Sujet Précédent Sujet Suivant

Droit et pas droit sur un terrain non constructible

zefavicenne Messages postés 1 Date d'inscription lundi 4 mars 2013 Statut Membre Dernière intervention 4 mars 2013 - 4 mars 2013 à 00:12
jpnews18 Messages postés 21 Date d'inscription lundi 18 juillet 2011 Statut Membre Dernière intervention 5 octobre 2013 - 4 mars 2013 à 00:32
Bonjour,
J aimerais créer un concept qui serait de créer un village qui formerait entre guillemet une communauté basé sur l entraide et la solidarité ...
J ai deux questions qui sont les suivante
Sur un terrain non constructible peut on créer plusieurs cabane si oui jusqu a quel taille?
Et que peut on faire et ne pas faire sur un terrain non constructible?
En espérant que vous pourrez me répondre
Cordialement

1 réponse

Réponse 1 / 1
jpnews18 Messages postés 21 Date d'inscription lundi 18 juillet 2011 Statut Membre Dernière intervention 5 octobre 2013
4 mars 2013 à 00:32
bonsoir
sans dire de bêtise tu peut construire 20m3 a vérifier
0

Discussions similaires

se déchoir de ses droits parentaux
maybe -
sophiag -

4 réponses
Prestations sans droits
Freata -
Alice -

3 réponses
terrain non constructible,chalet possible????
lyly -
LIson -

20 réponses
Caf montant total de vos droits suspendus
cocopalm -
SimonePascot -

12 réponses
la faille pour construire sur un terrain agri
tonio113 -
domidel76 -

24 réponses