Dvh du grand père
marine34250
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marine34250 Messages postés 64 Statut Membre -
marine34250 Messages postés 64 Statut Membre -
Bonjour à tous,
Je viens vers vous pour un renseignement.
Le père de mon conjoint à un dvh sur son petit fils défini par jugement.
Son dvh est censé s'exercer sur les dvh de mon conjoint.
Les dvh de mon conjoint étant suspendu jusqu'à nouvelle audience est ce que les dvh du grand père le sont aussi?
Merci à tous pour votre aide.
Cordialement
Je viens vers vous pour un renseignement.
Le père de mon conjoint à un dvh sur son petit fils défini par jugement.
Son dvh est censé s'exercer sur les dvh de mon conjoint.
Les dvh de mon conjoint étant suspendu jusqu'à nouvelle audience est ce que les dvh du grand père le sont aussi?
Merci à tous pour votre aide.
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Merci de votre rapidité micha1