Stationnement autorisé ?
Résolu
Florian27
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BmV Messages postés 98552 Date d'inscription Statut Modérateur Dernière intervention -
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Bonjour à tous,
Je vous expose le cas (ma question peut vous paraître bête) . J'habite en région parisienne dans un pavillon depuis peu et je gare de temps en temps mon véhicule dans une allée jouxtant ma propriété. Je précise que c'est une allée privée. Mon véhicule ne gène pas le stationnement, les autres voisins dont le portail donne sur l'allée se garent également du même côté dans l'allée (le mien donne directement sur la rue).
J'ai fais un petit croquis rapide de la situation (hachuré rouge, ma maison, le carré rouge correspond à ma voiture) : http://img4.hostingpics.net/pics/826998voie.jpg
Ce matin, j'ai retrouvé un sticker 'interdit de stationner' collé sur la fenêtre passager de mon véhicule ainsi que les essuis glaces levés...
Ais-je le droit de stationner ma voiture ici sachant que je gare ma voiture du côté de ma maison, proche de ma haie ?
Puis-je porter plainte ?
Merci beaucoup
Florian27
Je vous expose le cas (ma question peut vous paraître bête) . J'habite en région parisienne dans un pavillon depuis peu et je gare de temps en temps mon véhicule dans une allée jouxtant ma propriété. Je précise que c'est une allée privée. Mon véhicule ne gène pas le stationnement, les autres voisins dont le portail donne sur l'allée se garent également du même côté dans l'allée (le mien donne directement sur la rue).
J'ai fais un petit croquis rapide de la situation (hachuré rouge, ma maison, le carré rouge correspond à ma voiture) : http://img4.hostingpics.net/pics/826998voie.jpg
Ce matin, j'ai retrouvé un sticker 'interdit de stationner' collé sur la fenêtre passager de mon véhicule ainsi que les essuis glaces levés...
Ais-je le droit de stationner ma voiture ici sachant que je gare ma voiture du côté de ma maison, proche de ma haie ?
Puis-je porter plainte ?
Merci beaucoup
Florian27
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5 réponses
Bonjour,
Cette allée "privée" a un ou plusieurs propriétaires, donc les propriétaires seulement peuvent l'utilisée.
Si vous n'êtes pas propriétaire de cette allée, vous devez vous stationner sur la voie publique.
Cordialement,
Cette allée "privée" a un ou plusieurs propriétaires, donc les propriétaires seulement peuvent l'utilisée.
Si vous n'êtes pas propriétaire de cette allée, vous devez vous stationner sur la voie publique.
Cordialement,
Bonjour,
Je suppose que j'ai une petite part puisque ma maison jouxte l'allée.
Soit cette allée est privée, soit elle est publique.
On ne suppose pas !
l'à peu près ne donnera pas de réponse fiable.
Je suppose que j'ai une petite part puisque ma maison jouxte l'allée.
Soit cette allée est privée, soit elle est publique.
On ne suppose pas !
l'à peu près ne donnera pas de réponse fiable.
En effet.
"Je suppose que j'ai une petite part puisque ma maison jouxte l'allée. : ça, c'est pas une donnée juridique recevable !
Moi, ma maison jouxte la cour de mon voisin, beaucoup plus grande que la mienne.
Pas prouvé que "j'aie une part" de cette cour et qu'il ne me briserait pas les essuie-glaces aussi si d'aventure j'allais me garer dans sa cour.
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Bonjour,
Tout d'abord, merci de m'avoir répondu aussi rapidement.
@doris33 : Les faits se passent bien en France.
@merevoila : Le problème est que je ne sais pas si j'ai une 'part' dans cette allée. C'est assez spécial, le nom de la voie porte le nom 'd'avenue'.
Je suppose que j'ai une petite part puisque ma maison jouxte l'allée.
Bien cdt
Tout d'abord, merci de m'avoir répondu aussi rapidement.
@doris33 : Les faits se passent bien en France.
@merevoila : Le problème est que je ne sais pas si j'ai une 'part' dans cette allée. C'est assez spécial, le nom de la voie porte le nom 'd'avenue'.
Je suppose que j'ai une petite part puisque ma maison jouxte l'allée.
Bien cdt
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