Compatibilité entre les 2 statuts
tuticuanti
-
10 janv. 2015 à 13:02
kastillon Messages postés 901 Date d'inscription jeudi 12 février 2009 Statut Membre Dernière intervention 16 février 2017 - 11 janv. 2015 à 14:06
kastillon Messages postés 901 Date d'inscription jeudi 12 février 2009 Statut Membre Dernière intervention 16 février 2017 - 11 janv. 2015 à 14:06
A voir également:
- Compatibilité entre les 2 statuts
- Telecharger les statuts d'une association - Guide
- 2 cmg pour 2 enfants - Guide
- Ramonage obligatoire 2 fois par an - - Travaux-Construction
- Cerfa 14880*2 - Guide
- Fusionner 2 maisons mitoyennes ✓ - Forum taxes locales
1 réponse
kastillon
Messages postés
901
Date d'inscription
jeudi 12 février 2009
Statut
Membre
Dernière intervention
16 février 2017
264
11 janv. 2015 à 14:06
11 janv. 2015 à 14:06
Bonjour,
J'ai beau cherché la petite bête, je ne vois pas où il y aurait une quelconque cause d'incompatibilité.
J'ai beau cherché la petite bête, je ne vois pas où il y aurait une quelconque cause d'incompatibilité.
La législation juridique et financière évolue en permanence...