Bien propre
jojogacia
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jojogacia Messages postés 3 Statut Membre -
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bonjour, pouvez-vous me dire je suis marié sans contrat de mariage avec bien propre avant mon mariage qu elles ont les droits de mon épouse a mon décés ainsi que a mes enfants d un premier mariage et des enfants de ma nouvelle épouse merci d avance
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3 réponses
Bonjour,
Si vous n'avez pas fait de donation au dernier vivant, votre épouse aura droit à 1/4 en pleine propriété, et vos enfants se partageront le reste. Si c'est votre résidence conjugale votre épouse aura un droit d'habitation.
Avec donation au dernier vivant votre épouse peut avoir 1/4 en pleine propriété + 3/4 en usufruit.
Les enfants de votre épouse, si ce ne sont pas les vôtres, n'ont droit à rien à votre décès.
Cdlt
Si vous n'avez pas fait de donation au dernier vivant, votre épouse aura droit à 1/4 en pleine propriété, et vos enfants se partageront le reste. Si c'est votre résidence conjugale votre épouse aura un droit d'habitation.
Avec donation au dernier vivant votre épouse peut avoir 1/4 en pleine propriété + 3/4 en usufruit.
Les enfants de votre épouse, si ce ne sont pas les vôtres, n'ont droit à rien à votre décès.
Cdlt
bonjour,merci de votre réponse comment faire pour que ma femme puisse garder notre maison après mon décés et que les deux enfants de ma femme puisse aussi hérité comme mes deux enfants car ma femme contribue aux payement de ma maison .
Déjà une donation au dernier vivant permettrait à votre épouse de devenir propriétaire de 1/4 de la maison, en plus de l'usufruit sur le reste, lui permettant de rester y vivre jusqu'à son décès.
Ensuite concernant ses enfants : ils n'hériteront de vous que si vous les adoptez, ce qui est possible dans le cadre du mariage.
Cependant réfléchissez bien et discutez-en avec votre notaire, car tout ce que vous permettrez à votre épouse et à ses enfants d'obtenir viendra réduire la part de vos propres enfants, ce qui risque de créer des conflits tôt ou tard.
Ensuite concernant ses enfants : ils n'hériteront de vous que si vous les adoptez, ce qui est possible dans le cadre du mariage.
Cependant réfléchissez bien et discutez-en avec votre notaire, car tout ce que vous permettrez à votre épouse et à ses enfants d'obtenir viendra réduire la part de vos propres enfants, ce qui risque de créer des conflits tôt ou tard.
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