Deux délits routiers coup sur coup - sanctions
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dyllan
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Bonjour,
Je sollicite le forum suite à deux délits routiers commis récemment avec lesquels je suis plutôt embêté et très angoissé. Je n'avais aucun ou quoi que ce soit avant.
Première délit : Conduite sous l'empire d'un état Alcoolique
En Mars 2014 dernier, je sors un Mardi soir après avoir mangé, au bar pub Le Charles Dickens à Bordeaux situés 9 Quai de la Douane, 33000 Bordeaux. J'ai consommé 2 bières de 50cl avec des amis (je n'ai plus en tête le degré d'alcool précis de la bière) sur l'espace de 2h - 2h30. Je suis reparti en moto du Bar à 23h.
A 23h15 avant le pont Chaban Delmas situé sur les quais je me fais contrôler et je suis positif à l'étylotest sans mesure précise du taux.
Je suis emmené à l'Hotêl de Police où je finalise la complétion des documents relatifs à mon interpellation. Je souffle environ 20min plus tard pour avoir une précision sur le taux --> à 0,42mg/l d'air expiré.
Je pense que j'étais en phase descendante car ce taux me parait très haut pour avoir consommé deux bières. J'attends donc un second souffle qui finalement n'aura jamais lieu. Je suis sorti de l'Hôtel de Police vers 3h du matin et j'ai rejoins mon domicile avec un taxi.
Pour ce délit, je n'ai pas eu de suspension administrative de mon titre qui m'a été remis non pas 72h mais 96h plus tard. Je passerai devant le délégué du Procureur le 14 Oct. 2014 prochain - CF en pièce jointe de ce mail ma Convocation.
Deuxième délit : Grand excès de vitesse
En instance d'être jugé pour le premier délit, Vendredi 25 Juillet 2014, je prends la direction du centre commercial de Bordeaux Lac par la rocade afin d'y retrouver un rassemblement hebdomadaire de motards et voitures. Il est 23h45 lorsque je prends le Boulevard Aliénor d'aquitaine sur la voie centrale de la Rocade (il y a 3 voies continues sur ce boulevard dont une qui est limitée à 70 au lieu de 90km/h). Je suis en 2ème vitesse à 70-80km/h puis j'accélère sur la reprise de la Rocade toujours en seconde sur environ une centaines de mètres pour prendre directement sortie du centre commercial Auchan Lac.
Deux policiers avec un Laser attendaient sous un pont et cette très courte accélération en arrivant au lieu de rassemblement (lieu très connu par les forces de l'ordre) a été enregistré à 137km/h pour une vitesse retenue à 130km/h pour une limitation à 70km/h. Je suis assez intrigué à ce niveau puisque j'étais sur la Rocade lors de la prise de contrôle à 90km/h ...et non sur la voie de décélération juste avant le virage pour entrer dans la zone commerciale.
Mon titre est actuellement suspendu administrativement 6 mois (25 janvier 2015). Je n'ai pour le moment pas reçu de convocation pour passer devant le tribunal de police.
Décisions personnelles prises :
Coup sur coup ayant été interpellé pour deux délits qui ne représentent pas ma passion pour la moto et le plaisir de conduire ce véhicule, j'ai décidé de vendre ma moto et de m'inscrire à un stage de récupération de point que je ferais avec vigilance sur la date de passage car chacun de ces délits doit me retirer 6 points. Ayant pris conscience de ces situations je n'éprouve plus de plaisir particulier à piloter malgré toute ma modération et prudence durant ces années, une moto. Mon permis m'est plus qu'indispensable professionnellement avec l'ensemble des déplacements que j'effectue.
Logiquement les deux délits sont dissociés mais le déglué du procureur sera t'il informé de mon second délit ? Comme cela se passe ... ?
En espérant avoir été le plus clair possible dans la description de ces fais et en restant à votre disposition pour toutes informations complémentaires, merci pour toute votre aide apportée sur les sanctions que j'encoure.
J'ai envoyé un ange pour te protéger mais ... il est revenu me dire qu'il ne pouvait veiller sur un autre
Je sollicite le forum suite à deux délits routiers commis récemment avec lesquels je suis plutôt embêté et très angoissé. Je n'avais aucun ou quoi que ce soit avant.
