Frais d'avenant et de résiliation

Arl2B Messages postés 2 Statut Membre -
Arl2B Messages postés 2 Statut Membre - 26 mai 2013 à 18:37

Bonjour,

Suite à la vente de mon véhicule j'ai adressé à mon assurance (Labalette) le document de cession par courrier REC AR en leur demandant l'arrêt de mon contrat puisque je n'avais pas d'autre véhicule à assurer et le remboursement de la prime versé en avance.
L'assurance retient sur le remboursement de ma prime : 45€ de Frais de résiliation (alors que c'est une vente !? ) et 30€ de Frais d'Avenant (je n'apporte aucune modification au contrat, je le stop !?).
Puis-je contester et comment ?
Merci pour votre aide

1 réponse

Réponse 1 / 1
australe13 Messages postés 17114 Date d'inscription Statut Modérateur Dernière intervention 6 772

Bonsoir

relisez votre contrat,
cette clause qui indique des frais de résiliation sont certainement notés.
Par contre, il est anormal de facturer des frais d'avenant.
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1. arl2b
  
  Bonjour,
  
  j'avais déjà lu mon contrat ainsi que les conditions générales et rien n'y est indiqué ni frais de résiliation pour vente de véhicule ni frais d'avenant, je vous remercie en tout cas d'avoir porté votre attention à ma requête.
  
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2. australe13 Messages postés 17114 Date d'inscription Statut Modérateur Dernière intervention 6 772
  
  si rien n'est indiqué dans les conditions générales ou particulières du contrat,
  vous pouvez demander par écrit sur quel texte, ils se basent, pour vous réclamer ces frais.
  
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3. Arl2B Messages postés 2 Statut Membre
  
  C'est une bonne idée ! je vais faire le courrier et vous remercie pour le temps que vous m'avez accordé !
  
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Frais d'avenant et de résiliation

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