Travaux a charge proprio jnlesueur - Dernière réponse le 25 févr. 2015 2 réponses Qui du propriétaire ou du locataire a la charge de la remise en état de volets roulants électriques ? Il s'agit d'une installation datant de 1989 ! 2 réponses Trié par votes Votes Date Date décroissante Réponse 1 / 2 choubaka Modérateur Bonjour ? Réponse 2 / 2 Energizor Modérateur Merci de votre réponse ? Discussions similaires Déclaration de fin de travaux oubliée, 5 ans après Fada26 CE : Attestion CAF demandée pour justifier d'enfant à charge. juste-IN Comment prouver la date d'achèvement des travaux sans DAACT? rebecca76 heure legale de debut de travaux dav931 Sujet Précédent Sujet Suivant