Résiliation salle de sport
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lundi 11 mars 2013
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11 mars 2013
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11 mars 2013 à 18:58
Gérard - 13 mars 2013 à 15:25
Gérard - 13 mars 2013 à 15:25
3 réponses
bonjour,
Il faut regarder les clauses du contrat.
Mais sans raison médicale ou de force majeure il parait peu probable de résilier par avance le contrat.
Il faut regarder les clauses du contrat.
Mais sans raison médicale ou de force majeure il parait peu probable de résilier par avance le contrat.
Bonjour,
D'abord merci pour la réponse, je pensais que l'absence de certificat médical entrainait la nullité du contrat.
D'abord merci pour la réponse, je pensais que l'absence de certificat médical entrainait la nullité du contrat.