Recensement, JAPD, permis...
you59
Messages postés
3
Date d'inscription
lundi 1 septembre 2014
Statut
Membre
Dernière intervention
2 septembre 2014
-
1 sept. 2014 à 19:31
you59 Messages postés 3 Date d'inscription lundi 1 septembre 2014 Statut Membre Dernière intervention 2 septembre 2014 - 2 sept. 2014 à 06:07
you59 Messages postés 3 Date d'inscription lundi 1 septembre 2014 Statut Membre Dernière intervention 2 septembre 2014 - 2 sept. 2014 à 06:07
A voir également:
- Recensement, JAPD, permis...
- Le recensement est il obligatoire - Guide
- Maison d'arrêt fleury merogis permis de visite - Guide
- Code permis bateau raté - Guide
- Demande permis blanc courrier type - Guide
- Indice pour savoir si on a le permis - Forum Automobile
2 réponses
Bonjour,
Ah parce que pour vous le récemment, c'est de la consommation ?!
Le bon fil aurait été formalité et papiers.
Un mineur qui n'en a pas été informé ne peut pas être tenu pour responsable, car les enfants ne naissent pas en connaissant le doit et la loi.
http://vosdroits.service-public.fr/particuliers/F870.xhtml
La réalité de ce recensement n'est pas pour l'armée, mais l'INSEE et l'INED.
Salut.
Ah parce que pour vous le récemment, c'est de la consommation ?!
Le bon fil aurait été formalité et papiers.
Un mineur qui n'en a pas été informé ne peut pas être tenu pour responsable, car les enfants ne naissent pas en connaissant le doit et la loi.
http://vosdroits.service-public.fr/particuliers/F870.xhtml
La réalité de ce recensement n'est pas pour l'armée, mais l'INSEE et l'INED.
Salut.
you59
Messages postés
3
Date d'inscription
lundi 1 septembre 2014
Statut
Membre
Dernière intervention
2 septembre 2014
2 sept. 2014 à 06:07
2 sept. 2014 à 06:07
Il me semble que mon attestation de recensement suffit pour passer le bac, c'est le plus important. Pour ce qui est du permis je verrai avec les auto-écoles.
La législation juridique et financière évolue en permanence...
2 sept. 2014 à 06:03