conséquences de non mise aux normes d'une maison

Question

Bonjour,

Maison achetée en mai 2013 nous savions que l'assainissement était à réalisé nous pensions à un coût de 9000 E nous avons donc pu emprunter 5000E à la banque et la conseillère nous avait parler de l'ANAH qui pouvait prendre en charge 50% du montant nous pensions donc que c'était bon seulement  après étude des sols et devis montant 12000E c'est le moins cher trouvé il nous faut du 7EH et l'ANAH ne prête plus,le prêt complémentaire qu'on à demandé nous à été refusé notre endettement étant au max légal.

La communauté de communes ne sait pas quoi me dire à part que jusqu'en 2014 il n'ont pas de moyen de pression,après??? ,qu'est ce qu'on risque si on est pas aux normes?

renaud1981 · Answer

vous risquer juste une amende deeeeeeeeeeeeeeeeeeeee 35 E donc prenez tout votre temps pour refaire votre assainissement 

moi je suis entrain d'acheté une maison d'avant 1920 et la fosse ne sera pas au norme et elle va ATTENDREEEEEEEEEE longtemps car du moment qu'ellel fuit pas

lltmh · Answer

Bonsoir,

non elle ne fuit pas, je m'attendais à beaucoup plus en amende, on va donc attendre

Merci

lltmh · Answer

Si d'autres personnes peuvent me confirmer
merci d'avance

aurad · Answer

bonjour,

effectivement la règlementation actuelle n'est pas très dissuasive. des lors que votre système ne génère pas de pollution ou de troubles pour le voisinage (odeurs, etc.) vous ne risquez que les choses suivantes:
- des relances de la part de la collectivité.
- un doublement de votre taxe d'assainissement ( pas très dissuasif)

si la communauté de communes ne sait pas trop quoi vous dire c'est qu'elle ne s'est pas vraiment préoccupée de la situation. vous pouvez donc attendre les relances de la communes (vous avez probablement quelques années devant vous), les mises en demeures et l'éventuelle doublement de la taxe si cela a été voté par la collectivité.

vous n'avez pas intérêt à vous endetter. d'autant que vous avez été très mal conseillé par la banque et la conseillère qui n'y connaissent rien. il aurait fallu faire faire un devis. enfin bref tout cela est passé.

pensez à mettre un peu de coté car un jour ou l'autre il faudra bien s'ne préoccuper. d'autant que si vous êtes amené à revendre votre bien sera moins coté.

cordialement,

lltmh · Answer

Merci pour vos conseils

Conséquences de non mise aux normes d'une maison

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