prime de rendement ou productivité

Question

bonjour

mon mari travaille depuis 33 ans dans la meme boite en mettalurgie. son patron lui as donné un prime de rendement de 1%  qu'il a touché pendant 5 an environ avant que son beau fils reprenne la boite et ne lui retire de dreoit an écrivant une lettre. ils étaient que 3 empolyés dans la boite: mon mari, le beau fils qui lui touchait 2 % et le patron 3%. helas ils n'ont rien mis sur papieret il y a 33 ans il n'a pas signé de contrat et le beau fils en nous envoyant la lettre ne nous as prevenus que deux mois a l'avance.pensez vous qu'il y ait quelque chose a faire?  je ne vous raconte pas tout car il me faudrait au moins troix pages sachant qu'il y a d'autres soucis mais mon mari ne peut pas perdre son emploi  maintenant et son patron cherche la faute pour pouvoir le virer. un grand merci par avance pour toutes les personnes qui s'y connaissent en convention sur la métallurgie. merci, merci merci

Poisson92100 · Answer

Bonsoir
Dans une PME le patron peut tout faire et le risque a minima de pourrir l'ambiance voire d'etre viré est réel.
si rien n'est écrit a part "prime de rendement" sur le bulletin de paye les recours son illusoire.

La vrai question me semble surtout pourquoi le patron cherche t-il à le virer ?
L'acitivé à chuter ? il coute trop cher ? Il est trop vieux (excuse moi mais avec 33 ans d'ancienneté)
Par contre gaffe au respect des règle de sécurité s'il cherche la faute

helene01000 · Answer

bonjour
le probleme s'est que celui qui a repris la boite est le beau fils de l'ancien patron et as grandi avec mon mari et as toujours été jaloux de mon mari. quand il nous as enlevé la prime il lui  as dit que c'est car il lui coutait cher mais par la suite et sans aucune logique il embauche 2 personnes sans essai et achete trois nouvelles machines numériques. je pense  qu'il cherche a faire payer son beau pere a travers mon mari. mais vous croyez vraiment qu'il n'y a pas une date pour aviser son employé qu'il lui enleve cette prime. je sais qu'il doit calmer ses nerfs mais c'est un sanguin et j'ai peur que son patron profite de ca. il a 49 ans mais pour retrouver un travail a cet age c'est pas évident. merci pour la réponse , c'est gentil

Poisson92100 · Answer

Ben cela m'étonnerait qu'ils continuent à travailler ensemble jusqu'à la retraite de votre mari vu l'ambiance...vous n'avez pas des pb pour les dates de vacances ou les jours de travail ou de repos ?
Plus positivement n'y a t-il aucune chance que le patron et ton mari retrouvent des relations moins conflictuelles ?

Sinon votre mari connait il assez les clients et le métier pour monter sa propre boite concurrente ? A 49 ans c'est un option à mon avis.


Juridiquement vous n'avez pas de contrat de travail mentionnant un prime de  rendement mais êtes dans le cas ou cette prime résulte d'un usage.Dans ce cas le patron peut la supprimer mais doit en informer à l'avance l'intéressé - la jurisprudence considère que cela doit être par écrit (pas une note de service affichée) et à l'avance  (j'ai mémoire d'une jurisprudence des prudhommes ou début décembre pour un paiement habituel fin décembre a été jugé trop court.

Argumenter sur les autres embauches ou les investissements ne mènera à rien car on vous répondra qu'il est nécessaire d'avoir des machines plus modernes ou des salarié moins cher pour sauver l'activité face à la pression des clients (!!!). La notion de rendement étant individuelle que les autres continuent ou non de la toucher n'est pas un argument non plus.

1% n'est en aucun cas un changement de fond du contrat de travail tacite (si ton mari était un commercial avec 50% de prime de rendement la oui) 

Perdre 1% n'est pas agréable mais dans votre cas je ne crois pas qu'il y ai matière à contestation...le vrai risque est de perdre son travail et je pense que c'est sur cela qu'il faut vous concentrer (j'ai 48 ans et je comprend la situation de votre mari)

Ne pas être efficace, ne pas décrocher de contrat etc n'est pas un motif de licenciement. Ton mari ne sera pas licencier non plus s'il arrive en retard parfois (il faut que cela soit répété et avec en plus une incidence sur le travail).


