Nuisances sonores et odorantes...
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fabi12
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...^^Ma rie ^^..^! -
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Bonjour,
J'aimerais connaître mes droits concernant les nuisances sonores et "odorantes" de mon voisin. En effet, celui-ci installé depuis de nombreuses années le long d'une grand-route à 1 km du centre ville, possède des champs autour de notre maison (nouvelle construction dans un lotissement en cul-de-sac situé à l'arrière des jardins de ce voisin). Je dis « des jardins » car sa fille, ayant construit à côté de son père, possède également des terrains tout autour. Ce qui leur laisse penser qu'ils peuvent "régner en maître" sur leur territoire. En voici quelques exemples :
- Ce voisin possède une cabane donnant sur le pignon de notre maison (à +/- 4 m) remplie de lapins, poules, coqs et poussins => odeur désagréable (surtout l'été) qui nous incommode ainsi que les patients de mon mari qui doivent rentrer par le pignon de la maison.
- Dans cette cabane, il fait régulièrement du feu (brûlant tout et n'importe quoi) dont la fumée s'échappe par une cheminée trop basse => obligation de fermer toutes les fenêtres pour éviter les odeurs de jambon fumé!
Nous lui avons dit qu'il ne pouvait pas brûler sans arrêt dans son jardin et enfumer les voisins. Mais il nous répond qu'il peut le faire et que ce n'est que pour 10 minutes! => Impossible de discuter ! Même mon mari plus diplomate que moi n'y arrive pas.
- A l'arrière de notre maison, dans son jardin, sa fille possède des oies qui cacardent sans arrêt surtout lorsque leurs enfants les embêtent => bruit!
- Notre voisin possède aussi des moutons qu'il parque dans une autre cabane située dans son jardin mais qui broutent dans les champs à l'arrière de notre maison. Les moutons ne me gênent absolument pas mais ceux-ci sont munis de cloches autour du cou! Nous avons l'impression d'être dans les alpes! Cela pourrait être chouette sauf que jour et nuit ces cloches nous tapent sur les nerfs et la nuit, un mouton ne dort pas vraiment! => Par beau temps, impossible de dormir les fenêtres ouvertes!
- Notre cher voisin plante également des chênes en dépit du bon sens puisqu'il ne les espace que de 2 mètres mais en toute légalité puisqu'ils sont à 2 m de notre jardin. Nous lui avons dit que des chênes avaient besoin d'espace et que dans quelques années notre jardin serait totalement à l'ombre. Il nous a répondu qu'il faudrait attendre 50 ans avant qu'ils ne deviennent gênants...
Il y a 3 ans, nous avions demandé gentiment à notre voisin d'ôter les cloches à ces pauvres moutons, ce qu'il avait fait immédiatement. Mais ce matin, il les a remises... J'ai vraiment l'impression qu'il cherche à nous harceler par tous les moyens !
Après plusieurs années de vie bruyante en ville, nous avions décidé de construire à la "campagne" pour pouvoir profiter d'une vie paisible avec pour seul bruit de fond le chant des oiseaux...
J'estime que je n'embête personne et je veille scrupuleusement à respecter les autres autant que possible. Apparemment, mon éducation et mon respect ne sont pas partagés par les autres...
Que pouvons-nous faire? Quels sont nos droits? Comment lui faire comprendre qu'il ne peut plus faire ce qu'il faisait AVANT que le lotissement s'installe derrière chez lui? Je précise que notre voisin ne fait pas partie du lotissement et que le règlement de celui-ci n'est pas applicable pour lui.
Merci pour cette longue lecture ;-)
Une voisine désespérée.
