Droit et pas droit sur un terrain non constructible
zefavicenne
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jpnews18 Messages postés 22 Statut Membre -
jpnews18 Messages postés 22 Statut Membre -
Bonjour,
J aimerais créer un concept qui serait de créer un village qui formerait entre guillemet une communauté basé sur l entraide et la solidarité ...
J ai deux questions qui sont les suivante
Sur un terrain non constructible peut on créer plusieurs cabane si oui jusqu a quel taille?
Et que peut on faire et ne pas faire sur un terrain non constructible?
En espérant que vous pourrez me répondre
Cordialement
J aimerais créer un concept qui serait de créer un village qui formerait entre guillemet une communauté basé sur l entraide et la solidarité ...
J ai deux questions qui sont les suivante
Sur un terrain non constructible peut on créer plusieurs cabane si oui jusqu a quel taille?
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En espérant que vous pourrez me répondre
Cordialement
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