Droit de grade enfant
Résolu
polosave
Messages postés
348
Date d'inscription
samedi 26 janvier 2008
Statut
Membre
Dernière intervention
12 juin 2016
-
12 avril 2013 à 22:08
sophiag Messages postés 38398 Date d'inscription samedi 20 décembre 2008 Statut Contributeur Dernière intervention 10 mars 2020 - 13 avril 2013 à 19:52
sophiag Messages postés 38398 Date d'inscription samedi 20 décembre 2008 Statut Contributeur Dernière intervention 10 mars 2020 - 13 avril 2013 à 19:52
A voir également:
- Droit de grade enfant
- Pour faire valoir ce que de droit - Guide
- Rsa couple 1 enfant 2024 - - Aides sociales Pratique
- Droit d'usage et d'habitation notaire - Guide
- Combien de temps pour reconnaître un enfant - Guide
- Droit commun - Guide
3 réponses
Utilisateur anonyme
13 avril 2013 à 00:09
13 avril 2013 à 00:09
Bonjour,
Tout d'abord, tous les accords amiables que vous faites, mettez les par écrits que vous faites en double signé de sa main & de la votre ainsi que daté ( première preuve ). Si les accords amiable elle s'en fiche alors arrêtez & tenez vous en au jugement.
Si elle ne vient pas elle perd son droit de garde : exemple, si cette année elle doit avoir l'enfant la première semaine au vendredi soir 16h & qu'elle ne se manifeste pas elle à un temps de battement : 24h pour les vacances scolaires, & 1h pour les week end, passé ce délai elle n'est plus dans son droit & vous pouvez donc lui refuser. Ensuite si elle ne viens pas &/ou que vous lui avais refusé, déposé une main courante pour vous couvrir, de sorte que si un jour, la bêtise lui prend d'aller porté plainte pour non présentation d'enfant vous pourrais ressortir la main courante en lui disant " ah mais non ce jour là tu n'as pas exercé ton droit " ... Si rien ne change au bout de trois mains courante, voyais à repassé devant le JAF pour peut être lui réduire son DVH ...
En espérant vous avoir aidé =)
Tout d'abord, tous les accords amiables que vous faites, mettez les par écrits que vous faites en double signé de sa main & de la votre ainsi que daté ( première preuve ). Si les accords amiable elle s'en fiche alors arrêtez & tenez vous en au jugement.
Si elle ne vient pas elle perd son droit de garde : exemple, si cette année elle doit avoir l'enfant la première semaine au vendredi soir 16h & qu'elle ne se manifeste pas elle à un temps de battement : 24h pour les vacances scolaires, & 1h pour les week end, passé ce délai elle n'est plus dans son droit & vous pouvez donc lui refuser. Ensuite si elle ne viens pas &/ou que vous lui avais refusé, déposé une main courante pour vous couvrir, de sorte que si un jour, la bêtise lui prend d'aller porté plainte pour non présentation d'enfant vous pourrais ressortir la main courante en lui disant " ah mais non ce jour là tu n'as pas exercé ton droit " ... Si rien ne change au bout de trois mains courante, voyais à repassé devant le JAF pour peut être lui réduire son DVH ...
En espérant vous avoir aidé =)
polosave
Messages postés
348
Date d'inscription
samedi 26 janvier 2008
Statut
Membre
Dernière intervention
12 juin 2016
13 avril 2013 à 07:55
13 avril 2013 à 07:55
Et si elle change de semaine de vacance pour X raison en m'informant a la derniere minutes et qu'elle me menace si je prend pas le petit pendant la 1 ere semaine elle fait une mains courant et pose un dossier au JAF , que dois je faire ?
chou77
Messages postés
1556
Date d'inscription
vendredi 27 juillet 2012
Statut
Membre
Dernière intervention
4 septembre 2019
84
13 avril 2013 à 09:14
13 avril 2013 à 09:14
tout d'abord concernant son dvh il est dit quoi exactement?
polosave
Messages postés
348
Date d'inscription
samedi 26 janvier 2008
Statut
Membre
Dernière intervention
12 juin 2016
13 avril 2013 à 09:21
13 avril 2013 à 09:21
https://www.evernote.com/shard/s225/sh/da664448-67c8-4eaf-a988-f7b0fabeee1d/1eb287875a9c4243a10d4925618d97c2
J'ai efface le nom de ca mere .
J'ai efface le nom de ca mere .
chou77
Messages postés
1556
Date d'inscription
vendredi 27 juillet 2012
Statut
Membre
Dernière intervention
4 septembre 2019
84
13 avril 2013 à 10:52
13 avril 2013 à 10:52
Nous somme en année impaire donc madame a la deuxieme partie des vacs scolaire, pour celle de paque elle prennais l'enfant la premiere partie?
polosave
Messages postés
348
Date d'inscription
samedi 26 janvier 2008
Statut
Membre
Dernière intervention
12 juin 2016
13 avril 2013 à 10:57
13 avril 2013 à 10:57
on lui avait demandé et elle etait d'accord pour prendre la première semaine .
chou77
Messages postés
1556
Date d'inscription
vendredi 27 juillet 2012
Statut
Membre
Dernière intervention
4 septembre 2019
84
13 avril 2013 à 11:00
13 avril 2013 à 11:00
Ba ecoute, malheureusement elle est dans son droit =/ La prochaine fois reportez vous seulement au jugement, point, sa vous evitera les mauvaise surprise, car malheureusement avec l'amiable ne fonctionne pas!
sophiag
Messages postés
38398
Date d'inscription
samedi 20 décembre 2008
Statut
Contributeur
Dernière intervention
10 mars 2020
9 197
13 avril 2013 à 19:52
13 avril 2013 à 19:52
Bonsoir
Vu votre situation, il n'y a qu'une chose à faire, c'est d'appliquer le jugement à la lettre
Plus d'arrangement amiable. Si elle ne vient pas prendre l'enfant malgré tout et cela pendant un certain temps, vous pourrez re saisir le JAF pour l'en aviser et voir à modifier le DVH et la pension alimentaire
Vu votre situation, il n'y a qu'une chose à faire, c'est d'appliquer le jugement à la lettre
Plus d'arrangement amiable. Si elle ne vient pas prendre l'enfant malgré tout et cela pendant un certain temps, vous pourrez re saisir le JAF pour l'en aviser et voir à modifier le DVH et la pension alimentaire