Aide pour remplir déclaration modéle H1
minouche_203
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roudoudou22 Messages postés 13626 Date d'inscription vendredi 11 janvier 2013 Statut Membre Dernière intervention 29 mars 2023 - 12 juin 2014 à 17:42
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Mamysud
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12 juin 2014 à 00:59
12 juin 2014 à 00:59
Bonjour,
1) oui, sauf si la surface totale dépasse 45 m ² (ou 50, je ne sais plus, désolée). Dans ce cas, es pièces comptent pour 2.
2) ce sont des petites pièces dans lesquelles on ne peut pas vivre : une cave est en sous-sol, un grenier sous le toit, un cellier souvent attenant à la cuisine, buanderie salle de repassage/lavage, office annexe de la cuisine, rangements placards.
3) lavabo ou douche, du moment qu'il y a l'eau courante il faut répondre OUI.
4) comme une salle de bains.
Cordialement.
1) oui, sauf si la surface totale dépasse 45 m ² (ou 50, je ne sais plus, désolée). Dans ce cas, es pièces comptent pour 2.
2) ce sont des petites pièces dans lesquelles on ne peut pas vivre : une cave est en sous-sol, un grenier sous le toit, un cellier souvent attenant à la cuisine, buanderie salle de repassage/lavage, office annexe de la cuisine, rangements placards.
3) lavabo ou douche, du moment qu'il y a l'eau courante il faut répondre OUI.
4) comme une salle de bains.
Cordialement.
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