Amende transports en commun à l'étranger
MaXximee50
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Snykito. -
Snykito. -
Bonjour à tous,
Une question qui peut-être mérite d'être mise à jour en 2013 :
- Est-on susceptible de recevoir une amende si on a pas payer/composter de ticket dans un train/bus/métro/tram à l'étranger et qu'on s'est fait controller ? Auquel cas est-il possible de ne pas payer sans encourir de poursuites ?
- Quel est la loi en vigueur avec les pays étrangers, zone/hors-zone Europe ? Y'a t-il des exceptions ?
Ex : un controleur m'a "checké" en Slovaquie, j'ai pris un air stupide (moi no speaking Engish [lol], air perdu, pas d'argent etc.) il m'aurait bien fait payer la somme de 40€ sur le champs, ce à quoi je ne me suis plié.
Il m'a parlé d'appeler la polizei, d'abord, puis a finallement noté les infos me concernant inscrites sur ma carte d'identité (adresse, nom, prénom, numéro divers etc..) il m'a parlé d'embassade française... Pipeau or not pipeau ?
Voilà, j'imagine que la procédure est la même pour ce type de contravention effectuée à l'étranger.
Merci de répondre clairement :)
Bonne journée,
Maxime.
Une question qui peut-être mérite d'être mise à jour en 2013 :
- Est-on susceptible de recevoir une amende si on a pas payer/composter de ticket dans un train/bus/métro/tram à l'étranger et qu'on s'est fait controller ? Auquel cas est-il possible de ne pas payer sans encourir de poursuites ?
- Quel est la loi en vigueur avec les pays étrangers, zone/hors-zone Europe ? Y'a t-il des exceptions ?
Ex : un controleur m'a "checké" en Slovaquie, j'ai pris un air stupide (moi no speaking Engish [lol], air perdu, pas d'argent etc.) il m'aurait bien fait payer la somme de 40€ sur le champs, ce à quoi je ne me suis plié.
Il m'a parlé d'appeler la polizei, d'abord, puis a finallement noté les infos me concernant inscrites sur ma carte d'identité (adresse, nom, prénom, numéro divers etc..) il m'a parlé d'embassade française... Pipeau or not pipeau ?
Voilà, j'imagine que la procédure est la même pour ce type de contravention effectuée à l'étranger.
Merci de répondre clairement :)
Bonne journée,
Maxime.
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4 réponses
Bonjour à tous,
Je me permets de vous poser une question relativement similaire.
Je me trouvais dans le tramway, à Turin. Ayant un billet non validé, le contrôleur me demande mes papiers.
Je lui fournis ma carte d'identité sur laquelle figure une ancienne adresse à laquelle je n'habite plus depuis 6 ans environ et reçois une amende de 90€. Je n'ai que 18 ans et je n'ai donc jamais payé d'impôts par moi même. J'ai lu sur certains forums que l'on pouvait retrouver votre nouvelle adresse notamment grâce aux impôts.
Voilà ma question: l'amende ayant été reçue dans un autre pays européen, se peut il que cette amende (avec ou sans majoration) me parvienne jusqu'en france, à ma nouvelle adresse, si je décidais de ne pas la régler ?
En vous remerciant d'avance.
Je me permets de vous poser une question relativement similaire.
Je me trouvais dans le tramway, à Turin. Ayant un billet non validé, le contrôleur me demande mes papiers.
Je lui fournis ma carte d'identité sur laquelle figure une ancienne adresse à laquelle je n'habite plus depuis 6 ans environ et reçois une amende de 90€. Je n'ai que 18 ans et je n'ai donc jamais payé d'impôts par moi même. J'ai lu sur certains forums que l'on pouvait retrouver votre nouvelle adresse notamment grâce aux impôts.
Voilà ma question: l'amende ayant été reçue dans un autre pays européen, se peut il que cette amende (avec ou sans majoration) me parvienne jusqu'en france, à ma nouvelle adresse, si je décidais de ne pas la régler ?
En vous remerciant d'avance.
Merci de ta réponse si rapide.
Je ne sais pas encore si je vais payer mon amende. Le contrôleur a tout de même noter mon numéro de carte d'identité, je ne sais pas si ça a un impact ou non. Et disons que je préférerais payer 90€ aujourd'hui plutôt que 5 fois plus dans 1 an.
Encore merci.
Je ne sais pas encore si je vais payer mon amende. Le contrôleur a tout de même noter mon numéro de carte d'identité, je ne sais pas si ça a un impact ou non. Et disons que je préférerais payer 90€ aujourd'hui plutôt que 5 fois plus dans 1 an.
