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2 réponses
Bonsoir,
"J'aimerai connaitre les differents types conditions que peut inserer le bailleur dans un contrat locatif. "
Votre question est beaucoup trop vague... de quelles conditions parlez-vous ? Quel est le problème que vous rencontrez ?
A vous lire...
Cordialement
"J'aimerai connaitre les differents types conditions que peut inserer le bailleur dans un contrat locatif. "
Votre question est beaucoup trop vague... de quelles conditions parlez-vous ? Quel est le problème que vous rencontrez ?
A vous lire...
Cordialement
tout depend déjà de quel type de contrat locatif vous parlez
si c'est une location vide, meublée, saisonniere ou de garage...
et tout dépend aussi des raison particulières de chaque clauses
il faut donc dire
1)ce que vous voulez louer
2) ce que vous espérez pouvoir inclure comme clause particulière et pk
pour qu'on puisse vous répondre
si c'est une location vide, meublée, saisonniere ou de garage...
et tout dépend aussi des raison particulières de chaque clauses
il faut donc dire
1)ce que vous voulez louer
2) ce que vous espérez pouvoir inclure comme clause particulière et pk
pour qu'on puisse vous répondre
La législation juridique et financière évolue en permanence...
On peut toujours ajouter des clauses, il suffit que ce ne soit pas des clauses abusives qui seraient réputées non écrites.
Mais encore faut-il que ces clauses autorisées soient respectées.
Vous pouvez voir un notaire pour faire rédiger un bail selon votre souhait, mais cela aura un coût.