Aide amende trésor public

bentzr Messages postés 2 Date d'inscription mardi 4 juin 2013 Statut Membre Dernière intervention 4 juin 2013 - Modifié par bentzr le 4/06/2013 à 14:44
sleepy00 Messages postés 17725 Date d'inscription mardi 31 juillet 2012 Statut Membre Dernière intervention 8 février 2024 - 4 juin 2013 à 18:49
Bonjour,

Voila je vous explique ma situation,

J'ai 18 ans, je vie chez ma mère.
J'ai eu une 50cc à mais 14 ans puis je les revendu à 17 ans seulement je me suis fait arrêter pas mal de fois avec, donc amende à chaque fois pour diverse raison bruit, clignotant etc... les amende date de 2009/2010/2011 pour les plus vielle.

N'ayant pas de revenue je n'est jamais payer c'est amende et ma mère ne travaille pas donc ce n'était pas possible de les payer.
Aujourd'hui je dois au total environ 1400€ d'amende, j'ai reçu il n'y a pas longtemps un courrier de la trésorerie d'Arras me disant qu'il aller faire une saisie sur mon compte en banque, du coup je les appeler pour le dire que je ne suis pas solvable je suis à la recherche d'un emploie je n'est encore jamais travailler je leur dit donc que je les payerait en plusieurs fois des que je trouve un boulot en CDI ou contrat pro, seulement il m'ont envoyer chier au téléphone ... En disant que sa sert à rien d'appeler si se n'est pas pour payer !!

Puis quelque semaine plus tard je reçois un courrier de ma banque comme quoi je suis à -101€ et quelque de frais de rejet, je les appelé il me dise qu'il ont essayer de prélever 1019€50 sur mon compte alors que j'était a -0,76€ de découvert, et en plus que je n'est pas de rentrée d'argent, donc la banque m'ont dit de voir avec eux pour faire une main levée
Seulement il se renvoie la balle quoi ... Je voulais donc savoir comment faire ?
Enfin surtout aussi savoir déjà on t'il le droit d'avoir essayer de me prélever 1019€ comme sa d'un coup ? sachant que je pas solvable ?

Je sais que je devrais payer mais amendes c'est sur mais je leur payerais volontiers quant j'aurais mon boulot en échéance, seulement la il me mette dans la merde alors que je n'est même pas les moyen de rembourse les simple frais de rejet de 101€

Merci de votre aide

2 réponses

Sorcière Carabosse
4 juin 2013 à 15:24
Salutations

Oui !
C'est l'État français et vous êtes redevable auprès de l'État.
Si, vous ne pouvez pas payer, cela en passera par une saisie de vos biens et leur vente.

Si, vous voulez un délai de paiement, il faut le faire en lettres RAR auprès du service des finances publiques concerné et leur demander poliment.

Quand vous avez vendu votre moto, il fallait avec payer les amendes et non vous enrichir !


Forum-eusement vôtre
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bentzr Messages postés 2 Date d'inscription mardi 4 juin 2013 Statut Membre Dernière intervention 4 juin 2013
4 juin 2013 à 15:28
J'ai aider ma mère à faire le pleins de course en vendant la moto je me voyer pas donner les sous à l'état.
Il ne peuvent pas me saisir ... Car ma mère et moi n'avons pas le même nom, puis mais parent on divorcée avant j'était chez mon père ensuite chez ma mère enfin c'est compliquée ... Et ce n'est pas le sujet je sais juste qu'un huissier voulais venir me saisir il y à longtemps mais il n'a pas plus.
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sleepy00 Messages postés 17725 Date d'inscription mardi 31 juillet 2012 Statut Membre Dernière intervention 8 février 2024 5 540
4 juin 2013 à 18:49
Dans tout les cas ils ont le droit et c'est normal qu'ils essayent de saisir sur le compte.
Ils n'ont l'information que le compte est débiteur qu'une fois qu'ils ont essayé de saisir.
En pratique ils saisissent la banque en déclarant la somme que vous leur devez.
la banque compte les frais puis leur dit qu'il n'y a rien.

Et de leur coté ils peuvent justifier que cette dette n'est toujours pas payée par le fait que la procédure bancaire a échoué.
Ceci permettant de plus de repousser la prescription et de retenter dans quelques mois ou années.
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