Assurance vie et fiscalité au décès
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ORLE45
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Bonjour,
En 2002 , ma mère à 70 Ans passés , a ouvert un contrat d'assurance vie et fait un versement .
<souligne>La clause bénéficiaire stipule qu'en cas de décès :
Les enfants de l'assurée par parts égales entre elles :
-Madame X née Y le JJ/MM/AAAA, en cas de pré-décès ou renonciation, sa part reviendra à sa fille Prénom X née le jj/mm/aaaa
-Madame Z née Y le JJ/MM/AAAA, en cas de pré-décès ou renonciation, sa part reviendra à son fils Prénom W né le jj/mm/aaaa
A défaut les héritiers de l'assurée.
En cas de renonciation des enfants par exemple Madame X au profit de sa fille , quelle sera la fiscalité et les taux qui seront appliqués ?
Merci par avance pour vos réponses .
Bien cordialement
En 2002 , ma mère à 70 Ans passés , a ouvert un contrat d'assurance vie et fait un versement .
<souligne>La clause bénéficiaire stipule qu'en cas de décès :
Les enfants de l'assurée par parts égales entre elles :
-Madame X née Y le JJ/MM/AAAA, en cas de pré-décès ou renonciation, sa part reviendra à sa fille Prénom X née le jj/mm/aaaa
-Madame Z née Y le JJ/MM/AAAA, en cas de pré-décès ou renonciation, sa part reviendra à son fils Prénom W né le jj/mm/aaaa
A défaut les héritiers de l'assurée.
En cas de renonciation des enfants par exemple Madame X au profit de sa fille , quelle sera la fiscalité et les taux qui seront appliqués ?
Merci par avance pour vos réponses .
Bien cordialement
A voir également:
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2 réponses
Bonjour. si l'une des bénéficiaires renonce au profit de son enfant, celui-ci devient "bénéficiaire direct". En d'autres termes, si l'AV est soumise aux droits de succession, il bénéficie de l'abattement auquel aurait pu prétendre sa mère.
Dire quelle seront la fiscalité et les taux dans le futur "relève de la boule de cristal"......
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La législation juridique et financière évolue en permanence...