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Valenchantée
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7 novembre 2022
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8 sept. 2014 à 11:48
8 sept. 2014 à 11:48
Bonjour,
C'est possible, par avenant, à condition que le "conjoint" ait donné son congé.
Cdlt
C'est possible, par avenant, à condition que le "conjoint" ait donné son congé.
Cdlt
Modifié le 16 juil. 2017 à 13:02
Et qu'il a été signé a son encontre
Que doit ton faire ?
Mon père a enlever ma mère du bail sans qu elle le sache et la il doit rendre l appartement
A telle des droit dessus
C est un HLM
16 juil. 2017 à 13:44
16 juil. 2017 à 13:47
Il le rend pour cause de départ définitif au pays
16 juil. 2017 à 13:48
Je conseille à votre mère d'aller s'informer sur l'accès au logement ... Normalement, elle doit y avoir accès puisqu'elle n'a pas donné son congé. Mais les HLM font parfois n'importe quoi ...
16 juil. 2017 à 13:51
Il rend l appartement fin août
Je vais demain me renseigner