Amende transports en commun à l'étranger

Question

Bonjour à tous,

Une question qui peut-être mérite d'être mise à jour en 2013 :

- Est-on susceptible de recevoir une amende si on a pas payer/composter de ticket dans un train/bus/métro/tram à l'étranger et qu'on s'est fait controller ? Auquel cas est-il possible de ne pas payer sans encourir de poursuites ?
- Quel est la loi en vigueur avec les pays étrangers, zone/hors-zone Europe ? Y'a t-il des exceptions ?

Ex : un controleur m'a "checké"  en Slovaquie, j'ai pris un air stupide (moi no speaking Engish [lol], air perdu, pas d'argent etc.) il m'aurait bien fait payer la somme de 40€ sur le champs, ce à quoi je ne me suis plié.
Il m'a parlé d'appeler la polizei, d'abord, puis a finallement noté les infos me concernant inscrites sur ma carte d'identité (adresse, nom, prénom, numéro divers etc..) il m'a parlé d'embassade française... Pipeau or not pipeau ?

Voilà, j'imagine que la procédure est la même pour ce type de contravention effectuée à l'étranger.

Merci de répondre clairement :)

Bonne journée,
Maxime.

lialiano · Accepted Answer

Bonjour à tous, 

Je me permets de vous poser une question relativement similaire. 
Je me trouvais dans le tramway, à Turin. Ayant un billet non validé, le contrôleur me demande mes papiers. 
Je lui fournis ma carte d'identité sur laquelle figure une ancienne adresse à laquelle je n'habite plus depuis 6 ans environ et reçois une amende de 90€. Je n'ai que 18 ans et je n'ai donc jamais payé d'impôts par moi même. J'ai lu sur certains forums que l'on pouvait retrouver votre nouvelle adresse notamment grâce aux impôts. 
Voilà ma question: l'amende ayant été reçue dans un autre pays européen, se peut il que cette amende (avec ou sans majoration) me parvienne jusqu'en france, à ma nouvelle adresse, si je décidais de ne pas la régler ? 

En vous remerciant d'avance.

GrandCaribou · Answer

Bonjour,

Certaines amendes en rapport avec des infractions routières suivent jusqu'en France selon les pays... alors pourquoi pas d'autres amendes ?

Ceci dit, c'est peu probable... surtout pour une petite somme.

Cordialement

MaXximee50 · Answer

Salut,

Tu déterres un peu le sujet ;)

Honnêtement je ne pense pas. Mon amende de Slovaquie qui date d'avril 2013 n'a pas suivi... Je suis sain et sauf en France, donc je mettrais presque ma main à couper que tu ne recevras rien (et même si tu reçois qlqchose, pas nécessaire de payer...). Surtout si tu avais donné ta mauvaise adresse; ça leur coûterait plus cher de te retrouver et de t'envoyer l'amande, pour 90€ c'est presque ridicule en fait.

Dors tranquille, t'es pas un criminel :)

lialiano · Answer

Merci de ta réponse si rapide. 
Je ne sais pas encore si je vais payer mon amende. Le contrôleur a tout de même noter mon numéro de carte d'identité, je ne sais pas si ça a un impact ou non. Et disons que je préférerais payer 90€ aujourd'hui plutôt que 5 fois plus dans 1 an.

Encore merci.

Amende transports en commun à l'étranger

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