Immatriculation des véhicules étrangers
Aquilon9444
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17 févr. 2015 à 18:48
Utilisateur anonyme - 20 févr. 2015 à 10:10
Utilisateur anonyme - 20 févr. 2015 à 10:10
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1 réponse
Utilisateur anonyme
Modifié par CBS83 le 20/02/2015 à 10:10
Modifié par CBS83 le 20/02/2015 à 10:10
Bonjour,
2 problèmes dans votre question...
1) impossible de controler tous les véhicules immatriculés étranger... de plus souvent ces véhicules n'appartiennent pas à une personne physique mais à une société domiciliée à l'étranger (ex leasing, location d'un véhicule de flotte etc.)... Quant à vérifier qu'elle à bien passée 184jours sur le territoire... j'avais moi même un véhicule gardé deux ans en plaque étrangère j'ai été arrêté 2 fois (une par la Douane une par la PN) ils n'ont jamais pu vérifier / infirmer / confirmer mes dires (je reviens d'un pays étranger ça fait 15jours,j'ai un permis étranger une plaque étrangere une carte de résident que veux tu qu'ils disent?)... La seule chose qui a fini par me convaincre c'est que mon assureur, Francais lui, à tenté de résilier mon contrat d'assurance si je ne passais pas en plaque Francaise.... Bref question polémique sans vraiment d'interet.
2) La belgique et les francais... Pour y avoir véccu c'est une veille histoire d'amour entre frontalier et FDO (qu'elles soient Françaises ou Belges... vous verrez les mêmes critiques de l'autre coté de la frontière... le nombre de belges arrêtés par les FDO francaise... et même en étant Français je penche en faveur des Belges, Les Français sont en règle générale très peu respectueux, et le fait que beaucoup de pays frontaliers, suisse allemagne luxembourg belgique etc.,s'en pleignent n'est pas un hasard) Vu que la fiscalité sur les véhicules motorisés est extremement draconnien en Belgique, les FDO font effectivement la traque des conducteurs avec permis & résidence Belge mais roulant en plaque Française pour échapper aux taxes sur les véhicules. Bref il est a parier que votre ami a essayé de jouer et qu'il a perdu :) (il vit en Belgique? Permis Belge ou Francais?)
2 problèmes dans votre question...
1) impossible de controler tous les véhicules immatriculés étranger... de plus souvent ces véhicules n'appartiennent pas à une personne physique mais à une société domiciliée à l'étranger (ex leasing, location d'un véhicule de flotte etc.)... Quant à vérifier qu'elle à bien passée 184jours sur le territoire... j'avais moi même un véhicule gardé deux ans en plaque étrangère j'ai été arrêté 2 fois (une par la Douane une par la PN) ils n'ont jamais pu vérifier / infirmer / confirmer mes dires (je reviens d'un pays étranger ça fait 15jours,j'ai un permis étranger une plaque étrangere une carte de résident que veux tu qu'ils disent?)... La seule chose qui a fini par me convaincre c'est que mon assureur, Francais lui, à tenté de résilier mon contrat d'assurance si je ne passais pas en plaque Francaise.... Bref question polémique sans vraiment d'interet.
2) La belgique et les francais... Pour y avoir véccu c'est une veille histoire d'amour entre frontalier et FDO (qu'elles soient Françaises ou Belges... vous verrez les mêmes critiques de l'autre coté de la frontière... le nombre de belges arrêtés par les FDO francaise... et même en étant Français je penche en faveur des Belges, Les Français sont en règle générale très peu respectueux, et le fait que beaucoup de pays frontaliers, suisse allemagne luxembourg belgique etc.,s'en pleignent n'est pas un hasard) Vu que la fiscalité sur les véhicules motorisés est extremement draconnien en Belgique, les FDO font effectivement la traque des conducteurs avec permis & résidence Belge mais roulant en plaque Française pour échapper aux taxes sur les véhicules. Bref il est a parier que votre ami a essayé de jouer et qu'il a perdu :) (il vit en Belgique? Permis Belge ou Francais?)
La législation juridique et financière évolue en permanence...