pas prevenu par courrier de mon retrait de point,,,est legal?
Puis je contester et demander la restitution de mes points?? "
votre adresse sur le certificat n'était pas la bonne, comment voulez-vous contester, c'est vous le fautif, oh, Ils vont finir par vous retrouver mais vous recevrez les amendes avec majoration.
Vous êtes un tantinet de mauvaise foi !!
Bonne journée.