Usufruit et droits

maxor46 Messages postés 8 Date d'inscription jeudi 12 septembre 2013 Statut Membre Dernière intervention 18 septembre 2013 - 12 sept. 2013 à 22:41
 rio loco - 13 sept. 2013 à 11:16
Bonjour,
dans le cas ou des parents de 2 enfants veulent préparer leur succession à 67 ans et 65 ans.
2 biens :
une maison (res principale) 350.000 euros
une maison secondaire 200.000 euros

Si la residence principale est donnée en usufruit aux 2 enfants comment cela se passe t il ?
quels sont les droits et faut il les payer si les enfants n'ont pas bénéficier de l'abattement de 100 ke tous les 15 ans.
Y a t il une limite de montant en donation usufruit car dans ce cas j'envisagerais une donation temporaire (10 ans) pour la résidence secondaire pour payer moins d'isf.
De même les droits d'usufruit soir 200.000x23%=46.000 euros sont ils à régler ou entre t il dans les 100 ke d'abattement tous les 15 ans.

A ceux qui m'aideront, merci d'avance, de grosses incompréhension à éclaircir.

Merci Patrice

1 réponse

Bonjour. En règle générale, ce n'est pas l'usufruit que l'on donne, mais la nue-propriété.
Mais dans votre cas il faut faire des simulations qui impliquent de connaître la totalité de votre patrimoine car à l'évidence il est très nettement supérieur à la valeur de ces deux biens.
Ce travail ne peut donc se faire sur un forum. A cet effet, consultez un avocat fiscaliste qui pourra vous établir ces simulations et vous proposez des solutions en conséquence.
0