Comparaison de droit commun et droit pénal
hellom
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BmV Messages postés 91744 Date d'inscription samedi 24 août 2002 Statut Modérateur Dernière intervention 20 février 2025 - 9 mars 2013 à 12:31
BmV Messages postés 91744 Date d'inscription samedi 24 août 2002 Statut Modérateur Dernière intervention 20 février 2025 - 9 mars 2013 à 12:31
Bonjour,
Pouvez vous m'aider si les infractions du droit pénal = infractions droit commun ?
Pouvez vous m'aider si les infractions du droit pénal = infractions droit commun ?
A voir également:
- Comparaison de droit commun et droit pénal
- Droit commun - Guide
- Pour faire valoir ce que de droit - Guide
- Droit d'usage et d'habitation notaire - Guide
- Droit de faire du feu en campagne - Guide
- Droit sacem prix - Guide
3 réponses
Bonjour,
Je sais que le "merci" c'est le droit commun de la politesse!
Après, si vous demandez de l'aide pour la rédaction d'un devoir...cherchez par vous même!
Je sais que le "merci" c'est le droit commun de la politesse!
Après, si vous demandez de l'aide pour la rédaction d'un devoir...cherchez par vous même!
hellom
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9 mars 2013 à 11:30
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Merci de votre aide !
Et l'ironie est le droit commun de quoi ?
Et l'ironie est le droit commun de quoi ?
BmV
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9 mars 2013 à 12:31
9 mars 2013 à 12:31
"Et l'ironie est le droit commun de quoi ? " : des utilisateurs de ce site envers les personnes qui débarquent sans frapper, sans respecter la netiquette et sans prendre la peine de s'informer sur les usages ayant cours dans l'endroit où ils débarquent tout en s'imaginant que le seul fait d'y avoir écrit deux lignes suffit pour exiger un traitement de faveur et obtenir sans autre une réponse gratuite ...
Un peu de lecture ==> https://droit-finances.commentcamarche.com/infos/4805-forum-droit-finances-charte-d-utilisation/
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