Première délit : Conduite sous l'empire d'un état Alcoolique
En Mars 2014 dernier, je sors un Mardi soir après avoir mangé, au bar pub Le Charles Dickens à Bordeaux situés 9 Quai de la Douane, 33000 Bordeaux. J'ai consommé 2 bières de 50cl avec des amis (je n'ai plus en tête le degré d'alcool précis de la bière) sur l'espace de 2h - 2h30. Je suis reparti en moto du Bar à 23h.
A 23h15 avant le pont Chaban Delmas situé sur les quais je me fais contrôler et je suis positif à l'étylotest sans mesure précise du taux.
Je suis emmené à l'Hotêl de Police où je finalise la complétion des documents relatifs à mon interpellation. Je souffle environ 20min plus tard pour avoir une précision sur le taux --> à 0,42mg/l d'air expiré.
Je pense que j'étais en phase descendante car ce taux me parait très haut pour avoir consommé deux bières. J'attends donc un second souffle qui finalement n'aura jamais lieu. Je suis sorti de l'Hôtel de Police vers 3h du matin et j'ai rejoins mon domicile avec un taxi.
Pour ce délit, je n'ai pas eu de suspension administrative de mon titre qui m'a été remis non pas 72h mais 96h plus tard. Je passerai devant le délégué du Procureur le 14 Oct. 2014 prochain - CF en pièce jointe de ce mail ma Convocation.
Deuxième délit : Grand excès de vitesse
En instance d'être jugé pour le premier délit, Vendredi 25 Juillet 2014, je prends la direction du centre commercial de Bordeaux Lac par la rocade afin d'y retrouver un rassemblement hebdomadaire de motards et voitures. Il est 23h45 lorsque je prends le Boulevard Aliénor d'aquitaine sur la voie centrale de la Rocade (il y a 3 voies continues sur ce boulevard dont une qui est limitée à 70 au lieu de 90km/h). Je suis en 2ème vitesse à 70-80km/h puis j'accélère sur la reprise de la Rocade toujours en seconde sur environ une centaines de mètres pour prendre directement sortie du centre commercial Auchan Lac.
Deux policiers avec un Laser attendaient sous un pont et cette très courte accélération en arrivant au lieu de rassemblement (lieu très connu par les forces de l'ordre) a été enregistré à 137km/h pour une vitesse retenue à 130km/h pour une limitation à 70km/h. Je suis assez intrigué à ce niveau puisque j'étais sur la Rocade lors de la prise de contrôle à 90km/h ...et non sur la voie de décélération juste avant le virage pour entrer dans la zone commerciale.
Mon titre est actuellement suspendu administrativement 6 mois (25 janvier 2015). Je n'ai pour le moment pas reçu de convocation pour passer devant le tribunal de police.
Décisions personnelles prises :
Coup sur coup ayant été interpellé pour deux délits qui ne représentent pas ma passion pour la moto et le plaisir de conduire ce véhicule, j'ai décidé de vendre ma moto et de m'inscrire à un stage de récupération de point que je ferais avec vigilance sur la date de passage car chacun de ces délits doit me retirer 6 points. Ayant pris conscience de ces situations je n'éprouve plus de plaisir particulier à piloter malgré toute ma modération et prudence durant ces années, une moto. Mon permis m'est plus qu'indispensable professionnellement avec l'ensemble des déplacements que j'effectue.
Logiquement les deux délits sont dissociés mais le déglué du procureur sera t'il informé de mon second délit ? Comme cela se passe ... ?
En espérant avoir été le plus clair possible dans la description de ces fais et en restant à votre disposition pour toutes informations complémentaires, merci pour toute votre aide apportée sur les sanctions que j'encoure.
