Problème de Pension et de Résidence alternée
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BernardG
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sophiag Messages postés 40673 Date d'inscription Statut Contributeur Dernière intervention -
sophiag Messages postés 40673 Date d'inscription Statut Contributeur Dernière intervention -
Bonjour,
Séparé depuis 6 ans (concubinage), en résidence alternée (à ma demande) depuis 3ans, 2 enfants de 8 et 11 ans. Je suis remarié.
Je suis graphiste sous le régime des intermittents du spectacle. Revenus fiscal de ref de mon foyer 2011 : 49954 €.
Je verse à mon ex une pension compensatoire de 180 €/mois (différence de niveau de vie)
Ces revenus sur 2011 : 16759 €
Décision de justice pour la RA et la pension.
Mon ex travaille à son compte (créatrice) et vie en partie (grosse partie) du RSA. C'est son choix de vie de ne pas s'assumer totalement. Son activité existe depuis 10 ans et n'est toujours pas rentable (ou bcp de black (marchés...) car elle est toujours débordée.... Elle vend ses création dans une cinquantaine de boutiques sur Paris et une vingtaine en ligne ! Elle vit avec quelqu'un qui n'est déclaré nul part, une semaine chez elle(Province), une semaine chez lui (Paris) - Elle est hébergé à titre gracieux -. Je n'ai jamais refusé de verser cette pension compensatoire (toujours versée le 1er du mois). Je lui ai laissé toutes les aides (CAF, Prime rentrée scolaire qu'elle a pris s'en même m'en parler...) Nous partageons tous les frais lié aux enfants (cantine, activités extra scolaire, camp de vacances...non inclus les choses courantes de la vie, vêtements, ....)
De part mon travail j'ai besoin d'une co-location sur Paris que j'assume (un taudis-vu les loyers-que je partage avec trois provinciaux qui travaille aussi sur Pais une semaine sur deux). Des frais de TGV assez important... mais pas suffisant pour passer en frais réels.
Est-il normale que je continue à verser cette pension de 180€ (qui n'est pas énorme je suis d'accord mais c'est aujourd'hui une question de principe). Son ami, avec qui elle vit depuis 3 ans
ne devrait-il pas être pris en compte dans sa déclaration de revenu ? Il gagne plus que moi et est en CDI. Que puis-je faire sans en arriver à des solutions conflictuelles ??? pour lui faire entendre raison ? On ne peut pas discuter de cela. Elle refuse. Ni par mail ni oralement.
Merci de vos réponses
Séparé depuis 6 ans (concubinage), en résidence alternée (à ma demande) depuis 3ans, 2 enfants de 8 et 11 ans. Je suis remarié.
Je suis graphiste sous le régime des intermittents du spectacle. Revenus fiscal de ref de mon foyer 2011 : 49954 €.
Je verse à mon ex une pension compensatoire de 180 €/mois (différence de niveau de vie)
Ces revenus sur 2011 : 16759 €
Décision de justice pour la RA et la pension.
Mon ex travaille à son compte (créatrice) et vie en partie (grosse partie) du RSA. C'est son choix de vie de ne pas s'assumer totalement. Son activité existe depuis 10 ans et n'est toujours pas rentable (ou bcp de black (marchés...) car elle est toujours débordée.... Elle vend ses création dans une cinquantaine de boutiques sur Paris et une vingtaine en ligne ! Elle vit avec quelqu'un qui n'est déclaré nul part, une semaine chez elle(Province), une semaine chez lui (Paris) - Elle est hébergé à titre gracieux -. Je n'ai jamais refusé de verser cette pension compensatoire (toujours versée le 1er du mois). Je lui ai laissé toutes les aides (CAF, Prime rentrée scolaire qu'elle a pris s'en même m'en parler...) Nous partageons tous les frais lié aux enfants (cantine, activités extra scolaire, camp de vacances...non inclus les choses courantes de la vie, vêtements, ....)
De part mon travail j'ai besoin d'une co-location sur Paris que j'assume (un taudis-vu les loyers-que je partage avec trois provinciaux qui travaille aussi sur Pais une semaine sur deux). Des frais de TGV assez important... mais pas suffisant pour passer en frais réels.
