demande duplicatas bancaires

Question

Bonjour, 
J'etais au moment de notre divorce a la B N P je leur ai demande des duplicatas de 1991 JE SAIS CELA FAIT LONGTEMPS MAIS MON EX-mari a fait vendre notre maison en l'hypothequant et a fait plusieurs mains levees je pense qu'il s'est arrange avec cette banque car on peut obtenir des dupicatas jusqu'a 30 ANS J'etais moi-meme a cette banque que j'ai du quitter en 1999 POUR MANIPULATION je n'ai pas touche la part de notre maison que nous avions fait construire sous le regime de la communaute et le notaire qui a pris la sucession de celui avec qui mon ex-mari a fait la vente ne veut pas me fournir les papiers sa secretaire m'a rigole au nez mais moi je n'ai pas signe les papiers de cette vente en presence de l'ancien notaire et mon ex-mari m'a usurpee de 180000 FRANCS DE 1991MERCI DE ME REPONDRE

L'heureux · Answer

Bonjour,

Et la question est ?

Gérard · Answer

La durée de conservation légale des archives dans une banque est de dix ans et cela depuis le début des années 1980 date à laquelle a été appliquée à celles-ci la prescription de l'article L 110-4 du Code de commerce.

Dans cette banque vous étiez où ????

TITITE20032006 · Answer

j'ai etedanscete banque au moins vingts ans

TITITE20032006 · Answer

merci pour tous les gens qui pourront m'aider

BANKJOB · Answer

les réponses que vous obtenez sont à la hauteur de votre question : pas très claire !!
précisez les choses !!

TITITE20032006 · Answer

MERCI BANDGOK MAIS JE POSSEDAIS UN COMPTE A LA B N P LORSQUE NOUS ETIONS EN PROCEDURE DE DIVORCE AVEC MON EX-MARI NOUS AVIONS FAIT CONSTRUIRE UNE MAISON SOUS LE REGIME DE LA COMMUNAUTE ET NI L'UN NI L'AUTRE NE DESIRAIT LA GARDER HORS CE MONSIEUR S'EST OCCUPE DE LA VENTE EN MON ABSENCE ET M'A ENVOYE LES PAPIERS A SIGNER  PAR COURRIER OU J'ETAIS IL N'AVAIT PAS LE DROIT MAIS EN 1991 JE NE LE SAVAIS PAS IL S'est bien servi et moi pas grand chose je savais qu'il avait trafique avec le NOTAIRE MAIS JE N'ai retrouve ces papiers qu' en 2008  ce monsieur a du faire hypothequer la maisoN MAIS J'ai les papiers du credit foncier de france UN NOTAIRE A PRIS LA SUCESSION DU NOTAIRE AVEC QUI MON EX-MARI A FAIT LA VENTE ET mon ex-mari  A FAIT DES MAINS LEVEES BIEN APRES NOTRE DIVORCE LA SECRETAIRE DU NOTAIRE QUI A PRIS LA SUCESSION M'A RIGOLE AU NEZ MAIS J'AI REFAIT UN COURRIER AU NOTAIRE EN LUI DEMANDANT TOUT CE QU'IL POSSEDAIT SUR  CETTE VENTE ET S'il SAVAIT CE QU'ETAIT UN ABUS DE FAIBLESSE CAR JE SOUFFRE D'UNE MALADIE PSYCHIQUE GRAVE ET JE SUIS SOUS L'ANCIENNE LOI DES DIVORCES CAR LA NOUVELLE LOI A ETE REMANIEE EN 2005 ET JE PENSAIS QUE L'on pouvais obtenir des duplicatas sur 30 ANS MAIS J'AI PAS MAL D'ELEMENTS ET JE VAIS M'en servir de toute façon le NOTAIRE ACTUEL SERA BIEN OBLIGE DE ME FOURNIR CE QU'IL A S'IL NE VEUX PAS VOIR LES HUISSIERS DEDARQUER CHEZ LUI QUAND A SA SECRETAIRE QUI M'A DIT DE LUI ENVOYER CE QUE JE POSSEDAIS JE LUI AI DEMANDE SI ELLE ME PRENAIT POUR UNE DINDE MERCI SI POUS POUVEZ ME DONNER DES CONSEILS ILS SERONT LES BIENS VENUS

Demande duplicatas bancaires

6 réponses

Votre réponse

Discussions similaires

Newsletters