Demande amiable préavis réduit
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Valenchantée Messages postés 24088 Date d'inscription Statut Contributeur Dernière intervention -
Valenchantée Messages postés 24088 Date d'inscription Statut Contributeur Dernière intervention -
Bonjour,
Je loue un logement depuis deux ans. Tout se passait bien.
Le propriétaire a décidé de repeindre les deux volets du salon. Je l'ai appris par un message téléphonique laissé un dimanche à 18h sur mon portable pour un passage le lendemain matin, chez moi. Dans le message, il était précisé que si je n'étais pas là, il a les doubles des clés (!!).
J'ai rapidement envoyé un sms pour lui dire que c'était rapide et que je préfèrai un passage à partir du mercredi.
Le mercredi il n'est pas venu et le jeudi quand je suis rentrée chez moi, je n'avais plus de volet.
Le vendredi soir, il m'envoie un sms pour me dire qu'il passait le lendemain matin faire des travaux de peinture. Je lui ai dit ok mais pas l'après-midi, c'était mon seul moment de repos.
Le samedi à 14h, en rentrant je le trouve chez moi. J'ai patienté une heure et demie et je lui ai demandé de partir, je voulais me reposer. Il a claqué la porte.
Depuis, je n'ai plus de nouvelle et cela fait plus de 15 jours que je suis sans volet.
J'ai envoyé une lettre de demande de préavis amiable d'un mois. Et pas de nouvelle non plus.
Sachant qu'il y a eu intrusion du propriétaire chez moi sans mon accord, que j'ai été informée des "travaux" la veille pour le lendemain, sachant que je suis depuis 17 jours exactement sans volet (je ne peux accueillir de la famille à dormir car sinon réveillée à 6h du mat ;) ), je dois impérativement attendre une réponse pour la demande de préavis d'un mois (à l'amiable) ?
Je vous remercie pour vos réponses.
Je loue un logement depuis deux ans. Tout se passait bien.
Le propriétaire a décidé de repeindre les deux volets du salon. Je l'ai appris par un message téléphonique laissé un dimanche à 18h sur mon portable pour un passage le lendemain matin, chez moi. Dans le message, il était précisé que si je n'étais pas là, il a les doubles des clés (!!).
J'ai rapidement envoyé un sms pour lui dire que c'était rapide et que je préfèrai un passage à partir du mercredi.
Le mercredi il n'est pas venu et le jeudi quand je suis rentrée chez moi, je n'avais plus de volet.
Le vendredi soir, il m'envoie un sms pour me dire qu'il passait le lendemain matin faire des travaux de peinture. Je lui ai dit ok mais pas l'après-midi, c'était mon seul moment de repos.
Le samedi à 14h, en rentrant je le trouve chez moi. J'ai patienté une heure et demie et je lui ai demandé de partir, je voulais me reposer. Il a claqué la porte.
Depuis, je n'ai plus de nouvelle et cela fait plus de 15 jours que je suis sans volet.
J'ai envoyé une lettre de demande de préavis amiable d'un mois. Et pas de nouvelle non plus.
Sachant qu'il y a eu intrusion du propriétaire chez moi sans mon accord, que j'ai été informée des "travaux" la veille pour le lendemain, sachant que je suis depuis 17 jours exactement sans volet (je ne peux accueillir de la famille à dormir car sinon réveillée à 6h du mat ;) ), je dois impérativement attendre une réponse pour la demande de préavis d'un mois (à l'amiable) ?
Je vous remercie pour vos réponses.
A voir également:
- Demande de réduction de préavis logement amiable
- Logement social - Accueil - Actualité juridique et financière
- Lettre de demande de logement au maire - Guide
- Lettre de préavis logement - Accueil - Modèles de lettres de location
- Modèle lettre annulation préavis logement - Guide
- Certificat medical preavis logement - Forum Immobilier
10 réponses
Bonjour,
Votre bailleur s'est rendu coupable d'une violation de domicile en s'introduisant chez vous sans votre accord, vous êtes en droit de porter plainte.
Au sujet de votre congé : si vous êtes en meublé, le préavis est effectivement d'un mois, si vous êtes en location vide, le préavis est de 3 mois.
Votre bailleur s'est rendu coupable d'une violation de domicile en s'introduisant chez vous sans votre accord, vous êtes en droit de porter plainte.
Au sujet de votre congé : si vous êtes en meublé, le préavis est effectivement d'un mois, si vous êtes en location vide, le préavis est de 3 mois.
C'est de l'ironie je pense quand il dit "vol de volets avec effraction" :).
"Il prend la peine" bah heureusement qu'il prend la peine (la veille et il n'attend pas mon accord). Vous aimeriez trouver quelqu'un chez vous, pieds nus entrain de peindre vous alors que vous n'avez qu'un après-midi de repos dans la semaine ?
