Besoin de documents( urbanisme)
Bonsoir, j'ai besoin de 2 documents l'urbanisme m'a dit que l'on pouvait imprimer gratuitement un plan de masse et de situation !!! Mais je n'y arrive pas !! Merci de me tenir au courant rapidement
2 réponses
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J'attends la réponse merci d'avance
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Contributeurbonjour
peut être que vous recherchez ce site
https://www.cadastre.gouv.fr/scpc/rechercherPlan.do?useLastFwd&listeParcelleValeurSortField=triFeuilleEtParcelle&listeParcelleValeurSortOrder=up#
cdlt
La législation juridique et financière évolue en permanence...