Réhabilitation d'un hangar
Vroumme
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Bonjour à tous et à toutes et surtout bonne année ,
Je suis heureux propriaitaire d'un bâtiment ou j'ai fais deux appartement ,un pour moi et ma fille que j'ai en garde alternée et l'autre pour mon frère qui asv15 ans de plus que moi et qui a un handicap et don je m'occupe .
Quand j'ai acheter ce bien le notaire ma préciser que ce bien avait été construit sans pc mais il y a plus de trente ans. Avant d'acheter j'ai été voire la mairie et ils mon dit que je pourrais faire mon appartement .
Après plusieurs refus de Pc j'ai péter un câble dans ma tête et j'ai fais les travaux sans Pc. Pour info je n'est pas construit j'ai juste modifier deux façade et donc fais mes deux apparts.
Aujourdhuis je suis au tribunal et la mairie me demande d'enlever un mobilhome qui est sur la parcelle depuis 2002 et dans lequel habite le frère de la personne qui m'as vendue le bâtiment.
Je trouve ça injuste et pas populaire ce monsieur à plus de 70 ans vie avec sont chien fais sont jardin et ne fais chier perssonne
Je ne comprend pas pouroi la mairie n'as pas fais le nécessaire avant pourquoi elle a attendu que j'achète ce bien pour faire cette démarche
J'ai besoin d'aide ..ci non ça finira mal j'ai récupérer le f....... de mon grand père et le premier qui vas rentrée pour expulser le vieux qui habite dans le mobihome vas prendre du gros sel dans le c.. !!!
J'ai demander plusieurs fois d'être reçus par le mère pour parler du pb toujours pas de rendez vous depuis plus de trois ans je paye des impôts locaux et froncier
J'ai eu l'électricité et l'eau la perssonne de la cub qui est venus contrôler notre fausse celtique m'as dit que je n'aurais pas due demander d'autorisation et faire les travaux comme ça !!!!!
Vive la France
Merci pour votre aide Pascal
Je suis heureux propriaitaire d'un bâtiment ou j'ai fais deux appartement ,un pour moi et ma fille que j'ai en garde alternée et l'autre pour mon frère qui asv15 ans de plus que moi et qui a un handicap et don je m'occupe .
Quand j'ai acheter ce bien le notaire ma préciser que ce bien avait été construit sans pc mais il y a plus de trente ans. Avant d'acheter j'ai été voire la mairie et ils mon dit que je pourrais faire mon appartement .
Après plusieurs refus de Pc j'ai péter un câble dans ma tête et j'ai fais les travaux sans Pc. Pour info je n'est pas construit j'ai juste modifier deux façade et donc fais mes deux apparts.
Aujourdhuis je suis au tribunal et la mairie me demande d'enlever un mobilhome qui est sur la parcelle depuis 2002 et dans lequel habite le frère de la personne qui m'as vendue le bâtiment.
Je trouve ça injuste et pas populaire ce monsieur à plus de 70 ans vie avec sont chien fais sont jardin et ne fais chier perssonne
Je ne comprend pas pouroi la mairie n'as pas fais le nécessaire avant pourquoi elle a attendu que j'achète ce bien pour faire cette démarche
J'ai besoin d'aide ..ci non ça finira mal j'ai récupérer le f....... de mon grand père et le premier qui vas rentrée pour expulser le vieux qui habite dans le mobihome vas prendre du gros sel dans le c.. !!!
J'ai demander plusieurs fois d'être reçus par le mère pour parler du pb toujours pas de rendez vous depuis plus de trois ans je paye des impôts locaux et froncier
J'ai eu l'électricité et l'eau la perssonne de la cub qui est venus contrôler notre fausse celtique m'as dit que je n'aurais pas due demander d'autorisation et faire les travaux comme ça !!!!!
Vive la France
Merci pour votre aide Pascal
1 réponse
Bonjour
C'est pas ça qui va aider...
Pour quelles motifs les PC ont-ils été refusés ? Que disaient les arrêtés ?
Ces travaux ont donc été réalisés sans autorisation. Donc tu es en infraction. LE procès-verbal d'infraction a été transmis au procureur de la République t les choses ses sont enclenchées, de sorte que tu te retrouve au tribunal. Tout est logique.
Parce qu'elle a dû être clémente avec l'ancien propriétaire.
L'installation d'un mobil-home à titre permanent est soumise également à autorisation de la commune. Et encore, il faut lui retirer les roues et la barre de traction.
Si tu avais fait les travaux, les risques de te voir poursuivre par la mairie auraient été les mêmes qu'aujourd'hui.
La seule question que j'ai est: est-il possible de trouver une solution avec la mairie autour d'une table et faire en sorte que ces travaux soient régularisés, quitte à poser un nouveau PC et faire quelques modifications ?
Parce que là, quoiqu'il arrive tu vas droit dans le mur... sauf à démontrer que la commune a commis des erreurs.
Cordialement.
L'impossible est le seul adversaire digne de l'homme
J'ai besoin d'aide ..ci non ça finira mal j'ai récupérer le f....... de mon grand père et le premier qui vas rentrée pour expulser le vieux qui habite dans le mobihome vas prendre du gros sel dans le c.. !!!
C'est pas ça qui va aider...
Après plusieurs refus de Pc j'ai péter un câble dans ma tête et j'ai fais les travaux sans Pc.
Pour quelles motifs les PC ont-ils été refusés ? Que disaient les arrêtés ?
Pour info je n'est pas construit j'ai juste modifier deux façade et donc fais mes deux apparts.
Ces travaux ont donc été réalisés sans autorisation. Donc tu es en infraction. LE procès-verbal d'infraction a été transmis au procureur de la République t les choses ses sont enclenchées, de sorte que tu te retrouve au tribunal. Tout est logique.
Aujourdhuis je suis au tribunal et la mairie me demande d'enlever un mobilhome qui est sur la parcelle depuis 2002 et dans lequel habite le frère de la personne qui m'as vendue le bâtiment.
Je ne comprend pas pouroi la mairie n'as pas fais le nécessaire avant pourquoi elle a attendu que j'achète ce bien pour faire cette démarche
Parce qu'elle a dû être clémente avec l'ancien propriétaire.
L'installation d'un mobil-home à titre permanent est soumise également à autorisation de la commune. Et encore, il faut lui retirer les roues et la barre de traction.
J'ai eu l'électricité et l'eau la perssonne de la cub qui est venus contrôler notre fausse celtique m'as dit que je n'aurais pas due demander d'autorisation et faire les travaux comme ça !!!!!
Si tu avais fait les travaux, les risques de te voir poursuivre par la mairie auraient été les mêmes qu'aujourd'hui.
La seule question que j'ai est: est-il possible de trouver une solution avec la mairie autour d'une table et faire en sorte que ces travaux soient régularisés, quitte à poser un nouveau PC et faire quelques modifications ?
Parce que là, quoiqu'il arrive tu vas droit dans le mur... sauf à démontrer que la commune a commis des erreurs.
Cordialement.
L'impossible est le seul adversaire digne de l'homme
La législation juridique et financière évolue en permanence...
C pas brillant cela peut s'arranger autour d'une table si je vire la personne qui est dans le mobilhome
Il 72 ans j'ai du mal !! Trop bon peut être ou plutôt trop con !!!!!!
Je passe devant le tribunal administratif le 31 on verra bien
Merci encor pour la réponse et bonne soirée