J'ai envoyé un ange pour te protéger mais ... il est revenu me dire qu'il ne pouvait veiller sur un autre
A voir également:
- Brigade accident et delit routier
- Amplitude chauffeur routier 15h ✓ - Forum salariés
- Convocation brigade financière - Forum Justice
- Convention collective transport routier pdf - Guide
- Refus cfa routier - Forum Retraite
- Premunys accident - Forum Assurances
10 réponses
Bonjour,
autant de détails n'étaient pas indispensables, seront retenus sont les chiffres et de l'alcootest et celui de l'excès de vitesse, vous avez commis deux infractions entraînant chacune 6 points de permis. Donc 6 + 6 = ?
https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F1685
https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F14208
extraits
"Votre permis de conduire ne doit pas avoir perdu sa validité. Vous ne pouvez donc pas suivre un stage si vous avez déjà reçu une lettre recommandée du ministère de l'intérieur vous informant de l'invalidation de votre permis de conduire pour solde de points nul."
"Le premier jour du stage, vous devez vous munir d'un relevé d'information intégral récent indiquant le nombre de points dont vous disposez."
Donc ne vous précipitez pas pour le stage car à mon avis, vous avez perdu l'intégralité de vos points même si vous n'en avez pas encore été informé.
Oui, il est probable que le 14 octobre, le juge verra les 2 infractions.
Cordialement
autant de détails n'étaient pas indispensables, seront retenus sont les chiffres et de l'alcootest et celui de l'excès de vitesse, vous avez commis deux infractions entraînant chacune 6 points de permis. Donc 6 + 6 = ?
https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F1685
https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F14208
extraits
"Votre permis de conduire ne doit pas avoir perdu sa validité. Vous ne pouvez donc pas suivre un stage si vous avez déjà reçu une lettre recommandée du ministère de l'intérieur vous informant de l'invalidation de votre permis de conduire pour solde de points nul."
"Le premier jour du stage, vous devez vous munir d'un relevé d'information intégral récent indiquant le nombre de points dont vous disposez."
Donc ne vous précipitez pas pour le stage car à mon avis, vous avez perdu l'intégralité de vos points même si vous n'en avez pas encore été informé.
Oui, il est probable que le 14 octobre, le juge verra les 2 infractions.
Cordialement
Bonjour Doris,
Merci pour ta réponse, seulement je pense que .... "ça passe" dans le sens où je ne perdrais pas mon titre car la préfecture ne fera le retrait qu'après le jugement et la remise de peine soit environ ... 4 bonnes semaines post jugement.
D'autre part les deux jugements étant séparés sur le long terme (facilement 1 an) je pourrais entre les deux refaire un stage pour rehausser mon solde de points, pour cela à moi d'être vigilant sur mon solde mais là encore ... lorsque celui-ci atteindra 6 points (ou moins) je recevrais une lettre 42M me faisant état de mon solde de points inférieur ou égal à 6 --> je m'inscrirais à ce moment là à mon stage.
Le retrait de point n'est pas immédiat, c'est une peine administrative comme la suspension du titre contrairement à une peine pénale (que j'aurais également via une amende ou autre)
Du moins .... ce sont les infos que j'ai pu récupérer auprès de mon assurance et assistance juridique.
Si on souhaite pousser le vice ... une annulation de permis serait mieux car j'aurais le code uniquement à repasser pour récupérer mon titre et mes permis --> cela serait moins couteux que les stages de récupération de points à faire ;)
Enfin, le 14 oct. je passe devant le délégué du procureur --> il n'y aura pas de confrontation et cela durera 10min -15min tout au plus. La décision sera récitée par le délégué ; celle-ci étant déjà prise en amont par le juge. Il me sera impossible de la discuter.
Je posterai par ici l'évolution de la situation.
J'ai envoyé un ange pour te protéger mais ... il est revenu me dire qu'il ne pouvait veiller sur un autre
Merci pour ta réponse, seulement je pense que .... "ça passe" dans le sens où je ne perdrais pas mon titre car la préfecture ne fera le retrait qu'après le jugement et la remise de peine soit environ ... 4 bonnes semaines post jugement.
D'autre part les deux jugements étant séparés sur le long terme (facilement 1 an) je pourrais entre les deux refaire un stage pour rehausser mon solde de points, pour cela à moi d'être vigilant sur mon solde mais là encore ... lorsque celui-ci atteindra 6 points (ou moins) je recevrais une lettre 42M me faisant état de mon solde de points inférieur ou égal à 6 --> je m'inscrirais à ce moment là à mon stage.
