Terrain agricole et habitation
shoush
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Bonjour, ou i je sais le sujet a été mainte fois exploré mais que de réponses vagues !
néanmoins j'ai lu certaines personnes connaissant le sujet donc je me lance .
pour plusieurs raison ( envie d'être "chez soit" , amoureux de la nature et des animaux avec un projet d'une ferme pédagogique à long terme ) , nous avons en vue un terrain agricole de 3000m² pris en sandwich entre deux autre terrains bien plus grand , non visible de la route . nous souhaiterions commencer par mettre des poules et coqs ( et vendre les oeufs ) , des lapins , et deux ânes ou poneys, et des biquettes pour la tondeuse :) . dans l'idéal nous garderions 600 m² pour nous ( nous mettrions 3 mobil homes en U avec une terrasse centrale couverte , 500 m² pour les poules , 100 m² pour les lapins et le reste pour les ânes ou poneys !
mes questions :
- dois je me déclarer agricultrice ou éleveur amateur pour pouvoir utiliser le terrain ? quel est le nombre de volailles minimum a avoir ?
- nous savons et voyons d'autre propriétaire de terrain qui vivent en mobile homes , est il possible que sa soit accepté/toléré pour les uns mais pas pour les autres ? comment faire pour payer une taxe d'habitation car le but est pas de frauder mais d'être dans la légalité , même si je sais qu'il n'est pas légal d'avoir des mobiles homes en dehors de camping . en enlevant les essieux peut être ?
- si je cotise a la MSA comment sa se passe sachant que j'ai un autre emploi ? j'ai vu qu'il faut se déclarer a la CFE ? c'est ca ?
merci pour votre aide ;
néanmoins j'ai lu certaines personnes connaissant le sujet donc je me lance .
pour plusieurs raison ( envie d'être "chez soit" , amoureux de la nature et des animaux avec un projet d'une ferme pédagogique à long terme ) , nous avons en vue un terrain agricole de 3000m² pris en sandwich entre deux autre terrains bien plus grand , non visible de la route . nous souhaiterions commencer par mettre des poules et coqs ( et vendre les oeufs ) , des lapins , et deux ânes ou poneys, et des biquettes pour la tondeuse :) . dans l'idéal nous garderions 600 m² pour nous ( nous mettrions 3 mobil homes en U avec une terrasse centrale couverte , 500 m² pour les poules , 100 m² pour les lapins et le reste pour les ânes ou poneys !
mes questions :
- dois je me déclarer agricultrice ou éleveur amateur pour pouvoir utiliser le terrain ? quel est le nombre de volailles minimum a avoir ?
- nous savons et voyons d'autre propriétaire de terrain qui vivent en mobile homes , est il possible que sa soit accepté/toléré pour les uns mais pas pour les autres ? comment faire pour payer une taxe d'habitation car le but est pas de frauder mais d'être dans la légalité , même si je sais qu'il n'est pas légal d'avoir des mobiles homes en dehors de camping . en enlevant les essieux peut être ?
- si je cotise a la MSA comment sa se passe sachant que j'ai un autre emploi ? j'ai vu qu'il faut se déclarer a la CFE ? c'est ca ?
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4 réponses
Bonjour
Avez-vous contacté la commune pour exposer votre projet?
Vous pouvez également contacter la Chambre d'agriculture de votre département qui pourra également vous donner des pistes.
Cordialement.
Avez-vous contacté la commune pour exposer votre projet?
Vous pouvez également contacter la Chambre d'agriculture de votre département qui pourra également vous donner des pistes.
Cordialement.
bonjour josh ,
non , nous pensons prendre rdv avec le service urbanisme pour tâter le terrain .
j'aimerais avant faire un plan 3D de notre projet , qu'ils voient que sa ne sera pas une décharge ! Nous ne sommes pas des gitans , et avons toujours habité en maison , mais ici les prix flambent, impossible d'acheter , sauf en passant par le terrain agricole .
non , nous pensons prendre rdv avec le service urbanisme pour tâter le terrain .
j'aimerais avant faire un plan 3D de notre projet , qu'ils voient que sa ne sera pas une décharge ! Nous ne sommes pas des gitans , et avons toujours habité en maison , mais ici les prix flambent, impossible d'acheter , sauf en passant par le terrain agricole .
j'ai appelé l'urbanisme ce matin , concrètement elle m'a dit que ca serait très compliqué de construire car il faut être installé en tant qu'agriculteur pendant " ans , puis que les mobiles homes en place le sont illégalement , que les mobiles homes sont interdit , mais elle m'a dit que seul le maire peut accepter , et donc de voir avec lui . je le voit le 24 !
Bonsoir,
Qu'a donné l'avis du maire ?
Un exploitant agricole peut construire sur un terrain non constructible s'il y crée son siège d'exploitation mais il vous faudra une surface minimum qui est bien loin des 3000 m² pour devenir exploitant... sinon tout le monde se déclarerait paysan !
Pour les mobilhomes, il me semble que erdf n'accorde l'électricité pour ce type d'habitat que trois mois max dans l'année... à moins de prévoir d'être autonome mais il faut bien étudier le sujet.
Votre surface est trop petite pour y mettre deux poneys toute l'année. Votre terrain sera hyper parasité vu sa surcharge en animaux et vos animaux deviendront très fragiles à cause des vers. Je ne peux que vous conseiller de mieux vous renseigner sur les bonnes conditions de vie à fournir aux animaux (c'est sûr on peut faire vivre un chien sur un balcon ou dans un boxe mais est-ce pour autant une vie acceptable ? non évidemment !). Je ne mets pas en doute vos bonnes intentions ("amoureux de la nature et des animaux") mais on ne s'improvise pas éleveur et encore moins ferme pédagogique...
Bon courage en tous cas.
Qu'a donné l'avis du maire ?
Un exploitant agricole peut construire sur un terrain non constructible s'il y crée son siège d'exploitation mais il vous faudra une surface minimum qui est bien loin des 3000 m² pour devenir exploitant... sinon tout le monde se déclarerait paysan !
Pour les mobilhomes, il me semble que erdf n'accorde l'électricité pour ce type d'habitat que trois mois max dans l'année... à moins de prévoir d'être autonome mais il faut bien étudier le sujet.
Votre surface est trop petite pour y mettre deux poneys toute l'année. Votre terrain sera hyper parasité vu sa surcharge en animaux et vos animaux deviendront très fragiles à cause des vers. Je ne peux que vous conseiller de mieux vous renseigner sur les bonnes conditions de vie à fournir aux animaux (c'est sûr on peut faire vivre un chien sur un balcon ou dans un boxe mais est-ce pour autant une vie acceptable ? non évidemment !). Je ne mets pas en doute vos bonnes intentions ("amoureux de la nature et des animaux") mais on ne s'improvise pas éleveur et encore moins ferme pédagogique...
Bon courage en tous cas.
La législation juridique et financière évolue en permanence...