Suspention du permis

d3mon77 Messages postés 2 Date d'inscription lundi 11 mars 2013 Statut Membre Dernière intervention 12 mars 2013 - 11 mars 2013 à 23:13
sleepy00 Messages postés 17726 Date d'inscription mardi 31 juillet 2012 Statut Membre Dernière intervention 7 août 2024 - 12 mars 2013 à 13:49
Bonjour, j'aimerais savoir si un vice de procédure est envisageable sur une erreur de date sur la suspension même...
Je vous explique,je me suis fait contrôler en novembre dernier en province,un contrôle banale mais qui a donné suite a un dépistage de stupéfiant qui c'est avérer positif car j'avais consommé deux jours avant...Sur mon papier de suspension vert,il se sont tromper dans la date de délivrance de mon permis..Je l'ai obtenu en octobre 2011 et ils ont signifier sur la suspension que je l'ai obtenue en octobre 2012..
Se qui change la donne parce qu'il mon retiré 6points sur 8.. (8 point vérifié a la snpc)
Et que visuellement sur la suspension,je l'aurais obtenu 1 mois avant se contrôle,donc que 6 points sur 6 que coute cette infraction..Je précise aussi qu'il y a 3 ans ont ma annulé un permis pour alcool,depuis je suis rester sobre ^^..
Je passe au tribunal fin mars et accompagné de mon avocat je mettrais toutes les chances de mon coté pour ne pas qu'il puisse me le retirer a nouveau.. merci d'avance pour vos réponses..je reste disponible pour plus de précisions... Cordialement

3 réponses

sleepy00 Messages postés 17726 Date d'inscription mardi 31 juillet 2012 Statut Membre Dernière intervention 7 août 2024 5 551
12 mars 2013 à 00:34
... vous croyez pouvoir fonder votre défense sur une erreur d'un chiffre ?
^^ bon courage.
Il faut assumer, on vous a déja supprimé votre permis une fois, a moins de tomber sur un juge sympa, je ne pense pas qu'on vous laisse conduire un véhicule tout de suite, si vous n'avez pas d'interdiction de conduire un véhicule vous serez déja chanceux
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dany311 Messages postés 21014 Date d'inscription jeudi 11 février 2010 Statut Contributeur Dernière intervention 8 janvier 2025 6 386
12 mars 2013 à 00:50
bonjour

étant donné qu'il y a récidive pour la justice , tu risques d'avoir une suspension de permis plus longue et surtout une très forte amende. ( et peut être de la prison avec sursis )
- tu vas peut être enfin comprendre qu'au volant il faut être "" clean de chez clean"" -

et c'est normal , conduire en ayant consommé des stupéfiants est aussi dangereux que conduite en ayant absorbé de l'alcool.
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d3mon77 Messages postés 2 Date d'inscription lundi 11 mars 2013 Statut Membre Dernière intervention 12 mars 2013
12 mars 2013 à 08:57
Bonjour,je précise encore que je n'était pas sous l'emprise,j'avais consommé deux jours avant..Maintenant je vais me présenté au tribunal avec des résultat de prises de sang qui prouverons que cette prise na été que ponctuelle,que j'avais un c.d.i avant cette suspension et que aujourd'hui non seulement je suis au chômage mais que touts les travailles qui me sont possible de faire nécessite le permis..
La vie coute cher et faut continuer a vivre tout en payant le loyer et les factures..Je n'ai le droit a aucune aide et le jour ou je peut plus payer la seul chose qui m'attend c'est la rue..
___Juste pour info:j'ai été dépendant alcoolique pendant plusieurs année,ce qui me rend dingue c'est que le domaine médicale français reconnais l'alcool comme étant une drogue dur(je confirme),mais elle a un seuil de tolérance parce qu'elle est taxé..
Ce qui mes reproché peut être bénéfique a des fin thérapeutique,mais n'étant pas taxer c'est tolérance zéro.
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sleepy00 Messages postés 17726 Date d'inscription mardi 31 juillet 2012 Statut Membre Dernière intervention 7 août 2024 5 551
12 mars 2013 à 13:49
"La vie coute cher et faut continuer a vivre tout en payant le loyer et les factures..Je n'ai le droit a aucune aide"
",j'avais consommé deux jours avant"
Petite piste pour économiser ...
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