Stationnement autorisé ?
Résolu
Florian27
-
11 déc. 2014 à 08:13
BmV Messages postés 91366 Date d'inscription samedi 24 août 2002 Statut Modérateur Dernière intervention 23 novembre 2024 - 11 déc. 2014 à 09:48
BmV Messages postés 91366 Date d'inscription samedi 24 août 2002 Statut Modérateur Dernière intervention 23 novembre 2024 - 11 déc. 2014 à 09:48
A voir également:
- Stationnement autorisé ?
- Formulaire pour demande de carte de stationnement handicapé - Guide
- Quantité de tabac autorisé en belgique par personne 2024 - Guide
- Carte de stationnement pour handicapé : faire une demande - Guide
- Je soussigné autorise à récupérer ma fille - Guide
- Distance de stationnement devant un bateau - Forum Voisinage
5 réponses
merevoila
Messages postés
73
Date d'inscription
lundi 26 mai 2014
Statut
Membre
Dernière intervention
22 décembre 2014
23
11 déc. 2014 à 09:17
11 déc. 2014 à 09:17
Bonjour,
Cette allée "privée" a un ou plusieurs propriétaires, donc les propriétaires seulement peuvent l'utilisée.
Si vous n'êtes pas propriétaire de cette allée, vous devez vous stationner sur la voie publique.
Cordialement,
Cette allée "privée" a un ou plusieurs propriétaires, donc les propriétaires seulement peuvent l'utilisée.
Si vous n'êtes pas propriétaire de cette allée, vous devez vous stationner sur la voie publique.
Cordialement,
Bonjour,
Je suppose que j'ai une petite part puisque ma maison jouxte l'allée.
Soit cette allée est privée, soit elle est publique.
On ne suppose pas !
l'à peu près ne donnera pas de réponse fiable.
Je suppose que j'ai une petite part puisque ma maison jouxte l'allée.
Soit cette allée est privée, soit elle est publique.
On ne suppose pas !
l'à peu près ne donnera pas de réponse fiable.
BmV
Messages postés
91366
Date d'inscription
samedi 24 août 2002
Statut
Modérateur
Dernière intervention
23 novembre 2024
18 474
11 déc. 2014 à 09:48
11 déc. 2014 à 09:48
En effet.
"Je suppose que j'ai une petite part puisque ma maison jouxte l'allée. : ça, c'est pas une donnée juridique recevable !
Moi, ma maison jouxte la cour de mon voisin, beaucoup plus grande que la mienne.
Pas prouvé que "j'aie une part" de cette cour et qu'il ne me briserait pas les essuie-glaces aussi si d'aventure j'allais me garer dans sa cour.
doris33
Messages postés
43442
Date d'inscription
jeudi 14 février 2013
Statut
Contributeur
Dernière intervention
23 novembre 2024
16 602
11 déc. 2014 à 09:12
11 déc. 2014 à 09:12
Bonjour,
écrivez-vous de Grande Bretagne ?
Où se passent les faits ?
Cordialement
écrivez-vous de Grande Bretagne ?
Où se passent les faits ?
Cordialement
Vous n’avez pas trouvé la réponse que vous recherchez ?
Posez votre question
Bonjour,
Tout d'abord, merci de m'avoir répondu aussi rapidement.
@doris33 : Les faits se passent bien en France.
@merevoila : Le problème est que je ne sais pas si j'ai une 'part' dans cette allée. C'est assez spécial, le nom de la voie porte le nom 'd'avenue'.
Je suppose que j'ai une petite part puisque ma maison jouxte l'allée.
Bien cdt
Tout d'abord, merci de m'avoir répondu aussi rapidement.
@doris33 : Les faits se passent bien en France.
@merevoila : Le problème est que je ne sais pas si j'ai une 'part' dans cette allée. C'est assez spécial, le nom de la voie porte le nom 'd'avenue'.
Je suppose que j'ai une petite part puisque ma maison jouxte l'allée.
Bien cdt