Démission d'un membre d'un conseil d'administration après l'AG
Résolu
Marflo76
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lundi 27 octobre 2014
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18 novembre 2014
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27 oct. 2014 à 20:42
florianmarina - 27 oct. 2014 à 21:22
florianmarina - 27 oct. 2014 à 21:22
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jmp59
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Date d'inscription
mercredi 9 juin 2004
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25 novembre 2015
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27 oct. 2014 à 21:04
27 oct. 2014 à 21:04
Bonjour,
nos statuts préconisent 14 membres maximum et 7 minimum et nous nous retrouvons à 13.
13 c'est plus que 7. Donc le CA est valablement constitué. Pa besoin de remplacer le partant par quelqu'un qui ne serait pas un élu.
nos statuts préconisent 14 membres maximum et 7 minimum et nous nous retrouvons à 13.
13 c'est plus que 7. Donc le CA est valablement constitué. Pa besoin de remplacer le partant par quelqu'un qui ne serait pas un élu.
27 oct. 2014 à 21:22
cordialement