Droit de grade enfant

Résolu
polosave Messages postés 348 Date d'inscription samedi 26 janvier 2008 Statut Membre Dernière intervention 12 juin 2016 - 12 avril 2013 à 22:08
sophiag Messages postés 38396 Date d'inscription samedi 20 décembre 2008 Statut Contributeur Dernière intervention 10 mars 2020 - 13 avril 2013 à 19:52
Bonjour Bonsoir , je suis jeune papa de 25 avec la garde de mon fils de 4 ans , j'ai obtenu la garde devant la juge des affaires familiale .
A chaque vacance scolaire mon ex n'en fait cas ca tete pour les vacances scolaire ; je m'explique 1 a 2 semaine a l'avance on s'organise avec mon ex et la conjointe pour les vacances scolaires tombe en meme temps que mon fils et ma belle . Mais toujours a la derniere minutes , elle m'envoie un SMS pour me dire comme quoi elle peut pas prendre le petit au moment voulu soit parce qu'elle peut pas , ou sont employeur ne peut pas lui laisser c'est vacance , ou autre . A chaque scolaire c'est toujours la meme histoire , on decide d'une date a l'amiable puis subtilement elle me dit " je ne prend le petit car ce n'est pas semaine " . On desespere on ne trouve aucune solution pour qu'elle comprenne le jugement comment il fonctionne .
Ma question est , dois-je lui faire stipule que si elle prend pas son fils pendant ca semaine de vacances elle perd son droit de vacances , et le signaler au commissariat ?

3 réponses

Utilisateur anonyme
13 avril 2013 à 00:09
Bonjour,


Tout d'abord, tous les accords amiables que vous faites, mettez les par écrits que vous faites en double signé de sa main & de la votre ainsi que daté ( première preuve ). Si les accords amiable elle s'en fiche alors arrêtez & tenez vous en au jugement.

Si elle ne vient pas elle perd son droit de garde : exemple, si cette année elle doit avoir l'enfant la première semaine au vendredi soir 16h & qu'elle ne se manifeste pas elle à un temps de battement : 24h pour les vacances scolaires, & 1h pour les week end, passé ce délai elle n'est plus dans son droit & vous pouvez donc lui refuser. Ensuite si elle ne viens pas &/ou que vous lui avais refusé, déposé une main courante pour vous couvrir, de sorte que si un jour, la bêtise lui prend d'aller porté plainte pour non présentation d'enfant vous pourrais ressortir la main courante en lui disant " ah mais non ce jour là tu n'as pas exercé ton droit " ... Si rien ne change au bout de trois mains courante, voyais à repassé devant le JAF pour peut être lui réduire son DVH ...

En espérant vous avoir aidé =)
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polosave Messages postés 348 Date d'inscription samedi 26 janvier 2008 Statut Membre Dernière intervention 12 juin 2016
13 avril 2013 à 07:55
Et si elle change de semaine de vacance pour X raison en m'informant a la derniere minutes et qu'elle me menace si je prend pas le petit pendant la 1 ere semaine elle fait une mains courant et pose un dossier au JAF , que dois je faire ?
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chou77 Messages postés 1556 Date d'inscription vendredi 27 juillet 2012 Statut Membre Dernière intervention 4 septembre 2019 84
13 avril 2013 à 09:14
tout d'abord concernant son dvh il est dit quoi exactement?
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polosave Messages postés 348 Date d'inscription samedi 26 janvier 2008 Statut Membre Dernière intervention 12 juin 2016
13 avril 2013 à 09:21
https://www.evernote.com/shard/s225/sh/da664448-67c8-4eaf-a988-f7b0fabeee1d/1eb287875a9c4243a10d4925618d97c2

J'ai efface le nom de ca mere .
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chou77 Messages postés 1556 Date d'inscription vendredi 27 juillet 2012 Statut Membre Dernière intervention 4 septembre 2019 84
13 avril 2013 à 10:52
Nous somme en année impaire donc madame a la deuxieme partie des vacs scolaire, pour celle de paque elle prennais l'enfant la premiere partie?
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polosave Messages postés 348 Date d'inscription samedi 26 janvier 2008 Statut Membre Dernière intervention 12 juin 2016
13 avril 2013 à 10:57
on lui avait demandé et elle etait d'accord pour prendre la première semaine .
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chou77 Messages postés 1556 Date d'inscription vendredi 27 juillet 2012 Statut Membre Dernière intervention 4 septembre 2019 84
13 avril 2013 à 11:00
Ba ecoute, malheureusement elle est dans son droit =/ La prochaine fois reportez vous seulement au jugement, point, sa vous evitera les mauvaise surprise, car malheureusement avec l'amiable ne fonctionne pas!
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sophiag Messages postés 38396 Date d'inscription samedi 20 décembre 2008 Statut Contributeur Dernière intervention 10 mars 2020 9 187
13 avril 2013 à 19:52
Bonsoir
Vu votre situation, il n'y a qu'une chose à faire, c'est d'appliquer le jugement à la lettre
Plus d'arrangement amiable. Si elle ne vient pas prendre l'enfant malgré tout et cela pendant un certain temps, vous pourrez re saisir le JAF pour l'en aviser et voir à modifier le DVH et la pension alimentaire


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