Encore merci.
Au malheur ça reviendrais à les mettre à la poubelle... Moi aussi ils ont prix mes coordonnées (dans le contexte c'est plutôt pour ne pas perdre de crédibilité auprès de toi-même et des autres passagers à bords, ils savent qu'il n'y a pas grand chose à faire quand tu es étranger, sauf si tu paye cash sur coup).
A 18 ans ont peut faire des choses avec 90€ ;)
Et de toute façon si tu n'as rien reçu ce n'est même pas la peine de te prendre la tête.
Cordialement.
A 18 ans ont peut faire des choses avec 90€ ;)
Et de toute façon si tu n'as rien reçu ce n'est même pas la peine de te prendre la tête.
Cordialement.
Bonjour,
Certaines amendes en rapport avec des infractions routières suivent jusqu'en France selon les pays... alors pourquoi pas d'autres amendes ?
Ceci dit, c'est peu probable... surtout pour une petite somme.
Cordialement
Certaines amendes en rapport avec des infractions routières suivent jusqu'en France selon les pays... alors pourquoi pas d'autres amendes ?
Ceci dit, c'est peu probable... surtout pour une petite somme.
Cordialement
Quelqu'un peut compléter cette info/avis ?
Je pense que ceux qui liront se post apprécieront quelque chose un chouilla plus argumenté que "c'est peu probable" ou "selon les pays" ou encore "pourquoi pas d'autres amandes". Je suis pas difficile à convaincre, mais quand même.. :)
Merci pour ta réponse.
Je pense que ceux qui liront se post apprécieront quelque chose un chouilla plus argumenté que "c'est peu probable" ou "selon les pays" ou encore "pourquoi pas d'autres amandes". Je suis pas difficile à convaincre, mais quand même.. :)
Merci pour ta réponse.
Écoutez... il se peut que ma réponse ne vous convienne pas mais je la maintiens. Même dans le cas des infractions routières, avec les pays avec lesquels il existe une convention, les PV ne suivent pas tous en France (ex : la Suisse).
Alors non, il n'est pas possible de vous répondre de manière certaine. A vous de savoir accepter la réalité.
Je vous le répète, il est peu probable qu'une amende de 40€ suive.
Cordialement
Alors non, il n'est pas possible de vous répondre de manière certaine. A vous de savoir accepter la réalité.
Je vous le répète, il est peu probable qu'une amende de 40€ suive.
Cordialement
Normalement tu n'aura pas de problème en France si tu ne payes pas, attention si tu retournes dans le pays tu pourrais te faire bloquer la-bas, jusqu'au règlement de l'amande (Surement majoré)...
De plus tu n'indique pas le pays donc dur de répondre, mais même les pays européens ne pourront rien te faire du moment que tu ne retourne pas dans le pays normalement (pour un simple amande de transport en commun bien sur)
De plus tu n'indique pas le pays donc dur de répondre, mais même les pays européens ne pourront rien te faire du moment que tu ne retourne pas dans le pays normalement (pour un simple amande de transport en commun bien sur)
Salut,
Tu déterres un peu le sujet ;)
Honnêtement je ne pense pas. Mon amende de Slovaquie qui date d'avril 2013 n'a pas suivi... Je suis sain et sauf en France, donc je mettrais presque ma main à couper que tu ne recevras rien (et même si tu reçois qlqchose, pas nécessaire de payer...). Surtout si tu avais donné ta mauvaise adresse; ça leur coûterait plus cher de te retrouver et de t'envoyer l'amande, pour 90€ c'est presque ridicule en fait.
Dors tranquille, t'es pas un criminel :)
Tu déterres un peu le sujet ;)
Honnêtement je ne pense pas. Mon amende de Slovaquie qui date d'avril 2013 n'a pas suivi... Je suis sain et sauf en France, donc je mettrais presque ma main à couper que tu ne recevras rien (et même si tu reçois qlqchose, pas nécessaire de payer...). Surtout si tu avais donné ta mauvaise adresse; ça leur coûterait plus cher de te retrouver et de t'envoyer l'amande, pour 90€ c'est presque ridicule en fait.
Dors tranquille, t'es pas un criminel :)
La législation juridique et financière évolue en permanence...
Je viens de me prendre la même amande que toi. Je voulais savoir si depuis ton post suite à ton à turin dans le métro tu avais reçu quelque chose chez toi en france ou non ?
Merci salut