Murs de s'éparation ou de soutainement
boubou392
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bern29 Messages postés 5288 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention -
bern29 Messages postés 5288 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention -
bonjour,
nous avons acheté notre maison il y a deux ans.
l'ancien propriétaire avait fait un mur de séparation (en traverse de chemin de fer et bloc de beton cellulaire). le voisin est vennu reniveler son terrin en s'appuyant sur ce mur.
Il est tres moche donc nous voudrions le casser et en refaire un autre mais notre voisin nous dit que tous les frais sont à notre charge car ce n'est pas lui qui est à l'origine de sa construction..... a t'il raison meme si sa terre vient 's'appuyer??
merci pour votre ou vos réponses
bien cordialement ;)
nous avons acheté notre maison il y a deux ans.
l'ancien propriétaire avait fait un mur de séparation (en traverse de chemin de fer et bloc de beton cellulaire). le voisin est vennu reniveler son terrin en s'appuyant sur ce mur.
Il est tres moche donc nous voudrions le casser et en refaire un autre mais notre voisin nous dit que tous les frais sont à notre charge car ce n'est pas lui qui est à l'origine de sa construction..... a t'il raison meme si sa terre vient 's'appuyer??
merci pour votre ou vos réponses
bien cordialement ;)
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2 réponses
Bjr,
Si le mur vous appartient et que vous voulez le refaire,les frais seront évidemment à votre charge.
Par contre vous êtes en droit de lui faire retirer de la terre afin qu'elle ne touche plus votre mur.
Si le mur vous appartient et que vous voulez le refaire,les frais seront évidemment à votre charge.
Par contre vous êtes en droit de lui faire retirer de la terre afin qu'elle ne touche plus votre mur.
Bern29 : Par contre vous êtes en droit de lui faire retirer de la terre afin qu'elle ne touche plus votre mur.
Connaissez vous une démarche pour le contraindre ? nous somme dans une situation à peu près identique - notre voisin a remblayé son terrain et la terre viens s'appuyer sur plus de 60 cm contre notre mur - qui n'est pas mitoyen.
Merci
Connaissez vous une démarche pour le contraindre ? nous somme dans une situation à peu près identique - notre voisin a remblayé son terrain et la terre viens s'appuyer sur plus de 60 cm contre notre mur - qui n'est pas mitoyen.
Merci
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