Sujet Précédent Sujet Suivant

Frais d'avenant et de résiliation

Arl2B Messages postés 2 Date d'inscription samedi 25 mai 2013 Statut Membre Dernière intervention 26 mai 2013 - 25 mai 2013 à 18:09
Arl2B Messages postés 2 Date d'inscription samedi 25 mai 2013 Statut Membre Dernière intervention 26 mai 2013 - 26 mai 2013 à 18:37
Bonjour,

Suite à la vente de mon véhicule j'ai adressé à mon assurance (Labalette) le document de cession par courrier REC AR en leur demandant l'arrêt de mon contrat puisque je n'avais pas d'autre véhicule à assurer et le remboursement de la prime versé en avance.
L'assurance retient sur le remboursement de ma prime : 45€ de Frais de résiliation (alors que c'est une vente !? ) et 30€ de Frais d'Avenant (je n'apporte aucune modification au contrat, je le stop !?).
Puis-je contester et comment ?
Merci pour votre aide

1 réponse

Réponse 1 / 1
australe13 Messages postés 18026 Date d'inscription dimanche 8 juin 2008 Statut Modérateur Dernière intervention 4 mai 2020 6 732
25 mai 2013 à 19:35
Bonsoir

relisez votre contrat,
cette clause qui indique des frais de résiliation sont certainement notés.
Par contre, il est anormal de facturer des frais d'avenant.

1
arl2b
26 mai 2013 à 14:23
Bonjour,

j'avais déjà lu mon contrat ainsi que les conditions générales et rien n'y est indiqué ni frais de résiliation pour vente de véhicule ni frais d'avenant, je vous remercie en tout cas d'avoir porté votre attention à ma requête.
1
australe13 Messages postés 18026 Date d'inscription dimanche 8 juin 2008 Statut Modérateur Dernière intervention 4 mai 2020 6 732
26 mai 2013 à 14:27
si rien n'est indiqué dans les conditions générales ou particulières du contrat,
vous pouvez demander par écrit sur quel texte, ils se basent, pour vous réclamer ces frais.
1
Arl2B Messages postés 2 Date d'inscription samedi 25 mai 2013 Statut Membre Dernière intervention 26 mai 2013
26 mai 2013 à 18:37
C'est une bonne idée ! je vais faire le courrier et vous remercie pour le temps que vous m'avez accordé !
0

Discussions similaires

Avenant à mon contrat auto !
skobar -
JeanNeymard -

17 réponses
debloquer mon plan vert avenir
arakisse37 -
Sorgin -

3 réponses
Contrat Vers l'Avenir au credit agricole
vaness74 -
bretecher -

10 réponses
cloture plan vert avenir CA
sabrina -
CAMILLOU -

8 réponses
cloture de compte avenir credit agricole
icharlene -
DFG -

1 réponse
contrat assurance non signé est-il valide?
jack63 -
alienaj -

19 réponses