Plan d'une copropriété avec lots numérotés

wladie77 Messages postés 2 Date d'inscription vendredi 13 juin 2014 Statut Membre Dernière intervention 13 juin 2014 - 13 juin 2014 à 21:03
wladie77 Messages postés 2 Date d'inscription vendredi 13 juin 2014 Statut Membre Dernière intervention 13 juin 2014 - 13 juin 2014 à 22:12
Bonjour,
Dans le règlement de copropriété il y a l'énumération des différents lots et leurs millièmes. Par contre, il n'y a aucun plan pour vérifier la concordance des lots (représentant les caves) utilisés et les lots réellement acquis.
je suis propriétaire d'une cave avec un numéro de lot.
Un nouveau copropriétaire (suite à héritage) revendique être aussi le propriétaire de la cave que j'occupe.
J'ai donc écrit au syndic en demandant le plan de la copropriété avec les numéros de pièces, mais ce dernier nous indique ne pas le détenir. Où puis-je m'adresser ?
Je pensais au plan cadastral mais j'ai bien peur que ce dernier ne soit pas suffisamment précis. J'envisage de demander de faire porter à l'ordre du jour de la prochaine AG, un "Projet de Plan des Caves . Cependant comment puis-je faire si ce dernier projet est refusé par l'ensemble des copropriétaire.
En vous remerciant pour vos conseils.

2 réponses

wladie77 Messages postés 2 Date d'inscription vendredi 13 juin 2014 Statut Membre Dernière intervention 13 juin 2014 6
13 juin 2014 à 22:12
Bonsoir
En fait sur l'acte de vente ma cave est bien numérotée mais la numérotation physique des caves est complètement différente. Concrètement j'ai le lot 118 et ma cave porte le numéro C 23 physiquement ... (le C correspond bien au numéro du bâtiment) et dans le descriptif du règlement c'est la cave la plus au sud (comme toutes celles du bâtiment malheureusement).
Cordialement
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