Le retrait de point n'est pas immédiat, c'est une peine administrative comme la suspension du titre contrairement à une peine pénale (que j'aurais également via une amende ou autre)
Du moins .... ce sont les infos que j'ai pu récupérer auprès de mon assurance et assistance juridique.
Si on souhaite pousser le vice ... une annulation de permis serait mieux car j'aurais le code uniquement à repasser pour récupérer mon titre et mes permis --> cela serait moins couteux que les stages de récupération de points à faire ;)
Enfin, le 14 oct. je passe devant le délégué du procureur --> il n'y aura pas de confrontation et cela durera 10min -15min tout au plus. La décision sera récitée par le délégué ; celle-ci étant déjà prise en amont par le juge. Il me sera impossible de la discuter.
Je posterai par ici l'évolution de la situation.
J'ai envoyé un ange pour te protéger mais ... il est revenu me dire qu'il ne pouvait veiller sur un autre
Je vois que vous êtes optimiste, c'est bien mais moi, je vois 3 mois entre les deux délits, même si les procédures sont longues. A l'arrivée, je vois 0 points !
Pour le stage, il vous faut un relevé récent, je serai étonnée que seuls 6 points manquants apparaissent. Mais pourquoi pas !
Je vous engage à vous inscrire afin de connaître votre relevé de points, la procédure est un peu long de nombreux documents sont demandés mais une fois, le code obtenu vous pouvait surveiller régulièrement l'évolution.
https://www.demarches.interieur.gouv.fr/
Cordialement
Pour le stage, il vous faut un relevé récent, je serai étonnée que seuls 6 points manquants apparaissent. Mais pourquoi pas !
Je vous engage à vous inscrire afin de connaître votre relevé de points, la procédure est un peu long de nombreux documents sont demandés mais une fois, le code obtenu vous pouvait surveiller régulièrement l'évolution.
https://www.demarches.interieur.gouv.fr/
Cordialement
Doris, oui la procédure d'inscription est effectivement relativement longue .... du coup je suis allé simplement un matin très tôt à la préfecture pour récupérer directement mon code d'accès au service télépoint --> à l'accueil directement ils nous le remettent.
J'ai actuellement mon quota de point (comme dit précédemment rien auparavant - pas de casier - aucun délit ou infraction entrainant un retrait de point). Je rase les murs cependant et je n'en suis pas fier ... deux écarts coups sur coups me suffisent largement. La moto était essentiellement du loisir, mais à ce rythme le loisir revient cher ! Bref, c'est hors sujet.
S'il y a 3 mois de délais cela me laisse quand même le temps de passer un stage avec 1 mois de réservation puisque l'attribution des +4 points obtenus est instantanée. Je pourrais donc "absorber" le deuxième retrait de -6 points. Il m'en restera 4. Pendant 5ans je resterais calme en voiture (pas de moto ou alors très occasionnellement et avec prudence). Au bout de 5ans l'ensemble me sera réattribué.
J'ai envoyé un ange pour te protéger mais ... il est revenu me dire qu'il ne pouvait veiller sur un autre
J'ai actuellement mon quota de point (comme dit précédemment rien auparavant - pas de casier - aucun délit ou infraction entrainant un retrait de point). Je rase les murs cependant et je n'en suis pas fier ... deux écarts coups sur coups me suffisent largement. La moto était essentiellement du loisir, mais à ce rythme le loisir revient cher ! Bref, c'est hors sujet.
S'il y a 3 mois de délais cela me laisse quand même le temps de passer un stage avec 1 mois de réservation puisque l'attribution des +4 points obtenus est instantanée. Je pourrais donc "absorber" le deuxième retrait de -6 points. Il m'en restera 4. Pendant 5ans je resterais calme en voiture (pas de moto ou alors très occasionnellement et avec prudence). Au bout de 5ans l'ensemble me sera réattribué.
