2 enfants... 2 héritages différents ?
semapa
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semapa -
semapa -
Bonjour,
J'ai 2 enfants. 1 étant le fruit d'une première union il y a 20 ans (à l'étranger avec sa mère avec un visite une fois par an...) et 1 vivant avec moi et mon épouse actuelle. En cas de décès, les 2 enfants auront une part égale de mes biens ce qui semble normal. Seulement, il y a un petit souci. Le premier enfant aura donc l'héritage de sa mère pour lui seul (plusieurs biens immobiliers, des épargnes élevées, milieu plutôt aisé) et aussi 1/2 de mes biens avec évidemment un droit sur la maison même s'il n'y est jamais venu et qu'il n'en aura pas le besoin. Notre enfant actuel "n'aura que" les 1/2 restant et devra le partager avec un demi-frère inconnu (ou presque). Sans vouloir déshériter l'ainé, je pense en effet qu'il a droit à sa part, comment puis-je faire pour qu'au-moins il ne puisse avoir un droit sur la maison ?
Mathématiquement cela se résume part:
Ainé = succession de sa mère de milieu aisé avec 2 maisons et autres épargnes + 1/2 de notre seul bien et des droits sur ce bien.
Le cadet = 1/2 de ce seul bien + partage avec un demi-frère étranger
Ce n'est pas ce qui est des plus équitable et surtout que le cadet est attaché à notre bien de famille...
Puis-je faire en sorte (et comment) pour que l'enfant qui vit sous mon toit puisse avoir la totalité de notre maison sans que son demi-frère n'ai de droit dessus ? Et si cela est possible, dois-je alors donner en héritage l'équivalent en argent à l'ainé pour que les deux aient, en valeur, la même chose... ce qui est évidemment impossible.
Merci pour vos conseils.
Semapa
J'ai 2 enfants. 1 étant le fruit d'une première union il y a 20 ans (à l'étranger avec sa mère avec un visite une fois par an...) et 1 vivant avec moi et mon épouse actuelle. En cas de décès, les 2 enfants auront une part égale de mes biens ce qui semble normal. Seulement, il y a un petit souci. Le premier enfant aura donc l'héritage de sa mère pour lui seul (plusieurs biens immobiliers, des épargnes élevées, milieu plutôt aisé) et aussi 1/2 de mes biens avec évidemment un droit sur la maison même s'il n'y est jamais venu et qu'il n'en aura pas le besoin. Notre enfant actuel "n'aura que" les 1/2 restant et devra le partager avec un demi-frère inconnu (ou presque). Sans vouloir déshériter l'ainé, je pense en effet qu'il a droit à sa part, comment puis-je faire pour qu'au-moins il ne puisse avoir un droit sur la maison ?
Mathématiquement cela se résume part:
Ainé = succession de sa mère de milieu aisé avec 2 maisons et autres épargnes + 1/2 de notre seul bien et des droits sur ce bien.
Le cadet = 1/2 de ce seul bien + partage avec un demi-frère étranger
Ce n'est pas ce qui est des plus équitable et surtout que le cadet est attaché à notre bien de famille...
Puis-je faire en sorte (et comment) pour que l'enfant qui vit sous mon toit puisse avoir la totalité de notre maison sans que son demi-frère n'ai de droit dessus ? Et si cela est possible, dois-je alors donner en héritage l'équivalent en argent à l'ainé pour que les deux aient, en valeur, la même chose... ce qui est évidemment impossible.
Merci pour vos conseils.
Semapa
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2 réponses
Bonjour,
Une remarque puisque vous parlez d'équité : si vous prenez en compte que votre ainé va hériter de sa mère, vous devez aussi prendre en compte que votre cadet va hériter de sa mère. Soit vous l'occultez dans les 2 cas, soit vous le prenez en compte dans les 2 cas, sinon votre raisonnement ne tient pas la route.
Le fait que les 2 mères ne possèdent pas autant de biens n'a rien à voir avec votre propre succession.
Cdlt
Une remarque puisque vous parlez d'équité : si vous prenez en compte que votre ainé va hériter de sa mère, vous devez aussi prendre en compte que votre cadet va hériter de sa mère. Soit vous l'occultez dans les 2 cas, soit vous le prenez en compte dans les 2 cas, sinon votre raisonnement ne tient pas la route.
Le fait que les 2 mères ne possèdent pas autant de biens n'a rien à voir avec votre propre succession.
Cdlt
Bonjour. Si vous ne possédez que ce seul bien,vous ne pouvez rien faire pour exclure votre premier enfant de droit sur cette maison.
Vous pouvez seulement limiter la part de cet enfant en faisant une donation hors part successorale à l'enfant du second lit,portant sur 1/3 de votre succession. Ainsi l'un aura 1/3 et l'autre 2/3.
Vous pouvez seulement limiter la part de cet enfant en faisant une donation hors part successorale à l'enfant du second lit,portant sur 1/3 de votre succession. Ainsi l'un aura 1/3 et l'autre 2/3.
Bonjour,
Merci pour les renseignements. Autre solution : nous sommes mariés (régime Participations aux acquêts), et donc est-il possible que notre maison ne soit qu'à mon épouse (par exemple elle rachète ma part) et ainsi la maison ne reviendrait qu'à notre enfant à son décès et rien à voir avec mon décès...
Semapa
Merci pour les renseignements. Autre solution : nous sommes mariés (régime Participations aux acquêts), et donc est-il possible que notre maison ne soit qu'à mon épouse (par exemple elle rachète ma part) et ainsi la maison ne reviendrait qu'à notre enfant à son décès et rien à voir avec mon décès...
Semapa
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