Renouvelement de bail

pitchounou13 Messages postés 2 Date d'inscription jeudi 21 mars 2013 Statut Membre Dernière intervention 21 mars 2013 - 21 mars 2013 à 04:10
BarbieTM Messages postés 13892 Date d'inscription lundi 5 juillet 2010 Statut Contributeur Dernière intervention 20 juin 2014 - 22 mars 2013 à 10:16
Bonjour,
Bonjour, a tous voici mon histoire
j'habite une maison individuelle que je loue avec un jardin,tout a commencé par une lettre des impots a remplir par le bailleur(nom de l ancien locataire ect..) et des travaux qui devait etre faits depuis 2 ans demi ,(arrivant a la fin de mon bail ) vmc,douilles de chantier points lumineux ,entretien du ballon d'eau(forte odeur) joints et peinture car champignons et humidité salle de bains odeurs (eau vannes)dans tout la maison(siphon) .Le bailleur exige que de l espece et refuse les cheques donc je lui est dit tu veux pas faire les travaux ect..donc maintenant voici mon cheque tu est obligé d accepté c est la loi(ferme)il a prit le cheque est a refuser de me delivrer la quittance sous pretexte "quand j'ai l'argent tu auras la quittance"le mois suivant je me rends a l agence avec mon relevé bancaire avec le prelevement du cheque donc je lui dit "puis je avoir ma quittance"il m'a repondu"tu payes comment"en cheque et ma dit"pas de cash pas de quittance"mais tu a encaissé mon cheque je veux ma quittance du mois dernier et il ma repondu"allez sors de la et fait ce que tu veux"et ma assigné a expulision ,et refuse de délivrer la quittanc a la caf qui menace de me couper APL et j'oublié je ne dispose d aucunes chaines de télé depuis mon amenagement qui m'a obligé a prendre un abonement ADSL mais ce que je ne lui est pas dit c est que je me suis rendu compte que mon voisin mitoyen actionner un point d'eau dans son appart et fait tourner mon compteur d'eau avec la valve principale ouverte ou coupée, ainsi que le bail ne correspond pas car il est décrit un appart alors que je posséde une maison individuelle ainsi que des rongeur sous le placo de mon plafond donc j'ai tout fait constaté par un huissier de justice qui a lui meme entendu les rongeurs,le convecteur principal HS , aucune isolation dans l habitation .mon seul tort est que je n ai envoyer aucuns recommandés mais je dispose de tous mes loyers sauf 1 car dans une situation critique (rsa) j'ai payer l hussier pour le constat .je suis partit pour recupérer un dossier d aide juridique mes les avocats ne sont pas tres pressé avec mon dossier d aide juridique donc en attendant merci a tous pour votre attention et surtout pour vos conseils ou sugestions je suis preneurs
dés que je trouve un avocat qui veut bien de moi je l attaque avec le dossier en béton (constat) que risque t il ? puis je prétendre a des dommages est interets?
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2 réponses

BarbieTM Messages postés 13892 Date d'inscription lundi 5 juillet 2010 Statut Contributeur Dernière intervention 20 juin 2014 5 765
21 mars 2013 à 10:49
Bonjour,

Votre pavé est difficilement lisible... Merci à l'avenir de laisser des espace, mettre des points, des majuscules...

tout a commencé par une lettre des impots a remplir par le bailleur(nom de l ancien locataire ect..)
Quel était le problème ?

des travaux qui devait etre faits depuis 2 ans demi ,(arrivant a la fin de mon bail )
Par qui, le bailleur ? Cela a t'il été spécifié dans un edl d'entrée ou sur la bail ?

Le bailleur exige que de l espece et refuse les cheques
Interdit. S'il refuse de vous envoyer votre quittance de loyer, vous le mettez en demeure par courrier reco A/R.

je ne dispose d aucunes chaines de télé depuis mon amenagement qui m'a obligé a prendre un abonement ADSL
Le bailleur n'a aucune obligation de vous fournir l'accès aux chaînes télévisées... !

je me suis rendu compte que mon voisin mitoyen actionner un point d'eau dans son appart et fait tourner mon compteur d'eau avec la valve principale ouverte ou coupée
Si depuis vous êtes parti du logement et que vous n'avez conservé aucune preuve ni envoyé aucun courrier, pas de recours sur ce point.

le bail ne correspond pas car il est décrit un appart alors que je posséde une maison individuelle
Hormis ce point, le descriptif est il correct ?

des rongeur sous le placo de mon plafond donc j'ai tout fait constaté par un huissier de justice qui a lui meme entendu les rongeurs
Et après ce constat, avez-vous demandé à votre bailleur de faire quelque chose ?

je n ai envoyer aucuns recommandés
Donc aucune preuve... Donc rien à attendre d'une quelconque procédure.
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pitchounou13
21 mars 2013 à 20:40
bonjour, pour répondre a barbieTM
oui je suis toujours dans le logement et je suis partis voire un avocat qui ma dit
"ont ne peut rien faire sur la la dette locative,il faut payer"pas de probleme"et dans un 2 temps de l attaquer pour insalubrité avéré par constat.
Donc demain je part a la CAF et aux IMPOTS car j'ai oublié de vous dire que le logement est en fait "un ancien garage voire des parties communes"donc ce bailleur devrait posseder une derogation de la maire c est obligatoire et elles sont donneés aux compte goutte voire limité par commune.
QUAND a la tv voici (institué par l article 11 de la declaration des droits de l homme et du citoyen qui constitutionnalise le droit a l information loi du 2 juillet 1966 car quand j ai aménagé ,il y avait deja 1 antenne défaillante qui capté 3 chaines dont 2 brouillées et m a dit "c est le vent je t envoi 1 personne cette semaine et depuis rien voila...merci a tous pour vos reponses
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BarbieTM Messages postés 13892 Date d'inscription lundi 5 juillet 2010 Statut Contributeur Dernière intervention 20 juin 2014 5 765
22 mars 2013 à 10:16
Pour la dette locative, l'avocat a raison.

Pour la TV, vous devez parler du droit à l'antenne... cette loi n'oblige pas le bailleur à vous fournir l'accès à la TV, mais à accepter les travaux que VOUS pourriez engager (à vos frais) pour son installation. Néanmoins, si une antenne existe et qu'elle est défaillante, il doit faire en sorte qu'elle fonctionne.
Donc idem : courrier reco A/R.

A partir de maintenant, faites TOUT par courrier.
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