J'ai envoyé un ange pour te protéger mais ... il est revenu me dire qu'il ne pouvait veiller sur un autre
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Bonjour,
Votre optimisme me sidère ! Il serait, à mon sens, plus judicieux de vous inquiéter des retombées judiciaires de vos délits que de vos points et d'une hypothétique récupération de votre permis à moindre frais .
Je vous dit cela sans aucun mépris. De nos jours, ce genre de "bêtises" coûtent fort cher !
Et comme tente de vous le faire comprendre Doris33, n'allez pas à vos convocations la fleur au fusil ! Vos infractions, même espacées de quelques mois, sont enregistrées au fichier !
Cordialement
Votre optimisme me sidère ! Il serait, à mon sens, plus judicieux de vous inquiéter des retombées judiciaires de vos délits que de vos points et d'une hypothétique récupération de votre permis à moindre frais .
Je vous dit cela sans aucun mépris. De nos jours, ce genre de "bêtises" coûtent fort cher !
Et comme tente de vous le faire comprendre Doris33, n'allez pas à vos convocations la fleur au fusil ! Vos infractions, même espacées de quelques mois, sont enregistrées au fichier !
Cordialement
Bonsoir David et Doris (à nouveau :) ),
Je partage vos retours mais j'ai pris un peu de recul et au final ... après avoir épluché pas mal de doc j'étais curieux d'avoir d'autres avis pour comparer mais, je ne risque pas grand chose. Je ne deal pas de drogue ou quoique ce soit, je n'ai pas fait de délit de fuite, je n'ai pas d'antécédents judiciaires ...Etc etc... je n'irais pas en prison ^^
Pour l'alcool --> 2 mois de suspension de permis Max avec amende et/ou demande de faire un stage de points
Pour la vitesse --> 6mois en cours de suspension + passage devant le tribunal de police pouvant délivrer maximum 1 500€ d'amende et/ou demande de faire un stage de points.
Je récupère mon titre le 25 janvier prochain ... disons avec (peut être) 2 mois de plus le 25 mars prochain. Pour le récupérer je dois faire une visite médicale par un médecin attitré par la préfecture (RDV déjà pris) ayant un coût non remboursé par la sécu de 33€. J'avais imprimé et complété tous les documents médicaux et dossiers demandés sur le site info.gouv .... inutile il suffit d'y aller avec 6 photos d'identités et le médecin fera le reste.
J'ai envoyé un ange pour te protéger mais ... il est revenu me dire qu'il ne pouvait veiller sur un autre
Je partage vos retours mais j'ai pris un peu de recul et au final ... après avoir épluché pas mal de doc j'étais curieux d'avoir d'autres avis pour comparer mais, je ne risque pas grand chose. Je ne deal pas de drogue ou quoique ce soit, je n'ai pas fait de délit de fuite, je n'ai pas d'antécédents judiciaires ...Etc etc... je n'irais pas en prison ^^
Pour l'alcool --> 2 mois de suspension de permis Max avec amende et/ou demande de faire un stage de points
Pour la vitesse --> 6mois en cours de suspension + passage devant le tribunal de police pouvant délivrer maximum 1 500€ d'amende et/ou demande de faire un stage de points.
Je récupère mon titre le 25 janvier prochain ... disons avec (peut être) 2 mois de plus le 25 mars prochain. Pour le récupérer je dois faire une visite médicale par un médecin attitré par la préfecture (RDV déjà pris) ayant un coût non remboursé par la sécu de 33€. J'avais imprimé et complété tous les documents médicaux et dossiers demandés sur le site info.gouv .... inutile il suffit d'y aller avec 6 photos d'identités et le médecin fera le reste.
J'ai envoyé un ange pour te protéger mais ... il est revenu me dire qu'il ne pouvait veiller sur un autre
Si vous y pensez, il serait intéressant que vous nous teniez au courant.