C'est vrai que porter plainte 15 jours après me pose question. mais en même temps, on ne peut pas me reprocher d'avoir voulu régler le problème à l'amiable.
(à noter que j'ai déjà trouvé ce couple de propriétaire, une fois sur ma terrasse entrain de faire des menus travaux, en plein après-midi un samedi. Certes la terrasse est à mon étage, en dehors de l'appartement, mais elle ferme à clé par une porte).... Donc bon, coutumiers du fait.
Ce que je souhaitais savoir par ce message sur ce forum, c'est pas qu'on prenne une décision à ma place, c'est de savoir si quelqu'un avait connaissance d'une jurisprudence en la matière.
merci !
"Il prend la peine" bah heureusement qu'il prend la peine (la veille et il n'attend pas mon accord). Vous aimeriez trouver quelqu'un chez vous, pieds nus entrain de peindre vous alors que vous n'avez qu'un après-midi de repos dans la semaine ?
C'est vrai que porter plainte 15 jours après me pose question. mais en même temps, on ne peut pas me reprocher d'avoir voulu régler le problème à l'amiable.
(à noter que j'ai déjà trouvé ce couple de propriétaire, une fois sur ma terrasse entrain de faire des menus travaux, en plein après-midi un samedi. Certes la terrasse est à mon étage, en dehors de l'appartement, mais elle ferme à clé par une porte).... Donc bon, coutumiers du fait.
Ce que je souhaitais savoir par ce message sur ce forum, c'est pas qu'on prenne une décision à ma place, c'est de savoir si quelqu'un avait connaissance d'une jurisprudence en la matière.
merci !
(ps : il s'agit ici d'entrée dans logement sans autorisation plusieurs jours d'affilés
comment allez vous le prouver ? Voici ce que vous dites :
1 - J'ai rapidement envoyé un sms pour lui dire que c'était rapide et que je préfèrai un passage à partir du mercredi.
donc, vous lui donner votre accord pour cette date !
Le vendredi soir, il m'envoie un sms pour me dire qu'il passait le lendemain matin faire des travaux de peinture. Je lui ai dit ok mais pas l'après-midi, c'était mon seul moment de repos.
donc, vous lui donner encore votre accord pour qu'il fasse des travaux de peinture !
Le samedi à 14h, en rentrant je le trouve chez moi.
il pourra prouver que vous avez donné votre accord (sms)et a aucun moment vous n'avez exiger être présent et lui interdire l'accès hors de votre présence !!! de plus, vous lui avez dit OK pour le samedi matin alors que vous travailliez !! donc, autorisation de rentrer en votre absence !!!... c'est très très léger !!! rien ne vous empêchait a la première visite, de changer le barillet (entre 5 et 10 euros) de la serrure ! vous auriez mis l'ancien en partant et c'est légal.
Maintenant, il faut dissocier ce problème et votre préavis, qui je vous le répète même si cela ne va pas dans votre sens est et reste de 3 mois.
Bon dimanche.
comment allez vous le prouver ? Voici ce que vous dites :
1 - J'ai rapidement envoyé un sms pour lui dire que c'était rapide et que je préfèrai un passage à partir du mercredi.
donc, vous lui donner votre accord pour cette date !
Le vendredi soir, il m'envoie un sms pour me dire qu'il passait le lendemain matin faire des travaux de peinture. Je lui ai dit ok mais pas l'après-midi, c'était mon seul moment de repos.
donc, vous lui donner encore votre accord pour qu'il fasse des travaux de peinture !
Le samedi à 14h, en rentrant je le trouve chez moi.
il pourra prouver que vous avez donné votre accord (sms)et a aucun moment vous n'avez exiger être présent et lui interdire l'accès hors de votre présence !!! de plus, vous lui avez dit OK pour le samedi matin alors que vous travailliez !! donc, autorisation de rentrer en votre absence !!!... c'est très très léger !!! rien ne vous empêchait a la première visite, de changer le barillet (entre 5 et 10 euros) de la serrure ! vous auriez mis l'ancien en partant et c'est légal.
Maintenant, il faut dissocier ce problème et votre préavis, qui je vous le répète même si cela ne va pas dans votre sens est et reste de 3 mois.
Bon dimanche.
Je ne veux pas que ça aille forcément dans mon sens. j'ai d'ailleurs trouvé un autre appart pour la fin du mois. je devais donner une réponse hier et j'ai laissé filer pour ne pas faire de bêtise.
Je suis d'accord avec ce que vous dites, j'aurais du être ferme dès le départ et dire que la semaine entière n'était pas possible. Devant son insistance, j'ai cédé mais en mettant quelques barrières, qu'il n'a pas respecté mais ok, puisque autorisation de 10h à 12h un samedi se transforme en 12h-16h30 (et encore parce que je lui ai demandé de partir).