Est-il normale que je continue à verser cette pension de 180€ (qui n'est pas énorme je suis d'accord mais c'est aujourd'hui une question de principe). Son ami, avec qui elle vit depuis 3 ans
ne devrait-il pas être pris en compte dans sa déclaration de revenu ? Il gagne plus que moi et est en CDI. Que puis-je faire sans en arriver à des solutions conflictuelles ??? pour lui faire entendre raison ? On ne peut pas discuter de cela. Elle refuse. Ni par mail ni oralement.
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5 réponses
Bonjour
Votre prestation compensatoire doit etre prévue pour 8 ans non ?
Quel serait le motif de révision ? Son nouveau petit ami *? Mais vous dites vous même qu'il n'est pas établit officiellement chez elle !!!!!
Votre prestation compensatoire doit etre prévue pour 8 ans non ?
Quel serait le motif de révision ? Son nouveau petit ami *? Mais vous dites vous même qu'il n'est pas établit officiellement chez elle !!!!!
Cela fait maintenant trois ans qu'ils vivent ensemble sur Paris (à titre gracieux) et en Province les we et de temps en temps... Ce n'est pas un peu jouer sur les mots Sophiag ?
Motif de revision ? A l'heure où mon "statut" d'intermittent est jeté en pâture dans les médias comme cause du "déficit" de l'Unedic (ce qui est totalement faux et j'espère que bientôt cela entendu par le plus grands nombres.. s'il éteigne un jour leur tv)
juste un motif moral.
Motif de revision ? A l'heure où mon "statut" d'intermittent est jeté en pâture dans les médias comme cause du "déficit" de l'Unedic (ce qui est totalement faux et j'espère que bientôt cela entendu par le plus grands nombres.. s'il éteigne un jour leur tv)
juste un motif moral.
Tout d'abord je ne paie pas de pension alimentaire mais une pension compensatoire (pour équilibre financier des foyer). Calculée en fonction des revenu de chacun. En l'occurrence les siens seuls et ceux de mon foyer (ma femme et moi) à l'époque. Viens aujourd'hui s'ajouter dans ces revenus à elle ceux de son ami. Qui n'est donc déclaré nul part pour ne pas remettre en cause cette Pension. Comment faire pour lui faire entendre l'immoralité de cette situation.
Si il n'est déclaré nul part, il n'y a aucun moyen d'agir et meme si il l'était, il n'est pas dit que cette prestation compensatoire soit remise en question. Une prestation compensatoire est rarement remise en question, elle a une durée de vie précise (surement 8 ans dans votre cas ) et elle est prescrite pour compenser une préjudice pour Madame
Donc, il ne s'agit pas de l'enlever ainsi quand cela ne nous arrange plus, je suis navrée pour vous.
Si il s"'agissait d'une pension alimentaire, je vous aurais dis alors que les revenus de son ami peuvent être pris en compte uniquement pour diviser les charges par deux
Donc, ne vous faites pas d'illusion, vous avez un bon revenu et vous n'avez d'un point de vue légal, aucun motif pour demander la révision
Donc, il ne s'agit pas de l'enlever ainsi quand cela ne nous arrange plus, je suis navrée pour vous.
Si il s"'agissait d'une pension alimentaire, je vous aurais dis alors que les revenus de son ami peuvent être pris en compte uniquement pour diviser les charges par deux
Donc, ne vous faites pas d'illusion, vous avez un bon revenu et vous n'avez d'un point de vue légal, aucun motif pour demander la révision
Et pourtant elle fut calculée sur les revenu de mon foyer(ceux de ma femme pris en compte). C'est franchement dégueulasse, inéquitable. Liberté, Egalité, Fraternité c'est ça les mots clefs de la république ????
Oui, mais comme je ne cesse de vous le dire, comment allez vous prouver que Monsieur son compagnon vit chez elle ?
De plus, une fois qu'une prestation est donnée, il est difficile de la réviser, sauf si vous êtes au RSA, ce qui n'est pas le cas, vous n'avez aucun changement dans votre situation . Donc, je ne vois pas sur quel motif vous allez demander la révision :!!!!!
Ps, Depuis quand il y a une égalité dans ce monde ? Soyez réaliste!!!!
De plus, une fois qu'une prestation est donnée, il est difficile de la réviser, sauf si vous êtes au RSA, ce qui n'est pas le cas, vous n'avez aucun changement dans votre situation . Donc, je ne vois pas sur quel motif vous allez demander la révision :!!!!!
Ps, Depuis quand il y a une égalité dans ce monde ? Soyez réaliste!!!!
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