Facture non payee = menaces

Bonjour,

Voici le cas de l'association dont je suis en charge de la direction (et non administrateur !).

Sur l'édition 2013 d'un festival, l'association est déficitaire.

Un créancier, à qui nous devons toujours de régler la facture, nous a proféré des menaces, par téléphone, aussi jusqu'à vouloir nuire à la bonne démarche de l'édition 2014, seconde édition du même festival.

Pour info : cette seconde édition est organisée de façon à régler la dette, toute ou en parti.

La personne souhaite rédiger des courriers à l'ensemble de nos partenaires afin de les prévenir que nous n'avons toujours pas réglé la facture.

Du coté de l'association, la démarche est claire; le créancier à toujours reçu des courriers afin de l'avertir de l'avancement de nos démarches (conciliation et proposition amiable) pour arranger la situation.

Certes, ces démarches prennent du temps, mais l'association, les membres du Comité (administrateurs) et moi même sommes toujours prêt à régler notre dette.

Toutefois, le créancier, impatient, ne l'entends pas de la même oreille.

Il s'imagine simplement que les menaces (lui même avoue nous menacer !) vont lui permettre d'être payé plus vite.


Sur ce coup de téléphone, et avec beaucoup de recul, voici le fruit de notre réflexion et nos questions :

- si il souhaite être payé plus vite et sans situation amiable, le créancier peut saisir le tribunal pour une injonction de payer

- légalement, peut-il nous menacer ? de prévenir nos partenaires pour l'édition 2014 ? et par conséquence, de ne pas favoriser la bonne démarche de cette seconde édition ?

Merci beaucoup de vos retours.