Je n'ai pas voulu vous saouler dans le message initial avec un développement trop long, mais le dimanche, alors que je partait tôt le matin et rentrait tard le soir, j'ai reçu un sms à 10h "comme convenu, je viens dans 30 mn". Je n'ai pas répondu et il est venu.
J'ai bien compris que je ne peux rien faire, rassurez-vous mais j'ai affaire là à un propriétaire fort indélicat et qui souhaite faire ce qu'il veut quand il veut. C'est bien pour que le climat ne se détériore pas que j'ai souhaité partir au plus vite.
Je vais attendre sa non réponse à ma demande de prévis pendant 3 mois je crois :)
Merci d'avoir pris le temps de me répondre !
Je suis d'accord avec ce que vous dites, j'aurais du être ferme dès le départ et dire que la semaine entière n'était pas possible. Devant son insistance, j'ai cédé mais en mettant quelques barrières, qu'il n'a pas respecté mais ok, puisque autorisation de 10h à 12h un samedi se transforme en 12h-16h30 (et encore parce que je lui ai demandé de partir).
Je n'ai pas voulu vous saouler dans le message initial avec un développement trop long, mais le dimanche, alors que je partait tôt le matin et rentrait tard le soir, j'ai reçu un sms à 10h "comme convenu, je viens dans 30 mn". Je n'ai pas répondu et il est venu.
J'ai bien compris que je ne peux rien faire, rassurez-vous mais j'ai affaire là à un propriétaire fort indélicat et qui souhaite faire ce qu'il veut quand il veut. C'est bien pour que le climat ne se détériore pas que j'ai souhaité partir au plus vite.
Je vais attendre sa non réponse à ma demande de prévis pendant 3 mois je crois :)
Merci d'avoir pris le temps de me répondre !
Merci pour votre réponse.
L'ADIL m'a effectivement dit qu'il était coupable d'une violation de domicile. mais j'imagine que ce sont des choses à faire constater sur le moment, comment prouver sinon ? Je lui ai bien envoyé un mail, le soir même, en citant l'article, mais pas de réponse.
C'est dommage qu'il n'y ait rien dans les textes de loi sur un départ anticipé du locataire quand il y a une faute du propriétaire.
C'est dommage, parce que j'ai trouvé un autre logement, libre sous un mois et je devais donner ma réponse aujourd'hui. Mais comme pas de réponse du proprio à ma demande de préavis réduit à l'amiable, je l'ai dans le baba.
L'ADIL m'a effectivement dit qu'il était coupable d'une violation de domicile. mais j'imagine que ce sont des choses à faire constater sur le moment, comment prouver sinon ? Je lui ai bien envoyé un mail, le soir même, en citant l'article, mais pas de réponse.
C'est dommage qu'il n'y ait rien dans les textes de loi sur un départ anticipé du locataire quand il y a une faute du propriétaire.
C'est dommage, parce que j'ai trouvé un autre logement, libre sous un mois et je devais donner ma réponse aujourd'hui. Mais comme pas de réponse du proprio à ma demande de préavis réduit à l'amiable, je l'ai dans le baba.
Bonjour
En vide vous êtes en position pour le menacer , soit il accepte le préavis d'un mois et même un départ immédiat
Soit vous portez plainte pour violation de domicile
La loi punit ces faits d'une peine maximale d'un an d'emprisonnement et de 15 000 euros d'amende.
En vide vous êtes en position pour le menacer , soit il accepte le préavis d'un mois et même un départ immédiat
Soit vous portez plainte pour violation de domicile
La loi punit ces faits d'une peine maximale d'un an d'emprisonnement et de 15 000 euros d'amende.
Vous n’avez pas trouvé la réponse que vous recherchez ?
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Merci encore pour cette réponse.
A la suite de cette violation de domicile du samedi après-midi, j'ai quelques preuves, des sms qu'ils m'a envoyé tous les jours de la semaine d'après, genre "bonjour, je viens dans 30 mn ce jour" à 10 heures du mat. J'étais au boulot et je ne répondais pas. Il est venu quand même.
En tout, 6 jours pour repeindre deux pourtours de fenêtres. Les volets, ils les a embarqués dès le premier jour..... depuis 17 jours à aujourd'hui (pratique pour dormir le matin).
A la suite de cette violation de domicile du samedi après-midi, j'ai quelques preuves, des sms qu'ils m'a envoyé tous les jours de la semaine d'après, genre "bonjour, je viens dans 30 mn ce jour" à 10 heures du mat. J'étais au boulot et je ne répondais pas. Il est venu quand même.
En tout, 6 jours pour repeindre deux pourtours de fenêtres. Les volets, ils les a embarqués dès le premier jour..... depuis 17 jours à aujourd'hui (pratique pour dormir le matin).