J'aimerais connaître mes droits concernant les nuisances sonores et "odorantes" de mon voisin. En effet, celui-ci installé depuis de nombreuses années le long d'une grand-route à 1 km du centre ville, possède des champs autour de notre maison (nouvelle construction dans un lotissement en cul-de-sac situé à l'arrière des jardins de ce voisin). Je dis « des jardins » car sa fille, ayant construit à côté de son père, possède également des terrains tout autour. Ce qui leur laisse penser qu'ils peuvent "régner en maître" sur leur territoire. En voici quelques exemples :
- Ce voisin possède une cabane donnant sur le pignon de notre maison (à +/- 4 m) remplie de lapins, poules, coqs et poussins => odeur désagréable (surtout l'été) qui nous incommode ainsi que les patients de mon mari qui doivent rentrer par le pignon de la maison.
- Dans cette cabane, il fait régulièrement du feu (brûlant tout et n'importe quoi) dont la fumée s'échappe par une cheminée trop basse => obligation de fermer toutes les fenêtres pour éviter les odeurs de jambon fumé!
Nous lui avons dit qu'il ne pouvait pas brûler sans arrêt dans son jardin et enfumer les voisins. Mais il nous répond qu'il peut le faire et que ce n'est que pour 10 minutes! => Impossible de discuter ! Même mon mari plus diplomate que moi n'y arrive pas.
- A l'arrière de notre maison, dans son jardin, sa fille possède des oies qui cacardent sans arrêt surtout lorsque leurs enfants les embêtent => bruit!
- Notre voisin possède aussi des moutons qu'il parque dans une autre cabane située dans son jardin mais qui broutent dans les champs à l'arrière de notre maison. Les moutons ne me gênent absolument pas mais ceux-ci sont munis de cloches autour du cou! Nous avons l'impression d'être dans les alpes! Cela pourrait être chouette sauf que jour et nuit ces cloches nous tapent sur les nerfs et la nuit, un mouton ne dort pas vraiment! => Par beau temps, impossible de dormir les fenêtres ouvertes!
- Notre cher voisin plante également des chênes en dépit du bon sens puisqu'il ne les espace que de 2 mètres mais en toute légalité puisqu'ils sont à 2 m de notre jardin. Nous lui avons dit que des chênes avaient besoin d'espace et que dans quelques années notre jardin serait totalement à l'ombre. Il nous a répondu qu'il faudrait attendre 50 ans avant qu'ils ne deviennent gênants...
Il y a 3 ans, nous avions demandé gentiment à notre voisin d'ôter les cloches à ces pauvres moutons, ce qu'il avait fait immédiatement. Mais ce matin, il les a remises... J'ai vraiment l'impression qu'il cherche à nous harceler par tous les moyens !
Après plusieurs années de vie bruyante en ville, nous avions décidé de construire à la "campagne" pour pouvoir profiter d'une vie paisible avec pour seul bruit de fond le chant des oiseaux...
J'estime que je n'embête personne et je veille scrupuleusement à respecter les autres autant que possible. Apparemment, mon éducation et mon respect ne sont pas partagés par les autres...
Que pouvons-nous faire? Quels sont nos droits? Comment lui faire comprendre qu'il ne peut plus faire ce qu'il faisait AVANT que le lotissement s'installe derrière chez lui? Je précise que notre voisin ne fait pas partie du lotissement et que le règlement de celui-ci n'est pas applicable pour lui.
Merci pour cette longue lecture ;-)
Une voisine désespérée.
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2 réponses
Bonjour et joyeuses Paques
Après plusieurs années de vie bruyante en ville, nous avions décidé de construire à la "campagne" pour pouvoir profiter d'une vie paisible avec pour seul bruit de fond le chant des oiseaux...
Que le bruit des petits zoziaux ! Au pays de Candy ,lalala........
eh, non! la campagne n'est pas aussi "calme" que l'on peut le croire, on y vit aussi ainsi que les animaux de ferme et on y travaille !!
Ah, ces citadins qui débarquent à la campagne ;-)
Les feux pour bruler cochonneries et mauvaises herbes sont strictement interdit.
Par contre pour le prouver il va falloir le faire constater par huissier, par la police ...pas facile donc .
Pour les animaux de ferme, voir s'il respecte le règlement sanitaire départemental , faire constater les nuisances olfactives et sonores.
