Terrain privée
mathieu35160
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mathieu35160 Messages postés 9 Statut Membre -
mathieu35160 Messages postés 9 Statut Membre -
Bonjour,
J'ai un petit étang dont il es privée et beaucoup de gens dont quelque uns passent au bord de l'étang et viennent avec des vehicules et abiment le terrain. Je lui ai avertis une fois de pas venir ici car c'est un terrain privé mais rien a faire, il es revenu.
Sachant que il y a pas de portail, est ce que j'ai le droit de faire déplacer la gendarmerie pour que ils comprennent que c'est une proprieté privé.
Sinon que faire?
J'ai un petit étang dont il es privée et beaucoup de gens dont quelque uns passent au bord de l'étang et viennent avec des vehicules et abiment le terrain. Je lui ai avertis une fois de pas venir ici car c'est un terrain privé mais rien a faire, il es revenu.
Sachant que il y a pas de portail, est ce que j'ai le droit de faire déplacer la gendarmerie pour que ils comprennent que c'est une proprieté privé.
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