Pour l'alcool, vous parlez de 2 mois de suspension, mais il y a aussi 6 points, non ?
https://www.permisapoints.fr/infraction-et-legislation/bareme-des-infractions
extrait
"Infractions à 6 points
Les contraventions
Conduite ou accompagnement d'un élève conducteur avec un taux d'alcoolémie égal ou supérieur à 0,25 mg et inférieur à 0,40mg d'alcool par litre d'air expiré"
Bonne suite, tout de même
Pour l'alcool, vous parlez de 2 mois de suspension, mais il y a aussi 6 points, non ?
https://www.permisapoints.fr/infraction-et-legislation/bareme-des-infractions
extrait
"Infractions à 6 points
Les contraventions
Conduite ou accompagnement d'un élève conducteur avec un taux d'alcoolémie égal ou supérieur à 0,25 mg et inférieur à 0,40mg d'alcool par litre d'air expiré"
Bonne suite, tout de même
En effet Doris, je ne l'ai pas redis mais oui il y a perte de 6 points dans les 2 cas. Donc il faut être très vigilant pour repasser le stage de point et regarder son solde via le site télépoint afin d'éviter l'annulation du titre.
Oui je vous tiens au courant. Autant que ça serve comme (mauvaise) expérience.
Oui je vous tiens au courant. Autant que ça serve comme (mauvaise) expérience.
Bonjour Doris,
Je repasse par ici pour donner quelques informations si cela peut en aider d'autre.
Je te confirme que les démarches sont extrêmement longues --> à ce jour j'ai toujours mes 9 points et je n'ai toujours pas reçu de convocation pour le Tribunal de police pour mon excès de vitesse.
Petites informations très utiles aussi .... :
- Nous pouvons nous déplacer en 50cc ! ça c'est génial j'ai pu en prendre un de suite et continuer mes déplacement boulot / sport etc... (Covoiturage pour les grands trajets)
- Vous pouvez mettre votre voiture qui ne sers plus pendant la suspension en location :) Cela est tout à fait possible ! Pour ma part, les bénéfices dégager me permettent de payer mes dépenses : Visite médicale, stages de sensibilisation et de points, frais de dossier ...Etc
Je repasse par ici pour donner quelques informations si cela peut en aider d'autre.
Je te confirme que les démarches sont extrêmement longues --> à ce jour j'ai toujours mes 9 points et je n'ai toujours pas reçu de convocation pour le Tribunal de police pour mon excès de vitesse.
Petites informations très utiles aussi .... :
- Nous pouvons nous déplacer en 50cc ! ça c'est génial j'ai pu en prendre un de suite et continuer mes déplacement boulot / sport etc... (Covoiturage pour les grands trajets)
- Vous pouvez mettre votre voiture qui ne sers plus pendant la suspension en location :) Cela est tout à fait possible ! Pour ma part, les bénéfices dégager me permettent de payer mes dépenses : Visite médicale, stages de sensibilisation et de points, frais de dossier ...Etc
Bonjour,
Comme convenu je donne quelques nouvelles sur les suites.
- Je n'ai pas encore reçu de lettre 48M de la part de la préfecture.
- Je n'ai pas encore reçu de convocation pour le tribunal de police suite à mon excès de vitesse.
- Mon casier Judiciaire est vierge (Bulletin N°3), et visiblement il le restera. Je suis en revanche enregistré et connu pour 5ans auprès des services de Police - Brigade des délits Routiers.
- Visite médicale obligatoire pour la restitution du titre par un médecin autorisé par la préfecture prise pour le 5nov. Coût majoré de la visite non remboursé s'élevant à 33€.
Lorsque je passerai devant le tribunal de Police, je demanderai support auprès de mon assistance Juridique avec un Avocat qui suivra mon dossier. Les démarches sont en cours. Autant que possible je négocierai lors de la confrontation avec le Juge une amende majorée n'influençant pas sur mon solde de points.
Enfin, je serais fixé le 14oct. prochain sur ma peine pénale pour l'alcoolémie et sur mon solde de points.
Comme convenu je donne quelques nouvelles sur les suites.
- Je n'ai pas encore reçu de lettre 48M de la part de la préfecture.
- Je n'ai pas encore reçu de convocation pour le tribunal de police suite à mon excès de vitesse.
- Mon casier Judiciaire est vierge (Bulletin N°3), et visiblement il le restera. Je suis en revanche enregistré et connu pour 5ans auprès des services de Police - Brigade des délits Routiers.