Bref, beaucoup de procédures longues, mieux vaut essayer de dialoguer calmement, impliquez éventuellement d'autres voisins si ceux-ci sont aussi concernés.
cdlt
Après plusieurs années de vie bruyante en ville, nous avions décidé de construire à la "campagne" pour pouvoir profiter d'une vie paisible avec pour seul bruit de fond le chant des oiseaux...
Que le bruit des petits zoziaux ! Au pays de Candy ,lalala........
eh, non! la campagne n'est pas aussi "calme" que l'on peut le croire, on y vit aussi ainsi que les animaux de ferme et on y travaille !!
Ah, ces citadins qui débarquent à la campagne ;-)
Les feux pour bruler cochonneries et mauvaises herbes sont strictement interdit.
Par contre pour le prouver il va falloir le faire constater par huissier, par la police ...pas facile donc .
Pour les animaux de ferme, voir s'il respecte le règlement sanitaire départemental , faire constater les nuisances olfactives et sonores.
Bref, beaucoup de procédures longues, mieux vaut essayer de dialoguer calmement, impliquez éventuellement d'autres voisins si ceux-ci sont aussi concernés.
cdlt
Bonjour,
La première chose à faire est d' envoyer des lettre recommandées aux voisins perturbateurs afin de monter un dossier et vous adresser au maire par écrit également.
Mais vu tout ce que vous subissez, je vois arriver gros comme tout, que çà ne s' arrêtera pas là.
si vous avez une assurance juridique, avec votre contrat habitation ou à part, c' est le moment d' ouvrir un dossier.
Pour monter votre dossier contre ces voisins à cause desquels vous serez sans doute amenés à saisir la justice, voici un lien utile ( de même que de regarder sur google tout ce qui touche aux nuisances de voisinage, olfactives et bruyantes ):
https://voisinage.ooreka.fr/fiche/voir/137660/monter-le-dossier-de-preuves-d-un-trouble-du-voisinage
Au pays des aveugles, les borgnes sont rois ...
La première chose à faire est d' envoyer des lettre recommandées aux voisins perturbateurs afin de monter un dossier et vous adresser au maire par écrit également.
Mais vu tout ce que vous subissez, je vois arriver gros comme tout, que çà ne s' arrêtera pas là.
si vous avez une assurance juridique, avec votre contrat habitation ou à part, c' est le moment d' ouvrir un dossier.
Pour monter votre dossier contre ces voisins à cause desquels vous serez sans doute amenés à saisir la justice, voici un lien utile ( de même que de regarder sur google tout ce qui touche aux nuisances de voisinage, olfactives et bruyantes ):
https://voisinage.ooreka.fr/fiche/voir/137660/monter-le-dossier-de-preuves-d-un-trouble-du-voisinage
Au pays des aveugles, les borgnes sont rois ...
La législation juridique et financière évolue en permanence...
Non, sérieusement, je tiens à préciser que le voisin n'a pas de ferme. Il est pensionné et ne vit pas de son élevage... Il agit simplement comme à l'époque où le lotissement n'était qu'une grande prairie sans personne pour l'empêcher de faire ce qu'il voulait.
On va essayer le dialogue comme d'hab mais je ne suis pas certaine qu'une discussion soit possible ou que cela apporte quelque chose.
Les autres voisins sont moins concernés vu que nous sommes directement entourés par ses champs mais pourquoi pas leur demander de l'aide...
Merci pour ce message ;-)
Cordialement
Il est illégal d'avoir des moutons chez soi s'ils ne sont pas "déclarés" à l'EDE (établissement départemental d'élevage) ou à la Direction Départementale des Services Vétérinaires (DDSV)
Déclarer votre mouton est obligatoire et permet de réaliser les actes de prophylaxie (dépistage de maladies infectieuses par prise de sang) organisés chaque année par les autorités sanitaires, par l'intermédiaire des vétérinaires.
@+