Assainisement non collectif en co propriété

biscotte31 Messages postés 1 Date d'inscription lundi 4 août 2014 Statut Membre Dernière intervention 4 août 2014 - 4 août 2014 à 09:37
aurad Messages postés 757 Date d'inscription dimanche 14 août 2011 Statut Membre Dernière intervention 15 décembre 2021 - 13 août 2014 à 08:41
Bonjour, Monsieur,Madame,
Je suis pas habitue a venir poser des questions sur un forum ... Bon je me lance j'espere
qu'on va comprendre mes questions ....
Nous vendons en premier une maison avec un terrain ,ayant des difficulté à vendre
l'agence immobilière nous conseille de partager une partie du terrain en deux...( le maire ayant dit oui vous pouvez le faire )
Donc notre habitation avec 1250 mètre carre et 1500 le terrain ... nous sommes en assainissement non collectif pour la vente de la maison nous devons re faire l'assainissement qui n'est pas aux normes contrôle réaliser par le SPANC .
Nous faisons appel a un géomètre pour partager les terrains avec une servitude pour assainissement...
L'agence immo a un acheteur pour le terrain nous attendons pendant un mois certificat de décision de non opposition a une déclaration préalable ne la voyant toujours pas venir nous décidons d'allée la chercher à la mairie ...
La on nous dit que nous n'allons pas l'obtenir car le terrain n'est pas constructible ...nous demandons quand même un récépissé de dépôt...et prenons rendez vous avec le responsable de l'assainissement et le maire de notre commune.
Le jour du rendez vous on nous donne le certificat de décision ... en nous rappelant qu'on peu le vendre maintenant seulement les personnes ne vont pas obtenir le permis de construire a cause du terrain (argileux ) et de l'assainissement pas la peine de faire des études de terrain cela confirmera que nous pouvons pas mettre d'assainisement non collectif .(micro stations sur chaque terrain NON !!!) j'insiste la dessus car nous avons fais faire des devis et aucun artisan nous a dit non
Les questions :
Pouvons nous mettre de micro station avec une servitude ? non le terrain non conforme argileux ...
A qui nous adresser ? communauté des communes
Pris rendez vous communauté des communes notre commune pas rattache ...? dans 6 mois rattachement prévu...
La mairie nous fais une proposition assainissement autonome gérant la totalité de la parcelle deux fosses et un seul branchement filtrant lit drainant donc en copropriété .
Nous demandons donc un certificat d'urbanisme opérationnel sans savoir si cela sera accepté d'après le maire cela est un demande pour rien ...
La nous sommes en période de vacances ... donc nous allons quand même reprendre rendez vous avec un spécialiste assainissement de notre région ensuite artisans pour faire notre dossier sérieusement...
Nous ne comprenons toujours pas pourquoi l'assainissement en micro stations sur chaque terrain va nous être automatiquement rejeté par la mairie ... cela serais le plus simple pour nous et nos futur acheteurs ...
Voila j'espere que mes questions sont facile en comprendre.
Nous sommes parti au départ avec un oui du Maire nous avons déjà eu pas mal de frais de géomètre... si nous vendons cela est tout simplement que nous pouvons plus faire fasse vu nos revenus actuel et puis nous voulons revenir sur la région de notre enfance .
Suis d'accord géomètre na pas fais entièrement son travail (d'après monsieur le Maire qui a téléphoné pour dire que notre terrain serais constructible dans deux ans ou pas ) en sachant qu'on n'aura jamais de tout à l'égout ... ,?
Merci de me donné une où des solutions dans toutes nos questions...
Cordialement
Merci de m'avoir lu un peu longue mes explications :-)

2 réponses

Mamysud Messages postés 694 Date d'inscription samedi 7 juin 2014 Statut Membre Dernière intervention 19 août 2014 178
9 août 2014 à 13:02
Bonjour,

juste pour attirer votre attention (si besoin était) sur le fait que si vous mettez 2 fosses raccordées ensemble, vous prenez le risque de courir vers des ennuis futurs de voisinage quand il y aura des problèmes avec les fosses pour déterminer les responsabilités, et de là, le partage /non partage des frais encourus.
Cdlt.
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oui vous avez raison ,pour cela nous allons faire faire une étude de terrain en premier plus logique ...Ensuite nous allons peu être faire chacun sa fosse "assainissement filière compacte " peu être la bonne solution .
je vous remercie de votre réponse
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aurad Messages postés 757 Date d'inscription dimanche 14 août 2011 Statut Membre Dernière intervention 15 décembre 2021 279
13 août 2014 à 08:41
bonjour,

le problème des microstations c'est que le maire n'y connait rien et que ça leur fait peur.
sachez qu'une microstation agréée conforme et dimensionné correctement ne peut être rejeté par le service assainissement.

je rejoins l'avis de mamysud, surtout bien faire deux assainissement distincts.

cordialement,
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