- Visite médicale obligatoire pour la restitution du titre par un médecin autorisé par la préfecture prise pour le 5nov. Coût majoré de la visite non remboursé s'élevant à 33€.
Lorsque je passerai devant le tribunal de Police, je demanderai support auprès de mon assistance Juridique avec un Avocat qui suivra mon dossier. Les démarches sont en cours. Autant que possible je négocierai lors de la confrontation avec le Juge une amende majorée n'influençant pas sur mon solde de points.
Enfin, je serais fixé le 14oct. prochain sur ma peine pénale pour l'alcoolémie et sur mon solde de points.
Après le 14 oct. je prends 2 mois de plus que je n'avais pas fait au début (logique) mon premier retrait de 6 points arrivera d'ici 45j. A partir de là je ferais mon stage de récupération de point afin de pouvoir absorber le second retrait de -6 points en déc. ou Janv. 2016 (oui les délais sont très long)
Je récupère donc mon titre le 25mars avec 7 points.
Je récupère donc mon titre le 25mars avec 7 points.
Bonjour,
Pour suivi de mes démarches :
- Je ne passe pas de test d'alcoolémie
- Je passe juste les tests psychotechnique pour la forme
- Un stage de sensibilisation le 22-23 déc. qui ne donne pas de points
- J'attends la lettre 48M de retrait de point et de solde inférieur ou égal à 6points de mon titre.
- Je ferais ensuite un stage de récupération de point.
Mon titre me sera remis le 25 Mars 2015.
Pour suivi de mes démarches :
- Je ne passe pas de test d'alcoolémie
- Je passe juste les tests psychotechnique pour la forme
- Un stage de sensibilisation le 22-23 déc. qui ne donne pas de points
- J'attends la lettre 48M de retrait de point et de solde inférieur ou égal à 6points de mon titre.
- Je ferais ensuite un stage de récupération de point.
Mon titre me sera remis le 25 Mars 2015.
Bonjour,
Je repasse par ici pour donner quelques informations en termes de délais.
Étant donné la hausse des restrictions et conditions suspensives de titre (on cherche l'argent partout où l'on peut ...) la justice et la préfecture sont totalement sous l'eau.
Pour information également, afin de délester les véritables procédures judiciaires bien plus grave, on passe devant le délégué du procureur qui récite votre peine pénale devant tous les autres contrevenants et surprise ....... la greffière est juste à côté avec la machine à carte bleue !!!!! Ce sont les soldes (mots pour mots) "si vous payer de suite votre amande vous avec 10% de réduction"
La folie personnellement j'ai halluciné ...
Bref, donc je valide, rien de méchant et après presque 1 ans (hé oui Mars 2014 le premier délit) j'ai toujours tous mes points (donc je suis très large dans les temps pour refaire un stage au besoin) je n'ai pas reçu de lettre 48M, je n'ai pas reçu de convocation pour mon excès de vitesse.
Je récupère mon titre et tous mes points le 25 Mars prochain.
Je repasse par ici pour donner quelques informations en termes de délais.
Étant donné la hausse des restrictions et conditions suspensives de titre (on cherche l'argent partout où l'on peut ...) la justice et la préfecture sont totalement sous l'eau.
Pour information également, afin de délester les véritables procédures judiciaires bien plus grave, on passe devant le délégué du procureur qui récite votre peine pénale devant tous les autres contrevenants et surprise ....... la greffière est juste à côté avec la machine à carte bleue !!!!! Ce sont les soldes (mots pour mots) "si vous payer de suite votre amande vous avec 10% de réduction"
La folie personnellement j'ai halluciné ...
Bref, donc je valide, rien de méchant et après presque 1 ans (hé oui Mars 2014 le premier délit) j'ai toujours tous mes points (donc je suis très large dans les temps pour refaire un stage au besoin) je n'ai pas reçu de lettre 48M, je n'ai pas reçu de convocation pour mon excès de vitesse.
Je récupère mon titre et tous mes points le 25 Mars prochain.
La législation juridique et financière évolue en permanence...