Qu'est-ce que des propos diffamatoires?
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Rosi2013
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nemrod18 Messages postés 28022 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention -
nemrod18 Messages postés 28022 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention -
Bonjour,
Des copropriétaires qui parlent et disent n'importe quoi sur un voisin, peut-on parler de propos diffamatoires s'il y a des traces par écrit? Si oui, que doit-faire le voisin?
Cdt
Des copropriétaires qui parlent et disent n'importe quoi sur un voisin, peut-on parler de propos diffamatoires s'il y a des traces par écrit? Si oui, que doit-faire le voisin?
Cdt
A voir également:
- Réponse à une lettre diffamatoire
- Dans l'attente de votre réponse - Guide
- Libre reponse - Guide
- Lettre de procuration - Accueil - Modèles de lettres vie pratique
- Lettre de candidature - Guide
- Lettre de témoignage - Guide
3 réponses
J'ai lu quelques sujets du forum sur la même demande que la mienne.
Dans mon cas de figure il s'agit d'une copropriété où la notion de confidentialité n'existe visiblement pas. Les membres du conseil syndical, le syndic et le gardien parlent des copropriétaires à d'autres copropriétaires.
J'ai été accusé d'avoir déposé une note d'information dans des boîtes aux lettres. Le contenu traitait des tapages et de la loi en cas de litige. (Quand bien même ce pourrait être moi) Je n'ai pas compris l'attitude des résidents qui sont allés m'accuser directement auprès du syndic. J'ai retrouvé plusieurs exemplaires de cette note dans ma boîte aux lettres (message assez clair de ces personnes mal attentionnées). Ce qui m'intrigue c'est que j'ai fait part à plusieurs reprises à des membres du CS, au gardien et au syndic de mes soucis avec un seul voisin. Sinon, je ne parle à personne dans la résidence. Mes plaintes ne sont pas prises au sérieux, cependant j'ai réalisé que les membres du CS, le gardien et le syndic déversaient des propos à mon encontre et que des gens, que je ne connais même pas, sont au courant de mon problème. Ils ont donc fait une déduction entre mon problème et cette note, sans preuve. Puis ils parlent à tout le monde en m'accusant. Je ne vous cache pas que l'absence de retenue et de confidentialité me pose question dans le comportement de ces personnes.
Puis-je porter plainte contre X parmi les membres du CS et du syndic qui parlent de ma situation à tous et qui ont porté des accusations à mon encontre? (puisque rien n'indique que la note vienne de moi, j'en ai gardé une copie, elle n'est adressée à personne directement puisqu'aucun nom n'apparaît, puis deuxièmement c'était une information juridique donc rédigée par la justice et personnes d'autres!)?
Espérant avoir été clair dans ce message, merci pour votre retour. (si vous estimez qu'envisager une plainte pour ça est abusif, dites le moi)
Cdt
Dans mon cas de figure il s'agit d'une copropriété où la notion de confidentialité n'existe visiblement pas. Les membres du conseil syndical, le syndic et le gardien parlent des copropriétaires à d'autres copropriétaires.
J'ai été accusé d'avoir déposé une note d'information dans des boîtes aux lettres. Le contenu traitait des tapages et de la loi en cas de litige. (Quand bien même ce pourrait être moi) Je n'ai pas compris l'attitude des résidents qui sont allés m'accuser directement auprès du syndic. J'ai retrouvé plusieurs exemplaires de cette note dans ma boîte aux lettres (message assez clair de ces personnes mal attentionnées). Ce qui m'intrigue c'est que j'ai fait part à plusieurs reprises à des membres du CS, au gardien et au syndic de mes soucis avec un seul voisin. Sinon, je ne parle à personne dans la résidence. Mes plaintes ne sont pas prises au sérieux, cependant j'ai réalisé que les membres du CS, le gardien et le syndic déversaient des propos à mon encontre et que des gens, que je ne connais même pas, sont au courant de mon problème. Ils ont donc fait une déduction entre mon problème et cette note, sans preuve. Puis ils parlent à tout le monde en m'accusant. Je ne vous cache pas que l'absence de retenue et de confidentialité me pose question dans le comportement de ces personnes.
Puis-je porter plainte contre X parmi les membres du CS et du syndic qui parlent de ma situation à tous et qui ont porté des accusations à mon encontre? (puisque rien n'indique que la note vienne de moi, j'en ai gardé une copie, elle n'est adressée à personne directement puisqu'aucun nom n'apparaît, puis deuxièmement c'était une information juridique donc rédigée par la justice et personnes d'autres!)?
Espérant avoir été clair dans ce message, merci pour votre retour. (si vous estimez qu'envisager une plainte pour ça est abusif, dites le moi)
Cdt
Si vraiment rien dans cette "note" ne permet de remonter à son auteur, ni témoignages, ni signature, ni autre indice d'aucune sorte, il suffit de répondre au syndic que rien ne lui permet d'imputer la paternité de cette opération à une personne précise, d'ailleurs impossible à identifier objectivement, et qu'en cas de poursuite de tels agissements il est envisagé de porter plainte contre X pour diffamation.
Il y a des parties du texte qui sont soulignés: exemple montant d'une amende, définition de la notion de tapages. Mais l'auteur ne semble pas accuser des personnes en particulier. L'info que je retiens c'est comment évaluer qu'un voisin dépasse les bornes et ne respecte pas la santé de l'homme... Point. C'est un texte imprimé, on voit l'adresse du site internet en bas de page...
La législation juridique et financière évolue en permanence...
"J'ai été contactée cet après midi par plusieurs résidents qui se son manifestés car vous avez distribué dans les boîtes à lettres de votre hall, (4), un document concernant le tapage nocturne.
Les personnes qui m'ont contactées m'ont fait part de leur grand étonnement du fait que ni le Syndic, ni le Conseil Syndical n'ait été informé de cette distribution de note par vos soins.
Je vous précise que ce genre d'attitude n'est pas appréciée par les résidents avec qui j'ai pu m'entretenir ce jour au téléphone."