La mère de l'enfant de mon conjoint ne veux pas qu'il vois sont

mawy1988 Messages postés 2 Date d'inscription mercredi 4 juin 2014 Statut Membre Dernière intervention 4 juin 2014 - Modifié par mawy1988 le 4/06/2014 à 16:51
 L'heureux - 4 juin 2014 à 17:18
Bonjour mon conjoint a un petit garçon de bientôt 4 ans et il paye pension. Pour vous résumer l'histoire il a été seulement 3 mois avec la mère et elle disais prendre la pilule et il l'a laisser après 3 mois parce ce qu'elle a décider d'aller au party de famille avec son ex. 18 mois plus tard elle le recontacte pour qu'il fasse un teste de paternité, donc l'enfant avais déjà 9 mois . Le test à déterminer que c'était lui le père et il a pris ses responsabilité et à commencer à payer pension et à paye l'arrièrage de la pension et il a commencer à le prendre une fin de semaine sur 2 jusque là tous allais bien sauf depuis que je suis avec mon conjoint sa va faire bientôt 2 ans . Elle ne lui permet plus de voir le petit à moin qu'il aille passer la fin de semaine chez elle. Mon chum veux voir son enfant sans aller chez elle et elle ne veux rien comprendre . Il s'ennuie de lui et je suis tanné de le voir dans cet état. Est ce qu'on a des recourt sans que sa coûte les yeux de la tête nous avons besoin d'aide

1 réponse

Bonjour,


Si un droit de visite et d'hébergement a été établit par jugement, la mère n'a rien à redire face à une décision de justice.
Dans un premier temps, je vous conseille de faire parvenir à la mère une lettre AR en lui rappelant ses devoirs.

Recopiez dans courrier le paragraphe:

Le respect des décisions de justice, accordant un droit de visite et d'hébergement au parent chez qui l'enfant ne réside pas habituellement, est fondamental dans l'intérêt même de l'enfant. L'article 227-5 du code pénal prévoit que le fait de refuser indûment de représenter un enfant mineur à la personne qui a le droit de le réclamer est puni d'un an d'emprisonnement et de 15 000 euros d'amende.

Cdlt
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mawy1988 Messages postés 2 Date d'inscription mercredi 4 juin 2014 Statut Membre Dernière intervention 4 juin 2014
4 juin 2014 à 17:12
Est-ce que c'est la même chose au Québec?
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Les lois du Québec sont probablement différentes.
Je ne serais pas vous répondre, vous devriez trouver sur le net un forum Québécois.
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