Par contre le non respect de la sécurité est le motif qui "marche" le mieux : ne pas porte son casque ou les chaussure de sécurité - ce qu'avec un tél portable le patron peut facilement photographier, (même si le patron ne les porte pas) peut motiver un licenciement pour faute lourde, surtout que dans ce  type de PME les autres témoigneront contre votre mari pour ne pas perdre leur job

Maintenant si le patron veut virer ton mari il le fera tôt ou tard...mais au moins ne pas lui donner de motif valable que cela lui coute un max d'indemnités


PS Pas d'alcool au travail non plus MEME si c'est  le patron qui offre à boire

helene01000 · Answer

bonjour

oui je crois qu'il vaut mieux ne rien dire mais par exemple le mois dernier il lui a enleve une journée donc j'ai pensé que c'etait a cause de pont  mais ils le font depuis toujours et il n'a pas avisé mon mari.  alors il lui as demndé pourquoi et son patron lui as dit que c'est parc e qu'il a raté 2 séries  et qu"un jour il est parti pile a l"heure alors que sa série de piece était presque fini.ils font tous comme ca maintenant car avant mon mari ne serait jamais parti comme ca. je sais qu'il n'avait pas le droit de lui faire ca car je me suis ren seigné et il est sensé lui payer les heures mensuels obligatoire. j'ai voulu faire un courrier avec accusé reception comme me l'a conseillé la direction du travail mais mon mari a dit de laisser tomber parce que ce serait le début de tout et c'est ce qu'il cherche.
pour le 1 % tu ne sais pas combien de temps avant il doit l'aviser car moi j'ai  entendu 3 mois et une autre m'a dit qu'il ny avait pas de délai et ce sont 2 personnes de la protection du travail alors j'y comprend rien. nous il nous as averti 2 mois avant. j'avoue que ca me rend malade tout ca. merci pour tes conseils

Poisson92100 · Answer

Ne pas le payer pour certain jour ca c'est clairement en dehors des règles - c'est une "sanction financière" et c'est interdit dans le code du travail.
Ton mari à hélas raisns un recommandé pour protesté risque d'être le début d'une escalade

Certaines primes sont dénommées « bénévoles » parce que leur versement et leur montant dépendent librement de l'employeur (Cass. soc., 20 oct. 1982, no 80-41.143). Elles sont soumises à cotisations sociales mais ne sont pas prises en compte pour apprécier si le salarié est bien rémunéré à hauteur du Smic. Elles ne sont pas non plus prises en compte dans le calcul de la majoration pour heures supplémentaires, ni dans celui de l'indemnité de congés payés.
 L'employeur peut décider unilatéralement de modifier ou supprimer une prime bénévole versée aux salariés. Ceux-ci ne disposent d'aucun recours contre cette décision, sauf à prouver l'existence d'une discrimination. En effet, le caractère discrétionnaire d'une prime n'autorise pas l'employeur à traiter différemment des salariés placés dans une situation comparable au regard de l'avantage considéré (Cass. soc., 10 oct. 2012, no 11-15.296). Dans ce cas, l'employeur peut être condamné à des dommages-intérêts (Cass. soc., 19 avr. 1989, no 85-45.404).

helene01000 · Answer

bonjour

je pense finalement qu'il n'y a rien a faire. ca joue beaucoup sur le moral de mon mari alors je n'ai pas envie d'en rajouter plus. mais son patron exagere. par deux fois mon mari avait raté une série de pièces car c'est au millimètre près et il l'a fait venir deux aprés-midi pour récupérer. a la troisième fois mon mari lui as dit ok mais qu'il fallait qu'il marque tout ca sur le bulletin de salaire et sur les causes et son patron ne lui as plus jamais rien demander, il savait bien qu'il était en tort. il en profite a fond. je vais laisser tmber meme si j'aurais des romans a faire sur lui depuis qu'il a repris l'entreprise.merci quand meme pour tout tes conseils

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