La duree de la transcription
algerie201
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15 janv. 2015 à 21:41
algerie201 - 21 janv. 2015 à 15:43
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2 réponses
nirjaques
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1 avril 2015
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17 janv. 2015 à 14:09
17 janv. 2015 à 14:09
Enfin j' ai compris votre situation en ayant consulté des sites ici sur internet et effectivement, c' est pas pareil dans tous les ex-pays coloniaux de France pour faire enregistrer son mariage sur les registres de l' Etat Civil français.
Pour la durée, voir ceci:
http://www.wlt-avocats.fr/particulier/droit-famille/mariage/mariage-francais-etranger/transcription-mariage/problemes-delai-transcription-mariage/
Cordialement,
Nirjaques.
Pour la durée, voir ceci:
http://www.wlt-avocats.fr/particulier/droit-famille/mariage/mariage-francais-etranger/transcription-mariage/problemes-delai-transcription-mariage/
Cordialement,
Nirjaques.
nirjaques
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1 avril 2015
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17 janv. 2015 à 01:13
17 janv. 2015 à 01:13
Bonjour,
Vous etes en Algérie et vous cherchez à transcrire votre mariage au Ministère des Affaires Etrangères de Nantes? Mais pourquoi pas au Consulat français de votre région?
C' est plutot quand vous serez en France et que vous obtenez la nationalité française que vous avez l' obligation de demander au Ministère des Affaires Etrangères de Nantes de bien vouloir porter sur votre acte de naissance la mention " est française depuis...." ou quelque chose de ce genre.
Bon courage.
Vous etes en Algérie et vous cherchez à transcrire votre mariage au Ministère des Affaires Etrangères de Nantes? Mais pourquoi pas au Consulat français de votre région?
C' est plutot quand vous serez en France et que vous obtenez la nationalité française que vous avez l' obligation de demander au Ministère des Affaires Etrangères de Nantes de bien vouloir porter sur votre acte de naissance la mention " est française depuis...." ou quelque chose de ce genre.
Bon courage.
bonjour nirjaque je vous remercie pour votre reponse mais moi j'ai la nationalite francaise (la double francaise et algerienne)et en ce moment j'habite en france je voulais juste savoir quand je fais le mariage civile en algerie et j'envoie mon dossier a nante pour la transcription est ce qu'il faut que je serai en france ou pas parce'que je voudrai reste quelque jours en algerie.
j'attends votre reponse s'il vous plait
j'attends votre reponse s'il vous plait
Bjr
Cette question de délais a été posée une multitude de fois sur le forum, faîtes une recherche.
Sinon c'est simple regardez le site du consulat de France en Algérie tout y est. Il n'y a pas de délais. A moins d'être voyant, ou de lancer une statistique basée le doigt mouillé au vent, vu que tout dosseir est différent d'un autre et que personne ne connait le planning et les effectifs du BTM;
Évidemment priorité est donnée à ceux qui respectent la procédure CCM, si cela peut vous rassurer.
4.3. Le consulat n'est pas compétent pour répondre aux courriers relatifs aux délais de traitement des demandes de transcription
Si ces délais sont anormalement longs, vous devez prendre directement contact avec le Bureau
des transcriptions Maghreb (BTM) à Nantes.
Vu que l'on vous conseille vivement d'adresser le dossier en RAR, si vous voulez être certain de récupérer l'accusé reception, ou votre dossier s'il se révélait incomplet, mal rempli et retourné, alors poster de France est préférable.
http://alger.ambafrance-dz.org/L-etat-civil-des-Francais-le,2613
Cdt
Cette question de délais a été posée une multitude de fois sur le forum, faîtes une recherche.
Sinon c'est simple regardez le site du consulat de France en Algérie tout y est. Il n'y a pas de délais. A moins d'être voyant, ou de lancer une statistique basée le doigt mouillé au vent, vu que tout dosseir est différent d'un autre et que personne ne connait le planning et les effectifs du BTM;
Évidemment priorité est donnée à ceux qui respectent la procédure CCM, si cela peut vous rassurer.
4.3. Le consulat n'est pas compétent pour répondre aux courriers relatifs aux délais de traitement des demandes de transcription
Si ces délais sont anormalement longs, vous devez prendre directement contact avec le Bureau
des transcriptions Maghreb (BTM) à Nantes.
Vu que l'on vous conseille vivement d'adresser le dossier en RAR, si vous voulez être certain de récupérer l'accusé reception, ou votre dossier s'il se révélait incomplet, mal rempli et retourné, alors poster de France est préférable.
http://alger.ambafrance-dz.org/L-etat-civil-des-Francais-le,2613
Cdt
La législation juridique et financière évolue en permanence...
19 janv. 2015 à 23:52
je vous remercie nirjaques pour votre reponse
21 janv. 2015 à 15:43
je vous remercie y'a pas de problemes la j'ai essaye de consulte des sites qui parlent de la transcription du mariage et tout et la ont dit qu'il faut attendre 2 mois maximum pour la transcription avec ccam