Arbres tombés
Robert
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bern29 Messages postés 5288 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention -
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Bonjour, suite à des microrafales importantes, des dizaines d'arbres sont tombés sur mon terrain et quelques arbres tombés proviennent de chez mon voisin. Le voisin en question ne veut pas que je dégage mon sentier parce que certains arbres proviennent de chez lui. Quoi penser de cette attitude? A-t-il le droit de m'empêcher de couper les arbres qui bloquent mon sentier si ces arbres proviennent de chez lui?
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3 réponses
Bonjour,
on a bien le droit de couper les branches des arbres des voisins qui dépassent chez soi, pourquoi n'aurait-on pas le droit de couper des arbres tombés chez soi ?
Mais peut-être votre voisin attend le passage d'un assureur pour indemnisation et veut laisser les dégâts tels quels ??
Cdlt.
on a bien le droit de couper les branches des arbres des voisins qui dépassent chez soi, pourquoi n'aurait-on pas le droit de couper des arbres tombés chez soi ?
Mais peut-être votre voisin attend le passage d'un assureur pour indemnisation et veut laisser les dégâts tels quels ??
Cdlt.
C'est clair, certainement pas les couper sans son autorisation.
Imaginez : vous coupez les branches des arbres qui débordent chez vous, l'arbre meure et hop reparti pour une petite procédure.
Mamysud : mauvaise réponse, désolée...
Imaginez : vous coupez les branches des arbres qui débordent chez vous, l'arbre meure et hop reparti pour une petite procédure.
Mamysud : mauvaise réponse, désolée...
En même temps, c'est une croyance très répandue...
Je pense à mes beaux parents qui ont un problème avec un voisin qui a fait pousser une toiture qui dépasse chez mes beaux parents (difficile à expliquer, mais ça bouche carrément la vue, c'est ça qui est gênant). Et bien sûr, pas moyen de péter la toiture à coups de marteau :D Ca doit faire deux ans qu'ils sont en procédure...
Je pense à mes beaux parents qui ont un problème avec un voisin qui a fait pousser une toiture qui dépasse chez mes beaux parents (difficile à expliquer, mais ça bouche carrément la vue, c'est ça qui est gênant). Et bien sûr, pas moyen de péter la toiture à coups de marteau :D Ca doit faire deux ans qu'ils sont en procédure...
Bjr,
je mettrais un bémole concernant cette situation, si l'arbre tombé à terre empêche le passage et crée une situation d'urgence.... Couper quelques morceaux et les pousser sur le coté pour dégager la voie,n'est pas non plus un crime,le bois restant bien sur à disposition du voisin.
Ceci n'empêche en rien le constat de l'assureur,vu qu'il est aisé de compter les souches déracinées chez le voisin. (enfin sous réserve de l'avis de Aie Mac)
si tant est,que le voisin soit assuré pour ce genre de sinistre.
je mettrais un bémole concernant cette situation, si l'arbre tombé à terre empêche le passage et crée une situation d'urgence.... Couper quelques morceaux et les pousser sur le coté pour dégager la voie,n'est pas non plus un crime,le bois restant bien sur à disposition du voisin.
Ceci n'empêche en rien le constat de l'assureur,vu qu'il est aisé de compter les souches déracinées chez le voisin. (enfin sous réserve de l'avis de Aie Mac)
si tant est,que le voisin soit assuré pour ce genre de sinistre.
je mettrais un bémole concernant cette situation, si l'arbre tombé à terre empêche le passage et crée une situation d'urgence.... Couper quelques morceaux et les pousser sur le coté pour dégager la voie,n'est pas non plus un crime,le bois restant bien sur à disposition du voisin.dans ce cas de figure, c'est au voisin de financer le tronçonnage et l'évacuation de son bien; il n'a peut-être pas envie de recevoir la facture après coup et mis devant le fait accompli...
il y a peut-être aussi une arrière pensée pour les responsabilités engagées; improbable compte tenu du contexte cité, mais... s'il veut démontrer le cas de force majeure, il peut aussi vouloir conserver la preuve de la bonne santé des arbres arrachés (pour dégager toute responsabilité qui serait engagée pour défaut d'entretien, qui ne serait pas exonératoire même en cas de tempête).
mais bon, entre faire disparaitre un élément probant ou évacuer totalement un arbre tombé et tronçonner pour permettre un passage, il y a la marge du mauvais coucheur.
une autre hypothèse serait sa volonté de vendre les troncs et donc d'éviter un débitage qui l'empêcherait ou d'être indemnisé sur cette valeur...
je reste dans tous les cas sur des hypothèses, aucune information n'étant donnée sur les raisons du refus dans l'énoncé.
Ceci n'empêche en rien le constat de l'assureur,vu qu'il est aisé de compter les souches déracinées chez le voisin. (enfin sous réserve de l'avis de Aie Mac)tout à fait, hors réserve suivante.
si tant est,que le voisin soit assuré pour ce genre de sinistre.à voir la procédure (dont j'ignore tout) si contrat type agricole et intervention d'un expert forestier.
certainement pas.
on doit exiger du voisin qu'il le fasse lui-même (ou qu'il vous autorise à la faire).