Droit de passage devant un immeuble

roselily - 16 mars 2015 à 19:11
Rochat1 Messages postés 12904 Date d'inscription jeudi 3 mars 2011 Statut Membre Dernière intervention 10 octobre 2024 - 17 mars 2015 à 18:12
Bonjour,
Il y a un passage devant mon immeuble et les voitures y circulent. J'aimerai savoir si il y a une largeur à respecter car en sortant de mon immeuble, un voisin a manquait de me renverser. Merci pour votre réponse.
Ps : le règlement de la copropriété date de 1965 et stipule que ce passage (partie commune) est réservé à la copropriété à condition de ne pas nuire aux autres ou à gêner leurs voisins par le bruit, l'odeur, les vibrations ou autrement.

2 réponses

Enka1 Messages postés 16100 Date d'inscription samedi 6 juillet 2013 Statut Membre Dernière intervention 13 juillet 2019 4 634
16 mars 2015 à 19:37
Bonjour,

" Il y a un passage devant mon immeuble et les voitures y circulent"
" le règlement de la copropriété date de 1965 et stipule que ce passage (partie commune) est réservé à la copropriété"

Si personne n' est mort ou blessé depuis 1965 depuis que les voitures des copropriétaires y passent, c' est qu' elle peuvent y passer et donc, que ce chemin a tout de même une certaine largeur que vous n' indiquez d' ailleurs pas.

Après, c' est individuel, il y a des gens plus ou moins éduqués ... mais
c'est un autre problème.

Seul est valable le règlement de copropriété, puisque je suppose que ce chemin lui appartient.

Donc, à priori, non, il n' y a rien à faire, sauf si la copropriété décidait de l' élargir ... Si c' est possible .....
1
Bonjour,
Merci pour votre réponse. A voir avec les autres propriétaires pour élargir la voie et c'est réalisable. (à noter qu'il n' a jamais eu de problème car des pots de fleurs avaient été mis pour éviter le passage depuis plus de nombreuses années. Un des propriétaires a eu une lubie....les enlever pour semer la zizanie donc circuler sur cette allée).....
0
Rochat1 Messages postés 12904 Date d'inscription jeudi 3 mars 2011 Statut Membre Dernière intervention 10 octobre 2024 5 974
17 mars 2015 à 18:12
Bonjour,

Sans plan, il est difficile de conseiller. Par contre il serait sans doute possible de créer un cheminement piétons, par la mise en place d'un couloir délimité par des bordures de trottoir en béton, "collées" sur le revêtement de sol. Vous auriez l'avantage de marcher en sécurité et la mise de fonds ne serait pas très onéreuse.
1