Association loi 1901 - Récupération de matériel suite démission
AskolHaBrug
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AskolHaBrug Messages postés 4 Statut Membre -
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Bonjour,
Nous sommes une association loi 1901. A la suite de la démission d'un de nos membres, nous avons demandé à celui-ci de restituer les affaires prêtées par l'association (effets vestimentaires, instrument de musique et documents).
Nous lui avons signifié par lettre A/R qu'il avait 15 jours pour restituer l'ensemble.
Celui-ci nous fait part, que c'est à nous de venir chercher ces affaires chez lui, et qu'il ne les ramènera pas de lui-même.
Etant démissionnaire de son propre fait, a-t-il le droit de faire cela?
Un huissier peut-il être mandaté par l'association pour récupérer l'ensemble? Si oui, quelles sont les conditions?
La valeur des biens détenus par l'ex membre s'élève à plus de 1500 €.
Merci pour votre aide.
Nous sommes une association loi 1901. A la suite de la démission d'un de nos membres, nous avons demandé à celui-ci de restituer les affaires prêtées par l'association (effets vestimentaires, instrument de musique et documents).
Nous lui avons signifié par lettre A/R qu'il avait 15 jours pour restituer l'ensemble.
Celui-ci nous fait part, que c'est à nous de venir chercher ces affaires chez lui, et qu'il ne les ramènera pas de lui-même.
Etant démissionnaire de son propre fait, a-t-il le droit de faire cela?
Un huissier peut-il être mandaté par l'association pour récupérer l'ensemble? Si oui, quelles sont les conditions?
La valeur des biens détenus par l'ex membre s'élève à plus de 1500 €.
Merci pour votre aide.
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2 réponses
Bonjour,
Il le dit lui-même, passez prendre les affaires....
Il habite pas à Pétaouchnok??? Non? Si?
Ca vous prendra maxi une plombe. Vous vous garez devant chez lui et pi c'est tout....
Qu'est-ce que vous allez vous embarquer dans des histoires d'huissier et des frais à la con!
Ya eu un clash. Il fait la tortue vot'adhérent! A vous de savoir être un chouille diplomate. C'est si compliqué?
Il le dit lui-même, passez prendre les affaires....
Il habite pas à Pétaouchnok??? Non? Si?
Ca vous prendra maxi une plombe. Vous vous garez devant chez lui et pi c'est tout....
Qu'est-ce que vous allez vous embarquer dans des histoires d'huissier et des frais à la con!
Ya eu un clash. Il fait la tortue vot'adhérent! A vous de savoir être un chouille diplomate. C'est si compliqué?
Bonjour,
Merci pour cette réponse pleine de "diplomatie"....
C'est justement parce que c'est compliqué que je fais cette demande!
Diplomate, je l'ai été pendant un an. La réciproque n'est pas vraie!...
La personne est quelque peu irascible....
Merci quand même d'avoir perdu votre temps pour me répondre.
Merci pour cette réponse pleine de "diplomatie"....
C'est justement parce que c'est compliqué que je fais cette demande!
Diplomate, je l'ai été pendant un an. La réciproque n'est pas vraie!...
La personne est quelque peu irascible....
Merci quand même d'avoir perdu votre temps pour me répondre.
La législation juridique et financière évolue en permanence...