Nouveau logement. Calcul superficie pour déclaration d'impots ?
noabumblebee
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noabumblebee Messages postés 6 Statut Membre -
noabumblebee Messages postés 6 Statut Membre -
Bonjour,
Je suis en train de remplir ma déclaration en ligne et je bute sur la première page.
Je vous explique:
J'ai acheté en Aout 2013 un pavillon individuel sur s/s pour 105m² habitable, sur un terrain de 1000m² avec sur celui-ci un garage indépendant de 40m². Voila pour la maison.
Sur la 1ere page des impôts en ligne, on me demande la superficie, donc je voulais mettre 105m².
Mon centre des impôts me trouve , lui, 177m² ?
Il calcul comme-suit:
* surface du logement : 105m²
* surface du S/S divisée par 2 : 52m²
*surface indépendance divisée par 2 : 20m2
J'ai surfé longtemps sur le net et beaucoup de personnes ne sont pas d'accord. Entre les codes de constructions, de l'urbanisme , du cadastres, loi Carrez, ...
Je suis un peu perdu et j'aurai besoin de vos conseils.
Quel est le mode de calcul exact ?
Cordialement
Je suis en train de remplir ma déclaration en ligne et je bute sur la première page.
Je vous explique:
J'ai acheté en Aout 2013 un pavillon individuel sur s/s pour 105m² habitable, sur un terrain de 1000m² avec sur celui-ci un garage indépendant de 40m². Voila pour la maison.
Sur la 1ere page des impôts en ligne, on me demande la superficie, donc je voulais mettre 105m².
Mon centre des impôts me trouve , lui, 177m² ?
Il calcul comme-suit:
* surface du logement : 105m²
* surface du S/S divisée par 2 : 52m²
*surface indépendance divisée par 2 : 20m2
J'ai surfé longtemps sur le net et beaucoup de personnes ne sont pas d'accord. Entre les codes de constructions, de l'urbanisme , du cadastres, loi Carrez, ...
Je suis un peu perdu et j'aurai besoin de vos conseils.
Quel est le mode de calcul exact ?
Cordialement
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3 réponses
Attention à ne pas confondre la surface utilisée pour la valeur locative et la surface habitable du logement proprement dit.
La surface habitable est celle uniquement des pièces d'habitation, mais mesurée de plinthe à plinthe.
Si vous n'avez pas de pièces mansardées, c'est donc 105 m² qu'il faut indiquer, sachant que la 1ère page de la déclaration de revenus ne sert qu'à être certain de vous affecter le bon logement pour la taxe d'habitation.
Pour la valeur locative, tout rentre en compte, il est logique de payer plus de taxes avec un sous-sol de 105 m² qu'avec un petit garage de 15m² :)
La surface habitable est celle uniquement des pièces d'habitation, mais mesurée de plinthe à plinthe.
Si vous n'avez pas de pièces mansardées, c'est donc 105 m² qu'il faut indiquer, sachant que la 1ère page de la déclaration de revenus ne sert qu'à être certain de vous affecter le bon logement pour la taxe d'habitation.
Pour la valeur locative, tout rentre en compte, il est logique de payer plus de taxes avec un sous-sol de 105 m² qu'avec un petit garage de 15m² :)
Merci de ta réponse rapide Elricjean2
Si vous n'avez pas de pièces mansardées, c'est donc 105 m²
En fait c'est 90m² au RdC et 90 au grenier , mais mansardés. Donc , en ne prenant qu'a une hauteur de 1.80m , il ne reste que 15m².
C'est noir sur blanc sur l'acte notarié.
J'ai encore deux questions :)
Quelle superficie sera prise en compte pour les impôts locaux : 105 ou 177m² ?
Quelles pièces sont comptés pour le calcul du nombres de pièces sur la déclaration?
Encore merci pour tes réponses
Si vous n'avez pas de pièces mansardées, c'est donc 105 m²
En fait c'est 90m² au RdC et 90 au grenier , mais mansardés. Donc , en ne prenant qu'a une hauteur de 1.80m , il ne reste que 15m².
C'est noir sur blanc sur l'acte notarié.
J'ai encore deux questions :)
Quelle superficie sera prise en compte pour les impôts locaux : 105 ou 177m² ?
Quelles pièces sont comptés pour le calcul du nombres de pièces sur la déclaration?
Encore merci pour tes réponses
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