Arbres tombés

Robert - 11 août 2014 à 16:22
bern29 Messages postés 5069 Date d'inscription mercredi 21 novembre 2012 Statut Membre Dernière intervention 25 novembre 2024 - 12 août 2014 à 14:11
Bonjour, suite à des microrafales importantes, des dizaines d'arbres sont tombés sur mon terrain et quelques arbres tombés proviennent de chez mon voisin. Le voisin en question ne veut pas que je dégage mon sentier parce que certains arbres proviennent de chez lui. Quoi penser de cette attitude? A-t-il le droit de m'empêcher de couper les arbres qui bloquent mon sentier si ces arbres proviennent de chez lui?

3 réponses

Mamysud Messages postés 694 Date d'inscription samedi 7 juin 2014 Statut Membre Dernière intervention 19 août 2014 178
11 août 2014 à 20:23
Bonjour,

on a bien le droit de couper les branches des arbres des voisins qui dépassent chez soi, pourquoi n'aurait-on pas le droit de couper des arbres tombés chez soi ?
Mais peut-être votre voisin attend le passage d'un assureur pour indemnisation et veut laisser les dégâts tels quels ??
Cdlt.
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aie mac Messages postés 5182 Date d'inscription vendredi 20 février 2009 Statut Membre Dernière intervention 3 avril 2016 1 327
11 août 2014 à 21:48
bonjour

on a bien le droit de couper les branches des arbres des voisins qui dépassent chez soi,

certainement pas.
on doit exiger du voisin qu'il le fasse lui-même (ou qu'il vous autorise à la faire).
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louvanne Messages postés 5455 Date d'inscription dimanche 26 février 2012 Statut Membre Dernière intervention 26 janvier 2020 880
11 août 2014 à 22:09
C'est clair, certainement pas les couper sans son autorisation.

Imaginez : vous coupez les branches des arbres qui débordent chez vous, l'arbre meure et hop reparti pour une petite procédure.
Mamysud : mauvaise réponse, désolée...
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Utilisateur anonyme
11 août 2014 à 22:17
En même temps, c'est une croyance très répandue...

Je pense à mes beaux parents qui ont un problème avec un voisin qui a fait pousser une toiture qui dépasse chez mes beaux parents (difficile à expliquer, mais ça bouche carrément la vue, c'est ça qui est gênant). Et bien sûr, pas moyen de péter la toiture à coups de marteau :D Ca doit faire deux ans qu'ils sont en procédure...
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louvanne Messages postés 5455 Date d'inscription dimanche 26 février 2012 Statut Membre Dernière intervention 26 janvier 2020 880
11 août 2014 à 22:26
Et bien sûr professeur, vous répondez à la question, si vous avez envie d'en parler : mettre un post pour vous perso !!
De plus votre croyance n'est pas si répandue...
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Utilisateur anonyme
11 août 2014 à 22:37
Euh, ce n'est pas ma croyance. C'est mamysud qui s'est trompée.
Et je ne faisais que donner un exemple que j'estime pertinent. Je ne vois pas en quoi ça gêne.
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louvanne Messages postés 5455 Date d'inscription dimanche 26 février 2012 Statut Membre Dernière intervention 26 janvier 2020 880
11 août 2014 à 22:44
Mamysud est dans le vrai quand à sa réponse pour l'assureur, faît certain mais vous pr, vous ne donnez aucune réponse (d'ailleurs dans certains post aussi : vous supposez....) Ici on donne des réponses concrêtes et non des suppositions..
Cordialement
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Mamysud Messages postés 694 Date d'inscription samedi 7 juin 2014 Statut Membre Dernière intervention 19 août 2014 178
12 août 2014 à 00:10
Bonsoir,

c'est moi qui suis désolée de n'avoir pas réfléchi correctement avant d'envoyer ma réponse.

Cordialement.
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bern29 Messages postés 5069 Date d'inscription mercredi 21 novembre 2012 Statut Membre Dernière intervention 25 novembre 2024 2 340
12 août 2014 à 10:07
Bjr,

je mettrais un bémole concernant cette situation, si l'arbre tombé à terre empêche le passage et crée une situation d'urgence.... Couper quelques morceaux et les pousser sur le coté pour dégager la voie,n'est pas non plus un crime,le bois restant bien sur à disposition du voisin.

Ceci n'empêche en rien le constat de l'assureur,vu qu'il est aisé de compter les souches déracinées chez le voisin. (enfin sous réserve de l'avis de Aie Mac)
si tant est,que le voisin soit assuré pour ce genre de sinistre.
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aie mac Messages postés 5182 Date d'inscription vendredi 20 février 2009 Statut Membre Dernière intervention 3 avril 2016 1 327
12 août 2014 à 14:00
je mettrais un bémole concernant cette situation, si l'arbre tombé à terre empêche le passage et crée une situation d'urgence.... Couper quelques morceaux et les pousser sur le coté pour dégager la voie,n'est pas non plus un crime,le bois restant bien sur à disposition du voisin. 
dans ce cas de figure, c'est au voisin de financer le tronçonnage et l'évacuation de son bien; il n'a peut-être pas envie de recevoir la facture après coup et mis devant le fait accompli...
il y a peut-être aussi une arrière pensée pour les responsabilités engagées; improbable compte tenu du contexte cité, mais... s'il veut démontrer le cas de force majeure, il peut aussi vouloir conserver la preuve de la bonne santé des arbres arrachés (pour dégager toute responsabilité qui serait engagée pour défaut d'entretien, qui ne serait pas exonératoire même en cas de tempête).
mais bon, entre faire disparaitre un élément probant ou évacuer totalement un arbre tombé et tronçonner pour permettre un passage, il y a la marge du mauvais coucheur.
une autre hypothèse serait sa volonté de vendre les troncs et donc d'éviter un débitage qui l'empêcherait ou d'être indemnisé sur cette valeur...
je reste dans tous les cas sur des hypothèses, aucune information n'étant donnée sur les raisons du refus dans l'énoncé.

Ceci n'empêche en rien le constat de l'assureur,vu qu'il est aisé de compter les souches déracinées chez le voisin. (enfin sous réserve de l'avis de Aie Mac)
tout à fait, hors réserve suivante.

si tant est,que le voisin soit assuré pour ce genre de sinistre.
à voir la procédure (dont j'ignore tout) si contrat type agricole et intervention d'un expert forestier.
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bern29 Messages postés 5069 Date d'inscription mercredi 21 novembre 2012 Statut Membre Dernière intervention 25 novembre 2024 2 340
12 août 2014 à 14:11
Merci aie mac pour ces informations avisées !!
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