Re et lu
La décision est entre vos mains et personne ne le fera à votre place
Manifestement vol de volets avec effraction
La décision est entre vos mains et personne ne le fera à votre place
Manifestement vol de volets avec effraction
Manifestement vol de volets avec effraction
vous avez fumé marmenard ??? ou est l'effraction ? quant aux volets .....D'autre part pour prouver la violation de domicile quand il prend la peine d'avertir de son passage !!! je suis septique. C'est immédiatement qu'il faut porter plainte... pas 15 jours après ! et le fait qu'il ait ete indélicat, n'autorise pas le locataire a bénéficier du préavis réduit.....
vous avez fumé marmenard ??? ou est l'effraction ? quant aux volets .....D'autre part pour prouver la violation de domicile quand il prend la peine d'avertir de son passage !!! je suis septique. C'est immédiatement qu'il faut porter plainte... pas 15 jours après ! et le fait qu'il ait ete indélicat, n'autorise pas le locataire a bénéficier du préavis réduit.....
Bonsoir,
La suite de mon histoire :)
J'ai eu une réponse ce jour à ma lettre recommandée dans laquelle je dénonçais le bail à compter de la date de réception du recommandé par leur soin. Dans un deuxième temps, je demandais une réduction du préavis à l'amiable.
Ils refusent cette demande et laisse le préavis à 3 mois. C'est leur droit.
Par contre, ils me disent que si je souhaite dénoncer le bail, il faut que je leur renvoie une lettre recommandée.
C'est déjà fait pour moi. Dans ma lettre, je dénonce le bail.
Non ?
La suite de mon histoire :)
J'ai eu une réponse ce jour à ma lettre recommandée dans laquelle je dénonçais le bail à compter de la date de réception du recommandé par leur soin. Dans un deuxième temps, je demandais une réduction du préavis à l'amiable.
Ils refusent cette demande et laisse le préavis à 3 mois. C'est leur droit.
Par contre, ils me disent que si je souhaite dénoncer le bail, il faut que je leur renvoie une lettre recommandée.
C'est déjà fait pour moi. Dans ma lettre, je dénonce le bail.
Non ?
:) pour moi aussi !
Ils me disent non pour le préavis de 3 mois et que si je veux quitter le logement, il faut que j'envoie une lettre recommandée dans laquelle je dis que je veux quitter le logement.
Sauf qu'ils répondent à une lettre ou j'ai dénoncé le bail...
(Comme leur lettre de réponse fait 4 pages, je me dis que j'ai intérêt à me renseigner avant de répondre ;) )
Ils me disent non pour le préavis de 3 mois et que si je veux quitter le logement, il faut que j'envoie une lettre recommandée dans laquelle je dis que je veux quitter le logement.
Sauf qu'ils répondent à une lettre ou j'ai dénoncé le bail...
(Comme leur lettre de réponse fait 4 pages, je me dis que j'ai intérêt à me renseigner avant de répondre ;) )
Je l'ai envoyé le 28 mai, il a été signé par lui le 30 et j'ai reçu l'avis de recep dans ma boîte aux lettres.
Dans ma lettre, après avoir expliqué comment se sont passés les travaux etc, j'ai écrit :
"aussi comme vous êtes souvent dans l'immeuble et afin de ne pas générer une mauvaise ambiance, je vous informe que je demande la rupture du contrat de bail à compter de ce jour.
Au vu des faits, je demande également une réduction du préavis à un mois"
Dans ma lettre, après avoir expliqué comment se sont passés les travaux etc, j'ai écrit :
"aussi comme vous êtes souvent dans l'immeuble et afin de ne pas générer une mauvaise ambiance, je vous informe que je demande la rupture du contrat de bail à compter de ce jour.
Au vu des faits, je demande également une réduction du préavis à un mois"
Bonjour,
Vous séchez ? :)
Considérez-vous que ma première lettre AR est suffisante pour dénoncer le bail ?
Les propriétaires ne veulent absolument pas prendre en compte ce courrier comme un courrier de rupture de bail et souhaitent que j'en renvoie un deuxième.. Le préavis débutera à réception..
PS : pour l'anecdote, 24 jours aujourd'hui sans volet..... la chaleur a envahit l'appartement et les nuits sont courtes.
Vous séchez ? :)
Considérez-vous que ma première lettre AR est suffisante pour dénoncer le bail ?
Les propriétaires ne veulent absolument pas prendre en compte ce courrier comme un courrier de rupture de bail et souhaitent que j'en renvoie un deuxième.. Le préavis débutera à réception..
PS : pour l'anecdote, 24 jours aujourd'hui sans volet..... la chaleur a envahit l'appartement et les nuits sont courtes.
La législation juridique et financière évolue en permanence...