6 réponses
bonjour
l'usufruit est un droit lui appartenant .Elle peut donc s'en servir ou pas .Si elle déménage elle n'en reste pas moins usufruitière, elle peut revenir quant elle veut voire louer le bien .Cela ne change rien pour vous vous n'avez pas à entrer dans ce logement et bien sur elle garde les clefs puisque elle garde la plénitude de ce droit.
l'usufruit est un droit lui appartenant .Elle peut donc s'en servir ou pas .Si elle déménage elle n'en reste pas moins usufruitière, elle peut revenir quant elle veut voire louer le bien .Cela ne change rien pour vous vous n'avez pas à entrer dans ce logement et bien sur elle garde les clefs puisque elle garde la plénitude de ce droit.
Bonjour
"qu'elle droit a t-elle encore sur notre maison "
Tout comme avant son déménagement
"A-t-elle le droit de garder une clé de notre maison "
sans autre renseignement : OUI
"qu'elle droit a t-elle encore sur notre maison "
Tout comme avant son déménagement
"A-t-elle le droit de garder une clé de notre maison "
sans autre renseignement : OUI
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Bonjour
Qu'appelez-vous "usufruit" ?
Mais nous avons acheter la maison et nous vivons dedans en clair elle vivait avec nous
Vous l'hébergiez ?
++
Qu'appelez-vous "usufruit" ?
Mais nous avons acheter la maison et nous vivons dedans en clair elle vivait avec nous
Vous l'hébergiez ?
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Mais nous avons acheter la maison et nous vivons dedans en clair elle vivait avec nous
Je ne comprends pas bien : vous parlez d'usufruit, maintenant vous dites que c'est vous qui avez acheté la maison... lui avez-vous donné l'usufruit ? ou alors c'était la maison de vos beaux-parents, le beau-père est mort en laissant l'usufruit à son épouse et vous avez racheté les parts de nue-propriété ? donc vous n'êtes pas propriétaires mais seulement nus-propriétaires de la maison ?
Je ne comprends pas bien : vous parlez d'usufruit, maintenant vous dites que c'est vous qui avez acheté la maison... lui avez-vous donné l'usufruit ? ou alors c'était la maison de vos beaux-parents, le beau-père est mort en laissant l'usufruit à son épouse et vous avez racheté les parts de nue-propriété ? donc vous n'êtes pas propriétaires mais seulement nus-propriétaires de la maison ?
Oui exactement la belle-mère a eu sa part ainsi que son frère et sa soeur mais elle a l'usufruit
Réponse sibylline....
Vous n'êtes que nus-propriétaires, donc, si j'ai bien compris.
Et vous n'êtes pas locataires (pas de contrat de bail, pas de paiement de loyer...)
En clair, "la" belle-mère vit dans cette maison si elle veut. Elle déménage si elle veut. Elle y vient quand elle veut;
Et vous, vous déménagez si elle veut parce que vous n'avez aucun droit dans cette maison : elle seule décide si elle veut bien que vous y viviez, et si c'est gratuit ou si vous lui devez un loyer.
En clair, vous ne serez vraiment "chez vous" et ce sera "votre maison" (ou peut-être seulement celle de votre époux, selon votre régime matrimonial, et/ou qui a payé la nue-propriété) qu'à son décès.
Vous n'êtes que nus-propriétaires, donc, si j'ai bien compris.
Et vous n'êtes pas locataires (pas de contrat de bail, pas de paiement de loyer...)
En clair, "la" belle-mère vit dans cette maison si elle veut. Elle déménage si elle veut. Elle y vient quand elle veut;
Et vous, vous déménagez si elle veut parce que vous n'avez aucun droit dans cette maison : elle seule décide si elle veut bien que vous y viviez, et si c'est gratuit ou si vous lui devez un loyer.
En clair, vous ne serez vraiment "chez vous" et ce sera "votre maison" (ou peut-être seulement celle de votre époux, selon votre régime matrimonial, et/ou qui a payé la nue-propriété) qu'à son décès.
La législation juridique et financière évolue en permanence...